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Véhicules SAMU et SMUR [réanimé] |
polo59 | le sam 1 avril 2017 à 16:31
Bjr macgyver59 c'est quoi l’intérêt de mettre une équipe de SMUR italienne au SAMU 59 , elle va faire des interventions primaires ??? |
macgyver59 | le sam 1 avril 2017 à 16:38
Uniquement pour du primaire, les équipes vont tournées dans les véhicules d'où une mixité Comparer les façons de procéder etc... |
romain59 | le sam 1 avril 2017 à 16:57
Regardez la date du jour avant de croire ces "annonces" insensées ... |
Opurge | le sam 1 avril 2017 à 17:44
https://youtu.be/BTzSbht3MT8 (Barcelona Emergency Ambulances Responding - YouTube) YouTube - - |
polo59 | le sam 1 avril 2017 à 18:42
Bsr romain59 et oui tu as raison je me suis avoir comme un bleu, j'ai pas fait gaffe à la date, là j'ai été nul sur ce coup |
Ambuseb | le sam 1 avril 2017 à 21:08
Poisson d'avril mdr |
lamouche | le sam 1 avril 2017 à 21:49
Et elle sort d'ou cette pseudo info |
lorent0 | le dim 2 avril 2017 à 12:27
pour info plus de facturation des secondaire SMUR. Ministère des affaires sociales et de la santé Direction générale de l’offre de soins Sous-direction de la régulation de l’offre de soins Bureau du Premier recours (R2) Personne chargée du dossier : Frédérique ARONICA tél.: 0140566486 mél. :frederique.aronica@sante.gouv.fr La ministre des affaires sociales et de la santé à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé INSTRUCTION N° DGOS/R2/2017/90 du 15 mars 2017 relative aux pratiques de facturation inter-établissements des transports SMUR secondaires. Date d'application : immédiate NOR: AFSH1708584J Classement thématique : Etablissements de santé – organisation Validée par le CNP le 17 février 2017 - Visa CNP 2017- 18 Publiée au BO : oui Déposée sur le site circulaire.legifrance.gouv.fr : oui Catégorie : Interprétation à retenir, sous réserve de l'appréciation souveraine du juge, lorsque l'analyse de la portée juridique des textes législatifs ou réglementaires soulève une difficulté particulière. Résumé : Cette instruction est relative aux pratiques de facturation inter-établissements des transports SMUR secondaires. Mots-clés : Aide médicale urgente (AMU) - Service d’aide médicale urgente (SAMU) - Structure mobile d’urgence et de réanimation (SMUR) - Intervention SMUR primaire - Intervention SMUR secondaire - Mission d’intérêt général (MIG) – Facturation – Prestation inter-établissement. Textes de référence : - Code de la santé publique et notamment les articles L. 6112-1, L. 6311-1 et L. 6311-2, R. 6311-1 à R. 6311-7, R. 6123-1 à R. 6123-15 ,R. 6123-14 à R. 6123-17, D. 6124-12 à D. 6124-16. - Code de la sécurité sociale et notamment ses articles L. 162-22-13 et D. 162-6. - Arrêté du 28 juin 2016 modifié fixant la liste des structures, des programmes, des actions, des actes et des produits financés au titre des missions d'intérêt général mentionnées aux articles D. 162-6 et D. 162-7 du code de la sécurité sociale ainsi que la liste des missions d'intérêt général financées au titre de la dotation mentionnée au IV de l'article 78 de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016. - Circulaire N°DGOS/R5/2013/57 du 19 février 2013 relative au guide de contractualisation des dotations finançant les missions d’intérêt général. 14, avenue Duquesne, 75350 PARIS 07 SP – 01 40 56 60 00 www.social.sante.gouv.fr 2 Circulaire abrogée : Circulaire N° DGOS/R2/2015/378 du 23 décembre 2015 relative aux pratiques de facturation inter-établissements des transports SMUR secondaires. Circulaire modifiée : Circulaire DHOS/F4 n° 2009-319 du 19 octobre 2009 relative aux règles de facturation des soins dispensés dans les établissements de santé. Annexe : Aucune Diffusion : Aux établissements de santé concernés. I. Préalable : Règlementation relative aux missions des structures mobiles d’urgence et de réanimation (SMUR) et des services d’aide médicale urgente (SAMU). • L’article L. 6311-2, 5e alinéa du code de la santé publique dispose : « Les services d'aide médicale urgente et les services concourant à l'aide médicale urgente sont tenus d'assurer le transport des patients pris en charge dans le plus proche des établissements offrant des moyens disponibles adaptés à leur état, sous réserve du respect du libre choix.». • L’article R. 6123-15 du code de la santé publique dispose : « Dans le cadre de l'aide médicale urgente, la structure mobile d'urgence et de réanimation mentionnée à l'article R. 6123-1 a pour mission : 1° d'assurer, en permanence, en tous lieux et prioritairement hors de l'établissement de santé auquel il est rattaché, la prise en charge d'un patient dont l'état requiert de façon urgente une prise en charge médicale et de réanimation, et, le cas échéant, et après régulation par le SAMU, le transport de ce patient vers un établissement de santé. 2° d'assurer le transfert entre deux établissements de santé d'un patient nécessitant une prise en charge médicale pendant le trajet. Pour l'exercice de ces missions, l'équipe d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation comprend un médecin. ». II. Les facturations inter-établissements des transports SMUR secondaires, dès lors qu’il y a sortie du SMUR, n’ont plus cours à compter du 01/03/2017. Cette circulaire abroge et remplace la circulaire N° DGOS/R2/2015/378 du 23 décembre 2015 relative aux pratiques de facturation inter-établissement des transports SMUR secondaires. La circulaire DHOS/F4 n°2009-319 du 19 octobre 2009 relative aux règles de facturation des soins dispensés dans les établissements de santé est modifiée comme suit : Le titre du chapitre «SERVICES MOBILES D’URGENCE (SMUR)» est remplacé par le titre « STRUCTURES MOBILES D’URGENCE ET DE REANIMATION (SMUR) ». Dans ce chapitre, au paragraphe intitulé « 2. Mission et organisation des SAMU et des SMUR », le sous-titre « 2.2. Les services mobiles d’urgences et de réanimation (SMUR) » est remplacé par « 2.2. Les structures mobiles d’urgences et de réanimation (SMUR). ». Dans le nouveau chapitre « STRUCTURES MOBILES D’URGENCE ET DE REANIMATION (SMUR) », le paragraphe intitulé « 3. Modalités de facturation des transports d’urgence », est remplacé par les dispositions suivantes : « 3. Modalités de facturation des transports d’urgence Les transports primaires correspondent aux transports effectués du lieu de prise en charge des patients jusqu’à l’établissement de santé ; ils sont financés dans le cadre de la dotation missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation (MIGAC), quel que soit le lieu de prise en charge médicale du patient (voie publique, domicile...), dès lors qu’il y a sortie du SMUR. Les transports secondaires correspondent aux transports effectués entre établissements de santé ; ils sont financés dans le cadre de la dotation missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation (MIGAC), dès lors qu’il y a sortie du SMUR. ». Dans le chapitre « TARIFS DE PRESTATIONS », dans le paragraphe intitulé « 3. Utilisation des tarifs de prestations », l’alinéa « - des transports secondaires par SMUR » est supprimé. III.En contrepartie de la suppression des facturations de transports SMUR secondaires à partir du 1er mars 2017, la MIG SMUR sera abondée d’un montant correspondant à 60,3M€ en année pleine. L’abondement de la MIG SMUR serait réparti prorata temporis sur les années 2017 et 2018 (abondement de 10/12e du montant total de 60,3M€ en 2017, et abondement des 2/12e restants en 2018). Le bureau R2 de la DGOS se tient à votre disposition à l’adresse fonctionnelle suivante : DGOS- R2@sante.gouv.fr |
samu68 | le dim 2 avril 2017 à 14:03
En résumé? S'il y a l'envoi d'un smur dans mon CH pour le transfert d'un patient, le Samu ne peut plus facturer à mon hôpital ce transfert? |
sainté | le dim 2 avril 2017 à 14:35
60 , 3 M d'euros divisé en gros par 100 SAMU ça fait 600 000 euros par département soit même pas le coût d' un équipage pour un SMUR H 24 on va aller loin avec ça non franchement c'est trop ,merci Donc l'hélico du département d'à coté qui vient transférer , c'est cadeau Les sorties de blocs du privé qu'ils ne peuvent pas " garder" , c'est cadeau Les TIIH sont payés par qui et comment Mais sans doute n'ai je pas tout saisi quelqu'un va me rassurer .... |
LapinCrét1 | le lun 3 avril 2017 à 07:53
URGENCE: UN DÉCRET PRÉCISE LE FINANCEMENT DES INTERVENTIONS DES SMUR PARIS, 27 mars 2017 (APMnews) - Un décret publié samedi procède au transfert du financement de l'ensemble des interventions des Smur sur l'enveloppe des missions d'intérêt général (MIG), quel que soit le lieu de prise en charge des patients, afin de mettre fin aux contentieux entre établissements de santé. Le décret, identique au projet dévoilé par APMnews fin février modifie à compter de dimanche un article du code de la sécurité sociale qui liste les dépenses pouvant être financées au titre des dotations MIG. La liste mentionnait jusqu'à présent "l'aide médicale urgente" réalisée par les Samu et les Smur. Le décret remplace cette formulation par "l'aide médicale urgente constituée des missions" des Samu et de "l'ensemble des interventions" des Smur, "quel que soit le lieu de prise en charge du patient". La MIG peut donc financer à la fois les transports primaires et secondaires (inter-établissements) provisoires et définitifs. La réglementation antérieure avait donné lieu à plusieurs contentieux ayant abouti à des décisions différentes, avant que le Conseil d'Etat ne tranche en estimant que toutes les interventions des Smur, régulées par le Samu, relèvent d'un financement par la dotation nationale de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (Migac). La haute juridiction administrative avait ainsi donné raison en grande partie à la polyclinique Saint-Jean à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes) concernant son refus de payer au CHU de Nice des transferts secondaires de patients par le Smur. Le ministère a diffusé le 21 mars une nouvelle instruction sur la facturation inter-établissements des transports Smur abrogeant un texte antérieur du 23 décembre 2015, et abondant la MIG Smur à hauteur de plus de 60 millions €. La conférence des directeurs généraux de CHU avait demandé dès septembre 2015 que le ministère de la santé mette fin à l'"imbroglio" lié à la facturation des transferts secondaires de patients par les Smur, rappelle-t-on. (Journal officiel, samedi 25 mars, texte 19 (https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034270995)) Voila ...ça c'est claire et net.. |
lorent0 | le lun 3 avril 2017 à 08:11
l'effet pervers de cette mesure c'est que les transports médicalisé ou paramédicalisé ( ourson bleu,et autres...) de certaine sociétés d'ambulances qui facture leurs transports aux établissements, vont se dire autant appeler un SMUR c'est "gratuit" |
LapinCrét1 | le lun 3 avril 2017 à 08:24
LorentO .. Ou a tu vue des services gratuits en France ?? Tu plaisante j'espère ?? Tu ne va pas tenir le discours de tous ces Ksos assistés qui exigent les pompiers sous prétexte que c'est gratuit ? Les MIG SMUR son financés par l'impot donc c'est toi moi et tous ceux qui payent des impots qui financent cette mesure. RIEN N'EST GRATUIT MON BON MONSIEUR. Amicalement LorentO |
LapinCrét1 | le lun 3 avril 2017 à 08:30
Les réseaux sociaux s'agite actuellement a propos de la rumeur suivante . Le CH de Manosque 04 et celui d'Arles 13 auraient dégagés leurs personnelles hospitalier ainsi que leurs véhicules blancs pour les remplacer par des VRM SP rouge et des conducteurs SP volontaires. Qui à des infos la dessus ? Oups Désolé.. |
samu68 | le lun 3 avril 2017 à 08:36
Gratuit, gratuit le transport sanitaire chez les pompiers? Il y a un Sdis qui vient de prendre la décision de facturer le transport directement à la personne si ce n'est pas justifié (alcoolisation entre autre). |
pinpon82 | le lun 3 avril 2017 à 08:50
Non rien n est gratuit La CPAM paye les transports!! A non les AASC veulent faire du primaire gratuitement et vous verrez elles feraient bien du secondaire |
petibonum | le lun 3 avril 2017 à 09:17
Arles j'en sais rien mais Manosque y'a des photos dans le forum sp |
romain59 | le lun 3 avril 2017 à 09:27
Manosque a reçu 2 Trafic rouges conduits par un SP "habilité conducteur SMUR" en interne qui est issu de la garde quotidienne oui |
I-s-r | le lun 3 avril 2017 à 09:36
Ceci dis, Manosque avait auparavant une VL blanche conduite par un SP. Ce n'est que la couleur de la VL qui change... |
luigidu63 | le lun 3 avril 2017 à 10:48
Bah rien que ça c'est pas normal. Et j'attends d'avoir la confirmation que c'est pas passé en 3SM. |
lorent0 | le lun 3 avril 2017 à 11:35
modéré le ven 7 avril 17h36 |
Gil13 | le lun 3 avril 2017 à 12:24
modéré le ven 7 avril 15h22 |
romain59 | le lun 3 avril 2017 à 12:27
LapinCrét1 a juste dit que ce n'était pas gratuit puisque payé par le contribuable dans ses impôts ... C'est tout |
adammada | le lun 3 avril 2017 à 13:02
Citation de pinpon82 : « A non les AASC veulent faire du primaire gratuitement et vous verrez elles feraient bien du secondaire » Tu sais, il y a fort à parier que, dans quelques années, des entités comme la Croix-Rouge Française qui a la nette volonté de devenir un acteur incontournable investisse des champs que vous ne soupçonnez même pas. Son maillage, ses effectifs, son histoire et son poids sont une force. Et la CRF, je pense, devra diversifier ses actions et adapter ses réponses (et les autres fédérations copieront comme des moutons). Alors peut-être pas pour des transports II réguliers mais vous verrez, on en reparle dans quelques années. Pour les TIIH, ils ont un bel avenir, ils sont en constante augmentation dans de nombreuses zones. Les SMUR ne peuvent pas réaliser l'ensemble des TIIH en IDF par exemple, les sociétés privées pallient complètement le système. Surtout quand il est 3h du matin. |
Guillaume26 | le mar 4 avril 2017 à 09:41
Sharan smur montelimar au ch de Valence Dernière édition le 04/04/2017 à 09:43 par Guillaume26, édité 2 fois |
luigidu63 | le mar 4 avril 2017 à 11:26
Superbe ! |
macgyver59 | le mar 4 avril 2017 à 12:19
Bonjour à tous, Les jours passent vite et pour faire réponse à mon dernier mail bien évidement : Pour que la tradition continue |
opurge | le mer 5 avril 2017 à 16:55
https://youtu.be/34fn-uPohnw (Swiss Ambulance Rescue 915 - YouTube) YouTube - - |
LapinCrét1 | le jeu 6 avril 2017 à 12:31
, Dernière édition le 07/04/2017 à 19:35 par LapinCrét1, édité 1 fois |
pompier25 | le jeu 6 avril 2017 à 13:11
VRM 2 et UMH2 HNFC , photos E.R |
Pompier90300 | le jeu 6 avril 2017 à 14:22
Pompier25 : C'est la VRM 3 celle de Belfort 😉 et l'AR 2 effectivement ☺️ Vrm 1 = Ford Ranger Vrm 2 = Nissan Navarra (Montbéliard) Vrm 3 = Nissan Navarra (Belfort) Ar 1 = Fiat Ducato (Montbéliard) Ar 2 = Fiat Ducato (Belfort) |
lorent0 | le jeu 6 avril 2017 à 20:44
modéré le ven 7 avril 15h22 |
samu77 | le ven 7 avril 2017 à 22:54
https://www.youtube.com/watch?v=dF5caXO82Y4&feature=youtu.be (Vsav sdis 77 + Smur Fontainebleau - YouTube) YouTube - - |
LapinCrét1 | le sam 8 avril 2017 à 12:02
Il reste encore des places aux JEF 2017 à Strasbourg. Le programme est particulièrement intéressant ... |
Minisp88 | le sam 8 avril 2017 à 13:33
Tout le monde peut y aller ? |
stephc51 | le sam 8 avril 2017 à 18:23
Vu ce jour au CHU Reims Et j'ai également croisé sur Reims, SMUR de Thionville (Renault Master) et de Charleville (mercedes sprinter ) |
JeremP | le dim 9 avril 2017 à 01:21
https://youtu.be/lDAvI7d7ebE (#240 | [Compilation] Véhicules d'urgences ambulances à Paris et Versailles - YouTube) YouTube - - |
JB007 | le lun 10 avril 2017 à 00:13
France. Juvisy (91). Melun (77). Espagne. Agencia Valenciana de Salut. Dernière édition le 10/04/2017 à 00:49 par JB007, édité 1 fois |
mp77 | le mar 11 avril 2017 à 15:30
Meaux 77 |
sainté | le mar 11 avril 2017 à 18:44
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lanstack | le mar 11 avril 2017 à 23:53
Bonjour, http://fr.calameo.com/read/0033163599de0e81e67b7 (N°31 / novembre-décembre-2016_Le cahier de la Radiocommunication professionnelle) il y a un reportage sur l'utilisation de la radio au SAMU 45 (page 16 à 18) et vous dans vos SAMU, c'est radio ou gsm ? |
sainté | le jeu 13 avril 2017 à 11:05
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MANUCHRU38 | le jeu 13 avril 2017 à 11:43
Bonjour à tous, Le SAMU 87 va bientôt recevoir 2 VLM Passat Alltrack. Aménagement Petit Gruau il me semble pour Limoges, et Saint-Aubert pour Saint-Junien dont la sérigraphie est plus aboutie... A bientôt MANU Photos (Facebook SMUR de France) |
samu77 | le ven 14 avril 2017 à 10:24
Une autre passat de st étienne 42 |
luigidu63 | le ven 14 avril 2017 à 10:55
A l'image de l'Opel, bien sobre ce capot... Dommage car c'est un superbe vehicule ! Dernière édition le 14/04/2017 à 10:55 par luigidu63, édité 1 fois |
Guillaume26 | le ven 14 avril 2017 à 12:08
Helico du samu de lyon sur la dz du ch de Valence |
Abdoulaye49 | le sam 15 avril 2017 à 22:08
VML 01 et 02 DU SMUR d'Angers |
Gon's1384 | le dim 16 avril 2017 à 18:42
SMUR Orange |
JeremP | le lun 17 avril 2017 à 01:32
https://youtu.be/vKMgxjvRLTk (Ambulance de Réanimation 8 Arras (62) - SAMU 62 - YouTube) YouTube - - |
amb52-55 | le lun 17 avril 2017 à 10:23
VML 1 du SMUR 55 CH De Bar le Duc |
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