Vehicule importé : Date de 1ère immatriculation - Auto titre
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Vehicule importé : Date de 1ère immatriculation
olive37fr le jeu 12 juil 2012 à 20:22
Bonjour,

Ne m'étant jamais penché sur le sujet, et sollicité par mon bof, j'ai découvert :idee: que la date de première immatriculation d'un véhicule d'occasion importé en France, est celle de la première carte grise française. :oh:

Je souhaite juste que vous me confirmiez que cela est bien normal, car j'avais imaginé que pour toute immatriculation, quelle que soit la provenance du véhicule, on reprenait la première "d'origine" du véhicule.

Merci d'avance de vos réponses.
Et si possible tapez pas trop fort...:ouin:
olcheval le jeu 12 juil 2012 à 20:27
Normalement la date prise est celle de la première immatriculation à l'étranger. Sinon tu pourrais dire que ta voiture est de 2012 alors qu'elle a déjà 2 ans par exemple.

En revanche à la première immatriculation tu as un malus à payer...
vroum45 le jeu 12 juil 2012 à 20:32
Voilà, comme l'écrit Olcheval, il ne faut pas confondre première immat (mise en service), et première immat en France
olive37fr le jeu 12 juil 2012 à 20:44
Merci.

Comment se fait il alors que sur la carte grise de son véhicule qui date de 2009 , la date de première immatriculation soit en date de 2010, quand il l'a achetée.

D'ailleurs il était aujourd'hui chez un concessionnaire, lequel pour calculer la cote argus a pris la date de première immatriculation inscrite sur la CG, qui est en 2010 !!!! :D

C'est la préfecture qui a merdé ? :oh:
superzank le jeu 12 juil 2012 à 20:49
En fait c'est une erreur qui provient essentiellement de nos chers services administratifs, qui à l'origine n'ont pas prévu et ne sont pas formés pour "déchiffrer" les cartes grises étrangères...ainsi j'ai pu voir ce cas de figure une bonne cinquantaine de fois :D
Ensuite, et c'est fort tentant, à moins de tomber sur une personne qui connait bien un modèle (avec notamment les options et coloris selon les années), il est tout à fait possible de revendre la voiture selon la date de première mise en circulation, donc avec une jolie plus-value :)
Dernière édition le 12/07/2012 à 21:08 par superzank, édité 1 fois
olcheval le jeu 12 juil 2012 à 21:07
:etourdi:
olive37fr le jeu 12 juil 2012 à 21:11
Superz> Effectivement c'est ce qui est passé par la tête de mon bof, mais je lui ai recommandé de ne pas le faire... Car il pourrait difficilement plaider la bonne foi si l'acheteur s'en rend compte...

Alors que faut il faire ???:?:
Faut il faire refaire la CG à la date correcte ? Sur quelle base ? (il va falloir batailler avec la préfecture, pfff....) :/
olcheval le jeu 12 juil 2012 à 21:25
Sur la CG de toutes façons ya la date du certificat aussi. Et puis un vendeur de bonne foi fournit en général bien d'autres documents attestant des détails du véhicule. je pense à la facture d'achat, un Coc, les factures d'entretien , etc...
olive37fr le ven 13 juil 2012 à 10:56
Du coup que faire garder la carte grise erronée avec 1ere MEC = Date certificat ?
Ou la faire corriger ? :etourdi:
dTect le ven 13 juil 2012 à 10:58
En pref' ... et ils te referont une nouvelle avec nouvelle immat' ...
Si l'erreur vient d'eux, ils te rembourseront même l'ancienne voire les plaques si déjà faite (cas perso déjà vévu en vrai par moi personnellement).
olive37fr le ven 13 juil 2012 à 11:16
ok thx :D
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