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Vice caché alfa romeo
donky91 le mer 25 juil 2012 à 19:09
ut es dans la m..de car tu n'as pas eu de pot bowdel: ne faisons pas comme aux us' avec une procedure pr chaque coup du destin!!! Ca t'apprendra à prendre une caisse à mauvaise reputation cote fiab !
16vTurbo le mer 25 juil 2012 à 19:39
le tribunal de proximité est gratuit?? :oh: :oh:

Première nouvelle... même si tu ne paye pas directement, ta procédure coutera de l'argent via les impôts des contribuables... Nous en l’occurrence :D

Alors évites de fanfaronner sur les 2 articles de loi que tu as appris par cœur et interprétés à ta sauce ;)
guillaume7693 le mer 25 juil 2012 à 19:42
Cela veut quand même dire qu'il est gratuit pour le plaignant, même s'il est financé par le contribuable.
serguei31 le jeu 9 août 2012 à 12:16
salut
l'expertise est effectuer, le vendeur a choisit de pas être la et ne pas être représenter.
conclusion de l'expertise : bielle souder, voiture vendue impropre a son utilisation.
maintenant il reste plus que récupérer mes sous. Pour information il doit rembourser le prix de la voiture et tous les frais annexe. Il faut pas qu'il tarde car le garage commence a rajouter des frais de gardiennage.
Alka111 le jeu 9 août 2012 à 12:54
Ca revient à dire que le particulier doit aussi garantir sa vieille voiture d'occasion...
C'est flippant de vendre!
EenSayn le jeu 9 août 2012 à 13:01
et l'expert, il a dit que la voiture était comme ça à la vente?
freemen le jeu 9 août 2012 à 13:13
Et l'expert, il a dit que la voiture était comme ça à la vente?


C'est ça la question depuis le début en fait.

Que la voiture n'était plus utilisable après le problème mécanique...on s'en doute...s'ont bien payer les experts pour dire des choses connues! :etourdi:

conclusion de l'expertise : bielle souder, voiture vendue impropre a son utilisation.


A priori non.
La voiture à été vendue avec une bielle non soudée...sinon, tu n'aurais pas pus repartir avec.
Donc le vendeur ne pouvais être au courant du problème, vu que c'est avec toi au volant que la bielle s'est soudée.

Je pense que tu n'en as pas fini avec cette histoire...car tu vas devoir prouver que le vendeur était au courant du problème à venir.
Dernière édition le 09/08/2012 à 13:18 par freemen, édité 2 fois
alfisteforever le jeu 9 août 2012 à 13:16
Quand un expert peut te loger une petite quenelle dans le fion, faut pas se gêner ! :D
lolotaz91 le jeu 9 août 2012 à 13:23
tu oublie juste un truc c'est que apres il pourra faire appel etc..... et que donc ta procedure dans le meilleur des cas va prendre au moins 3 ans et que donc pendant ce temps la tu n'auras pas de bagnole mais encore pire que tu aura tous les frais de gardiennage a avncer au garage qui n'attendra pas la fin de la procedure lui puis surtout a la fin de ta procedure ta bagnole est vraiment morte parce que 3 ans sans tourner :(
mugatu le jeu 9 août 2012 à 14:21
ça donne pas envie de vendre une caisse d'occaz en tout cas. :(
Je suis content d'avoir vendu la 206 à un pote du coup (qui en est très content d'ailleurs et qui viendra pas pleurer à ma porte s'il a un problème).
vroum45 le jeu 9 août 2012 à 14:25
Super l'expert qui constate la panne, mais est incapable d'en donner la cause ! Cela fait bien avancer le bouzin !

J'ai l'impression que notre ami s'emballe. Je me permets de rappeler des éléments importants :
- il faut que la cause de la panne soit non-aléatoire et antérieure à la date de vente
- un expert n'est pas un juge et ne tranche pas.

Que le vendeur ne se soit pas déplacé laisse entrevoir qu'il ne fait que gagner du temps.
donky91 le jeu 9 août 2012 à 14:30
j'aurai du faire expert comme job décidément...

Quelle honte de conclure wa; j'espere que le vendeur ne se laissera pas faire: encore un fois c eest une faiblesse connue alfa qui est peu dependante de l'usage et del'entretien... Bref j'aimerai pas etre à la place du vendeur...
jpcevol le jeu 9 août 2012 à 14:39
bowdel , faut accepter les risques de l'occaze :oh:
ça m 'énerve de voir ces experts en vo qui, lorsque ça tourne mal , vont pleurer misère pour se faire rembourser :vomir: :vomir:
l'auto était en état le jour de la vente , l'acheteur n'a pas acheté sous la menace
qu'il assume
donky91 le jeu 9 août 2012 à 14:42
c'est clair: ce coté assistanat complet... Pfff
freemen le jeu 9 août 2012 à 14:43
Que le vendeur ne se soit pas déplacé laisse entrevoir qu'il ne fait que gagner du temps.


Où qu'il sait très bien qu'il ne peut pas être mis en cause, vu la nature de la panne.
SuperZank le jeu 9 août 2012 à 15:15
En attendant, rendons à Sergueï ce qui qppartient à Vroumounet...euh César, il ne s'est pas laissé faire et a obtenu, pour le moment, gain de cause. Cerise sur le gâteau, il nous a, comme promis, fait part de ses péripéties.
donc chapeau :good: et merci ;)
VW_Polo le jeu 9 août 2012 à 15:17
Tiens tiens...


Alors serguei31, tu es toujours aussi certain de retrouver tes sous ?
Ça fait 5 pages qu'on te dit ce qu'il va se passer :etourdi:

Sinon merci de nous tenir au courant c'est sympa ;) :good:
freemen le jeu 9 août 2012 à 15:34
En attendant, rendons à Sergueï ce qui qppartient à Vroumounet...euh César, il ne s'est pas laissé faire et a obtenu, pour le moment, gain de cause.


Il n'a rien obtenu du tout.
En ce moment, il y a juste un expert qui est passé pour dire que la voiture avait soudé une bielle et qu'elle était du coup inutilisable.

En gros, il en est au même point, sauf qu'il a payé un gars pour lui dire ce qu'il savait déjà!
olcheval le jeu 9 août 2012 à 16:03
Bon ben il est parti pour 3 ans de procedure . Bon courage ;) Perso je suis le vendeur je laisse l'affaire suivre son cours... que je crache 3000 maintenant ou dans 3 ans ca changera rien donc autant gagner du temps...
359 le jeu 9 août 2012 à 16:06
Citation de olcheval :
« Bon ben il est parti pour 3 ans de procedure . Bon courage ;) Perso je suis le vendeur je laisse l'affaire suivre son cours... que je crache 3000 maintenant ou dans 3 ans ca changera rien donc autant gagner du temps... »


Dans 3 ans, ça risque d'être' 3000 + 3000...
xxxthedevilxxx le jeu 9 août 2012 à 16:07
dans ce genre de cas particulier vs particulier, si le mec fait le mort tu l'as dans le pétard et fin de l'histoire
kellogs le jeu 9 août 2012 à 16:27
"bielle souder, voiture vendue impropre a son utilisation."

Et comment il conclut qu'elle a été vendue impropre à son utilisation ?
lbad le jeu 9 août 2012 à 16:39
Je sais pas d'où sort cet expert mais je serais Sergui je me réjouirais pas aussi vite d'avoir l'argent dans ma poche vu que le vendeur se défendra en disant qu'il a vendu la voiture en l'état, contrôle technique en main :D :D

Suffit de faire une contre expertise (aux frais de l'acheteur si le vendeur est débouté au final) avec un vrai expert qui déterminera la raison de la panne ;)

Maintenant le vendeur abandonnera peut être si il veut pas mettre de l'argent dans la procédure mais si il sent qu'il a raison c'est pas une expertise qui le freinera ;)

Bon a suivre ...
Dernière édition le 09/08/2012 à 16:40 par lbad, édité 1 fois
serguei31 le jeu 9 août 2012 à 16:46
Pour "freemen" : vice caché définition : un problème qui est inconnu par l'acheteur et par le vendeur"
Pour l'expert : il a écrit en totale 1 page de remarque sur la voiture. Soudage d'une bielle suite a une mauvaise lubrification depuis x temp
Pour le tribunal : pour une somme de 4000€ c'est le tribunal de proximité gratuit et la convocation a l'audience est fixé dans 21 jours suite a la plainte déposé puis il statue immediatement
359 le jeu 9 août 2012 à 16:49
Il y a aussi des frais d'avocat (même si pas obligatoire) qui peuvent être en partie être mis à la charge du perdant.

"mauvaise lubrification depuis x temp"

ça semble quand même pas si mal parti
Dernière édition le 09/08/2012 à 16:49 par 359, édité 1 fois
Zorgol le jeu 9 août 2012 à 16:49
T'as un scan du rapport d'expertise?
EenSayn le jeu 9 août 2012 à 16:51
Hypothèse: une mauvaise lubrification qui est peut-être répandue à ce type de moteur...



Je ne comprends toujours pas pourquoi une procédure comme ça existe contre des vendeurs particuliers. Le pauvre mec qui vend sa caisse de bonne foi va devoir faire quoi? Se retourner contre le vendeur d'avant?
Pardon, mais c'est complètement con.
Zorgol le jeu 9 août 2012 à 16:53
Le vice caché à rien à voir avecc la bonne ou la mauvaise fois du vendeur...
EenSayn le jeu 9 août 2012 à 16:54
Certes, du coup le défaut remontant à la construction, puisque caché, pourquoi la procédure n'est-elle pas lancée directement contre le constructeur, et non contre le vendeur, qui n'y peut rien?
Zorgol le jeu 9 août 2012 à 16:57
S'il démontre que le defaut remonte à la construction, le vendeur pourrait se retourner vers le constructeur...
SuperZank le jeu 9 août 2012 à 16:59
Je pense qu'il va avoir gain de cause...on prend les paris? Celui qui perd roule un tour avec la harpic car de een, le gagnant avec la ti de Carpe.
:D
carpe.diem le jeu 9 août 2012 à 17:00
Je risque pas gd chose donc.
EenSayn le jeu 9 août 2012 à 17:01
le temps que la procédure arrive à terme, carpe aura vendu sa 323, que la harpic car roulera encore :D

Remarque que Carpe aura certainement changé 4 fois de E36 :louche:
carpe.diem le jeu 9 août 2012 à 17:02
Par contre, elles rouleront toujours:idee:
EenSayn le jeu 9 août 2012 à 17:05
ça, ça dépend à qui tu les auras vendues!
lbad le jeu 9 août 2012 à 17:12
Si le vendeur prends "peur" par méconnaissance des lois Sergui pourra gagner mais autrement j'ai un peu de mal a le penser mais pourquoi pas ;)

Si je me souviens bien il y avait un suivi avec toutes les interventions faites sur la voiture donc ça doit être possible de refaire l'historique "garage" de l'entretien pour le vendeur ?
VW_Polo le jeu 9 août 2012 à 17:16
Comment un tribunal peut statuer immédiatement sans expert mandaté ni enquête :louche:

Y'a un truc qui va pas sergei31 :etourdi:
cassi le jeu 9 août 2012 à 17:52
Il m'est arrivé la même mésaventure en tant que vendeur il y a des années (voiture A4 vendue à un petit con que je ne sentais pas d'ailleurs, 6000€, 160000kms). 6 mois après la vente, je reçois une lettre d'avocat me demandant de payer 9000 € (distrib pétée, moteur mort) suite à l'expertise à laquelle je n'étais pas conviée.

Je fais le mort.

1 mois après, un huissier débarque chez moi et me donne un doc en main propre de 10 pages ! Dans ce doc, avec un baratin juridique bien pointu, il est écrit que le tribunal me condamne à verser 11000 €. Bien sur, ce n'était pas vrai, juste de l'intimidation.

Je fais le mort.

1 mois après, je reçois une convocation officielle au tribunal fixée dans 2 mois.

Je fais toujours le mort.

Et O miracle, 1 semaine avant la date fatidique, je reçois un recommandé comme quoi les poursuites sont abandonnées.

A mon avis, l'avocat a du réclamer une belle somme pour aller au tribunal et l'acheteur n'a pas suivi surtout que les protections juridiques ne couvrent pas tous les frais.
freemen le jeu 9 août 2012 à 18:13
1 mois après, un huissier débarque chez moi et me donne un doc en main propre de 10 pages ! Dans ce doc, avec un baratin juridique bien pointu, il est écrit que le tribunal me condamne à verser 11000 €. Bien sur, ce n'était pas vrai, juste de l'intimidation.


Dans ce cas, il n'y a pas moyen de porter plainte?
Certes, c'est chiant...mais l'huissier ou l'avocat en question à fait un faux.
cassi le jeu 9 août 2012 à 18:25
Ce n'était pas un faux, en lisant et en analysant les 10 pages super pointues, il fallait bien comprendre que c'était au conditionnel et que si je perdais je recevrais ce même doc ! Bien sur, c'est écrit de telle façon que seul un juriste pouvait comprendre ! Et j'en connais de très bons :D

Par contre, j'ai de suite envoyé un AR comme quoi j'accepte que le vendeur ne porte plus plus plainte contre moi (faut toujours le faire pour info pour éviter que ça le reprenne de jouer) et que j'allais aussi porter plainte pour plainte abusive.

:D
serguei31 le sam 11 août 2012 à 10:22
CASSI
je suis d'accord que tu a vendue la voiture a un con. Moi dans mon affaire elle a fonctionner exactement13 jours et j'ai fait que 524km.
Si elle aurais fonctionner pendant 6 mois j'aurais meme pas l'idée de penser un un vice cacher.

Pour les autres commentaires.
Le tribunal de proximité est la pour desangorger le tribunal de première instance, c'est pour ca qu'il va très vite.
Le vendeur a eu un courrier de convocation pour la contre expertise le jeudi 9 août, et volontairement il a pas voulu être représenter par lui ou un expert. L'expert a une lettre qui le stipule clairement.
Une bielle casser est un vice cacher grave suivant la loi est surtout après si peut de km parcourue.
Il y avait un suivi avec toutes les factures donc la procédure pour le vendeur : il récupère la voiture en me remboursant et après il peut ce retourner contre le garagiste mais pas avant.
vroum45 le sam 11 août 2012 à 10:30
Une bielle casser est un vice cacher grave suivant la loi est surtout après si peut de km parcourue.

Non, non et non.

La "loi" ne liste pas ce qui est un vice caché.;)

Tu confonds cause et conséquence ! La loi, mais surtout la jurisprudence, requière que les éléments à l'origine de cette casse datent ou ont commencé lorsque la voiture était du ressort du propriétaire précédent. Il est vrai que la casse d'une bielle laisse supposer que tel est le cas. Mais le juge pourra en demander la démonstration (le juge de proximité s'en passera peut-être, étant un juge moins "juridique", mais pas la cours d'appel).

Quand au courrier envoyé, il ne s'agit en rien d'une convocation à caractère officielle, mais d'une simple invitation. Par contre, en effet, le juge appréciera si l'autre partie a fait des efforts de conciliation, si nécessaire.
epine43 le sam 11 août 2012 à 13:30
on suit le feuilleton, mais il y aura des perdants, ça c'est sur.....et des gagnants, tous les experts, avocats et autres....d'ailleurs Jean De La Fontaine connaissait bien l'automobile en écrivant " l'huile et les deux payeurs ".....
freemen le sam 11 août 2012 à 13:51
Vous pensez qu'autotitre existera encore lorsque l'affaire sera finie?
Quoique, de toutes façons, la fin du monde est pour fin d'année. :D
cassi le sam 11 août 2012 à 14:42
Une chose que je trouve bizarre en plus, c'est que la plupart du temps on ne parle jamais du taux de vétusté. Je vends une bagnole 6000 €, le moteur pète 6 mois plus tard, on me réclame 9000 € alors que la voiture est remboursée au mieux à la côte 4000 € par l'assurance en cas de sinistre !

Même les constructeurs, quand ils reconnaissent un vice caché, ils appliquent un taux de vétusté. Essayer donc de demander une prise en charge de 100% passé les 100000 kms.

Ah, un conseil, quand vous vendez, privilégiez un acheteur qui habite loiiiin ! Car s'il veut porter plainte, il doit le faire au tribunal le plus proche de chez vous. Vous imaginez donc les frais de déplacement d'avocat et expertise.:D
freemen le sam 25 août 2012 à 11:17
Alors, ça en est où?
16vTurbo le sam 25 août 2012 à 12:37
Je pensais... tribunal de proximité = juge citoyens non?

Et en cas d'appel, ça part au tribunal d'instance? je me trompe?
lbad le sam 25 août 2012 à 13:28
Il a dit que c'était dans 21 jours donc vers fin aout me semble t'il ...
Alfisteforever le sam 25 août 2012 à 13:42
Tin tin tin

Suspense insoutenable !
jpcevol le sam 25 août 2012 à 21:46
:D
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