Malus 2011 - Auto titre
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Malus 2011
nounours le jeu 11 nov 2010 à 19:26
Si le bon de commande d'un véhicule neuf est signé avant le 31/12/2010 est-ce que le barème du malus à prendre en compte est celui de 2010 ou celui de 2011 à la livraison du véhicule?

Merci pour la réponse;)
Mr.Ele le jeu 11 nov 2010 à 19:32
Date de livraison il me semble, donc 2011:/ Pas sur .
nounours le jeu 11 nov 2010 à 19:42
Je pose cette question car j'ai lu deux articles de l'an dernier qui indiquaient que pour une commande signée en 2009, le malus en vigueur était celui de 2009 si livraison du véhicule avant le 1er Avril 2010. Je me demandais si c'était pareil cette année?
lbad le mar 12 juil 2011 à 20:52
Est ce que l'on doit payer le malus sur l'achat d'une voiture de démonstration d'un concessionnaire ?

Sur le net certains disent oui et d'autres non parce que le garage a immatriculé la voiture et donc que le malus a été payé. Par conséquent à eux de le réintégrer dans le prix annoncé si ils le souhaitent pour s'y retrouver mais pas de malus a payer en plus par l'acheteur en tant que tel ???
vroum45 le mar 12 juil 2011 à 20:54
Oui, la malus est payé à l'immatriculation.

Après, le vendeur peut gonfler son prix pour "compenser".
lbad le mar 12 juil 2011 à 21:28
C'est ce que je pense même si je vois certaines annonces avec bonus a payer en plus :cool: :cool:

C'est d'ailleurs moins "vendeur" que d'annoncer un prix avec malus déjà payé .... ;)
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