Abus de pouvoir contre la Brigade des Controle Technique 8 amandes total de 540€ - Auto titre
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Abus de pouvoir contre la Brigade des Controle Technique 8 amandes total de 540€
cleclefazer le mer 15 juin 2011 à 20:43
Bonjour , j'ai été victime d'un harcèlement vendredi 10 juin alors que je me rendais à un entretien à paris j'ai fait l'objet d'un simple contrôle de la Brigade des Contrôles Technique? savant que mon véhicule avais quelques défaut mes qui ne nuisait absolument pas à la circulation bref je suis rester très correcte et poli en vers les agents mes ses dernier mon bien fait comprendre qu'il n'aimait pas du tout les motards.
je suis rester 1H30 avec eux pour me verbaliser de absolument partout !!
Résultat : *8 amendes total 540€
*immobilisation immédiate du véhicule
*retrait de la carte grise
*2 convocation pour remise en etat du véhicule
C'est du harcèlement et de l'abus de pouvoir, je me suis renseigner au près de connaissance sur cette agents et il est très connu pour être un champion de la verbalisation .
A savoir qu'ont peu avoir 7 verbalisation maximum au de la il faut obligatoirement faire un rapport .

Qu'es-que je pourrais faire contre cette abus ?
Dernière édition le 15/06/2011 à 21:21 par cleclefazer, édité 1 fois
jpcevol le mer 15 juin 2011 à 21:05
c'est quoi les motifs?
vassim le mer 15 juin 2011 à 21:06
un avocat peut être.
Ça tombera sous le coup du vice de procédure.

Et on écrit amende, les amandes c'est pour l'apéro.
JuR le mer 15 juin 2011 à 21:10
même question que jpcevol, quel motif pour les PV ?
Carpe.diem le mer 15 juin 2011 à 21:16
Vassim est un sachant.
gpxpn le mer 15 juin 2011 à 21:22
faut pas aller chercher bien loin pour une moto non conforme...kit xenon, clinotants pas conformes, plaque pas conforme, eclairage de plaque idem, pas de reflecteurs sur le casque ou a l'arrière, pneus non conformes ou pas en etat, echappement pas conforme, trop bruyant, trop polluant , defaut d'assurance, defaut de vignette ou d'attestation, defaut de permis.....ça peut aller vite et loin....
en plus, selon l'attitude du "client", s'il fait le cake ou pas, ça peut aussi engendrer des reactions epidermiques de l'autre coté...

fais un courrier auprès du proc si t'es pas content, mais je ne suis pas certain qu'un tribunal poursuive un fonctionnaire qui fait son boulot, consciencieusement certes, mais qui ne fait que le boulot pour lequel il est payé et qui rapporte un max à l'état dans ton cas...

pourquoi faire un rapport pour rediger plus de 7 proces verbaux qui eux memes ont une valeur juridique superieure à un simple rapport, dejà argumenté par une main courante etablie au service...

et sinon :D
Bonjour , j'ai été victime dE harcèlement vendredi 10 juin alors que je me rendais à un entretien à paris.
J'ai fait l'objet d'un simple contrôle de la Brigade des Contrôles TechniqueS
saCHant que mon véhicule avaiT quelques défautS mAIS qui ne nuisaiENt absolument pas à la circulation bref je suis restE très correcT et poli ENVERS les agents mAIS Ces dernierS M'onT bien fait comprendre qu'ilS n'aimaiENt pas du tout les motards.
je suis restE 1H30 avec eux pour me verbaliser de absolument partout !!
Résultat : *8 amendes total 540€
*immobilisation immédiate du véhicule
*retrait de la carte grise
*2 convocationS pour remise en etat du véhicule
C'est du harcèlement et de l'abus de pouvoir, je me suis renseignE auprès de connaissanceS sur ceT agent et il est très connu pour être un champion de la verbalisation .
A savoir qu'ont peuT avoir 7 verbalisationS maximum au DELA il faut obligatoirement faire un rapport .

Qu'esT-que je pourrais faire contre ceT abus ?
Dernière édition le 15/06/2011 à 21:30 par gpxpn, édité 1 fois
cleclefazer le mer 15 juin 2011 à 21:23
il y a 3 amendes pour le pot !!! + 1 pour le conteur + 1 clignotent a l'AV + plaque abimer + retroviseur + phare AV ou il n'y a pas la norme CE +
Dernière édition le 15/06/2011 à 21:29 par cleclefazer, édité 1 fois
Guilhem_340 le mer 15 juin 2011 à 21:26
Après il y a la question bête : Est ce que toutes les infractions relevées existent ?
Si tel est le cas, j'ai bien peur que tu puisses uniquement te plaindre d'être tombé sur un agent trop regardant (zélé ?), tu peux toujours espérer un vice de forme mais s'il a été si minutieux que ça... :D
jpcevol le mer 15 juin 2011 à 21:27
j'en compte 7?
maxz318is le mer 15 juin 2011 à 21:28
Aucune pour l'orthographe? ni les maths? :D
cleclefazer le mer 15 juin 2011 à 21:31
excuser moi pour l orthographe
gpxpn le mer 15 juin 2011 à 21:32
on peut pas lui repprocher de pas faire le boulot pour lequel on le paie avec nos impots en tous cas....:D
je roule moi aussi en echappement libre sur la moto, c'est pas bien mais je le sais et en cas de soucis, je suis tenté de dire, tu as joué petit, tu as perdu....simplement.....;)
quand on roule avec un vehicule non conforme on sait tres bien a quoi on joue.....et on accepte les regles le jour ou ça tombe
et normalement, les mecs de la brigade du CT sont eux memes des motards,...

pour l'orthographe, t'inquietes, j'ai essayé de corriger ce que je pouvais si ça peut aider...;)
on est pas tous des prix nobel ...
Dernière édition le 15/06/2011 à 21:34 par gpxpn, édité 3 fois
jpcevol le mer 15 juin 2011 à 21:34
mouais , mais bon faut pas non plus s'acharner :D
gpxpn le mer 15 juin 2011 à 21:35
ils ont peut etre ete gentils et n'ont verbalisé qu'un tiers des infractions qui sait...:D
JuR le mer 15 juin 2011 à 21:36
je roule moi aussi en echappement libre sur la moto, c'est pas bien mais je le sais

Mais t'as surtout la carte de pêche magique :D
cleclefazer le mer 15 juin 2011 à 21:38
nan il m'ont tout mis car ma moto est or-mi sa relativement propre :(.
la prochaine fois je m’arrête pas ;).
Dernière édition le 15/06/2011 à 21:39 par cleclefazer, édité 1 fois
gpxpn le mer 15 juin 2011 à 21:39
ça change rien, me suis pris trois points en moins y a pas longtemps quand meme...;)

je vire les chicanes pour l'ete pour ma propre securite a cause des touristes qui m'ont deja fait gouter au bitume et a la coque des pompiers et les remets l'hiver pour mes voisins et mon porte monnaie:D
gpxpn le mer 15 juin 2011 à 21:40
t'as de la chance, la mienne est sale, faut que je la passe au karcher......oups, pardon :D

j'ai connu un motard qui verbalisait les escortes de sa propre boite qui traversaient sa commune en dehors des regles.....et meme sa propre femme...:etourdi:
Dernière édition le 15/06/2011 à 21:41 par gpxpn, édité 1 fois
JuR le mer 15 juin 2011 à 21:41
¨Pour les 3 pts, radar fixe ou gendarme ? :D
gpxpn le mer 15 juin 2011 à 21:42
mobile...recu 9 mois apres....
un collegue s'est deja fait arreter par un autre qui a l'annonce de sa qualite lui a dit "pas besoin de vous expliquer alors...." et bam....la prune....
JuR le mer 15 juin 2011 à 21:43
ah... ils sont sympas par chez toi les collegues ! ;)
cleclefazer le mer 15 juin 2011 à 21:43
mdr vive la police française !!!
JuR le mer 15 juin 2011 à 21:45
bah faut pas généraliser gros ! Moi j'suis pas un adepte du gratte gratte, et surtout pour les motards. Tout simplement parce que je me dis que si j'avais une meule, je me trainerais pas la teub à 50 km/h ... ;)
Pierrot01 le mer 15 juin 2011 à 22:05
>Moi j'suis pas un adepte du gratte gratte
mais, tu n'as pas l'air d'être contre ceux qui le sont ;)
m'enfin, moi j'dis çà, j'dis rien :D
a++
cleclefazer le mer 15 juin 2011 à 22:05
oui mes faut reconnaitre qu'il y a une forte majorité d'agents qui aime verbaliser .
j'ai pas mal de connaissance dans la police et un haut gradé même eux me dise qu'ils y ont été très fort sur moi !
et sincèrement il y a tellement de chose plus importante à régler comme la drogue, la délinquance, la violence etc... mes nan faut forcement s'attaquer au citoyen moyen qui travail dure pour payer ses impôt et vivre.c'est tellement plus facile, moi je dit que ses très petit et malheureusement sa reflète bien la mentalité de la police française malgré le peu de bon policier et y en à mes très peu!!
rafabenz le mer 15 juin 2011 à 22:30
Tu crois qu'il n'y a que dans les cours de récré qu'on s'attaque au plus faible ?
brice176 le jeu 16 juin 2011 à 00:21
La semaine derniere il ne fallait pas sortir sa becanne c'etait la semaine noir tu es pas le seul ;)
J-MS le jeu 16 juin 2011 à 00:47
Le citoyen solvable reste une cible de choix.
Tout est bon pour chiffrer en ce moment, bécane y compris.
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