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Contestation d'amende /!\ URGENT /!\ SVP |
| togo280984 |  le lun 5 mai 2008 à 16:27
Bonjour, Voila je vous explique le contexte de la contravention. Je me trouvais à Rethel (08), une route principal (RN2051) traversant la ville, et la rue de louis jouvret sur la gauche. Au feu 3 voiture, dans l'odre une auto ecole, une voiture banalisé de la gendarmerie et moi. L'auto ecole calle et loupe le premier feu vert je decide donc de deboité, me mettant sur la file de gauche pour tourner. Au deuxième feu vert je demarre plus vite (sans forcer) je met mon clignotant et je me rabas. Les policiers double l'auto-école et morde les zébra sans girophare. Ils mettent ensuite le girophare me ratrape et m'arrete. Ils me mettent le pv ( http://www.hiboox.com/lang-fr/image.php?img=35g2vyhp.jpg ) soit disant je n'aurais pas mis mon clignotant (je suis certain de l'avoir mis). J'ai signé le pv (ail !) Par contre je n'ais pas reconnu l'infraction. Puis-je le contester du fait que sur le pv l'adresse mentionné est "RN51 / Rue Louis Jouvret" alors que la rue louis jouvret ne croise jamais la RN51 mais la RN 2051 ? Voir plan mappy joint : Plan global : http://www.hiboox.com/lang-fr/image.php?img=0ctcbutk.jpg Plan détaillé : http://www.hiboox.com/lang-fr/image.php?img=cqyddofy.jpg Merci d'avance pour vos réponse Salutations |
| Pierrot01 | le lun 5 mai 2008 à 16:33
Deja, tu peu le contester parcequ'il est raturé  Cas N°2 et N°4 sont cochés  En plus, si ladresse est mauvaise, ca te fais un 2ieme motif a++ Dernière édition le 05/05/2008 à 16:35 par Pierrot01, édité 1 fois |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 16:49
Merci de ta réponse Pierrot01, par contre sur quel motif puis-je contester la rature (illisibilité du pv ?) |
| oups | le lun 5 mai 2008 à 16:54
Insiste surtout sur l'incohérence de lieu, la petite rature me semble anecdotique, même si c'est toujours un plus de la relever. Pour t'aider à faire ta lettre: http://aaallopv.com/index.php |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 16:59
Merci de ta réponse "oups" Je pense également que la rature ne sera pas contestable car l'amende est entouré et le n° d'infraction 2 bis est redit dans le 3ème volet par ecrit. Pour ce qui est du site merci c'est vrai qu'il est bien pratique. |
| oups | le lun 5 mai 2008 à 17:04
Disons que Pierrot01 a raison puisque les PV illisibles sont en principes contestables, mais là, l'illisibilité me semble tout de même tirée par les cheveux, alors que l'incohérence du lieu est flagrante, autant insister sur le plus important, même si il ne faut pas négliger la 2ème piste. |
| ZyeuxBleus | le lun 5 mai 2008 à 17:12
Moi, ce qui me chiffonne, c'est que d'après le site "Legifrance", l'article L412-10 n'existe pas ... Ca, ça me semble quand même plus problématique ... |
| Zorgol | le lun 5 mai 2008 à 17:17
R412-10 http://www.legifrance.gouv.fr/./affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006842127&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20080505&fastPos=1&fastReqId=43889047&oldAction=rechCodeArticle Tout conducteur qui s'apprête à apporter un changement dans la direction de son véhicule ou à en ralentir l'allure doit avertir de son intention les autres usagers, notamment lorsqu'il va se porter à gauche, traverser la chaussée, ou lorsque, après un arrêt ou stationnement, il veut reprendre sa place dans le courant de la circulation. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article relatives au changement de direction est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe. Tout conducteur coupable de cette dernière infraction encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle. Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire. NOTA: Décret 2003-293 art. 8 : Les dispositions des articles 2,3,4,6 et 7 sont applicables à Mayotte |
| ZyeuxBleus | le lun 5 mai 2008 à 17:18
Désolé, je m'a trompé, il existe bien ! Article R412-10 Tout conducteur qui s'apprête à apporter un changement dans la direction de son véhicule ou à en ralentir l'allure doit avertir de son intention les autres usagers, notamment lorsqu'il va se porter à gauche, traverser la chaussée, ou lorsque, après un arrêt ou stationnement, il veut reprendre sa place dans le courant de la circulation. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article relatives au changement de direction est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe. Tout conducteur coupable de cette dernière infraction encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle. Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire. Tout conducteur coupable de cette dernière infraction encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle. Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire. |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 17:21
En fait c'est pas un article de lois mais le code de la route http://www.code-route.com/code-de-la-route/code-route/code.htm |
| motorsport | le lun 5 mai 2008 à 17:30
À mon avis, si tu as signé, c'est cuit. Ça signifie que tu as reconnu l'infraction quand le poulet t'a donné le PV !! Si l'on veut contester, il ne faut JAMAIS signer le PV !! |
| Pierrot01 | le lun 5 mai 2008 à 18:22
Nan, tu peu signer en ecrivant que tu n'est pas d'accord a++ |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 18:42
Donc comme j'ai cocher la case conteste l'amande ai-je une chance ? |
| tex | le lun 5 mai 2008 à 18:46
Le pv est parfaitement correct de toute façon, quoique j'ai pu lire ici.... cela dit, tu peux écrire qd meme, c'est ton droit si tu t'estimes trompé si tu as du temps, un timbre et 13.54€ à perdre, c'est toi que cela regarde.... maintenant, entre nous, pour que les gendarmes te relèvent ce genre d'infraction, c'est qu'il est fort probable que tout ne se soit pas passé exactement de cette manière  |
| Pierrot01 | le lun 5 mai 2008 à 19:13
>>maintenant, entre nous, pour que les gendarmes te relèvent ce genre d'infraction, c'est qu'il est fort probable que tout ne se soit pas passé exactement de cette manière ca c'est sur a++ |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 19:22
Pour ce qui me reponde que je ment ou que cela ne c'est pas passé comme cela ils peuvent s'abstenir ca me fait pas avancé le problème d'autant plus que cela c'est passé comme décrit ci dessus (oO j'oublié vous y étiez surment !) En tout cas je m'aperçois que moi meme je ne pensé pas me retrouver dans un cas de mauvaise fois de la part des gendarme mais une fois vecu vous verez que vous porterez plus d'attention ! Merci encore à ceux qui m'aide |
| BtC | le lun 5 mai 2008 à 19:23
C'est pas ton deboitement qu'ils te reprochent?? tu avais mis ton clignotant avant de deboiter pour aller sur la voie de gauche? |
| dumptrails | le lun 5 mai 2008 à 19:25
Moi je dis c'est bien fait.  |
| Hasta | le lun 5 mai 2008 à 19:26
Ta parole contre celle des flics à ton avis qui va gagner ? |
| sig042 | le lun 5 mai 2008 à 19:26
OK avec tex et pierrot, pour les circonstances, je ne vois pas quel avantages ils tireraient de te gratter juste pour le plaisir!! D'autre par, tu peux contester tout ce que tu veux, c est l OMP qui decide dans tout les cas et même si il y a un ou plusieurs cas de nulité eventuels il peut juger que l'infraction est sufisement caracterisée... Pour exemple, un ami flic dont la femme c'etait fait gratter suite a un accident sur l'autoroute et ou les CRS avaient marqué 69 au lieu de 63 dans la plaque d'immatriculation!!! Malgré l'enormité de l'erreur, l'OMP n'a pas suivi!!!!et pourtant c'etait un flic !!!!!!! Dans ton cas, c'est slt ta parole (tu dis avoi mis le cligno) contre celle de deux ou trois agents assermentés...ca pese pas lourd dansla balance pour toi!!et ne crois pas que l'omp va verifier sur les leiux, ca m'etonnerais... En tout cas bonne chance parce qu'a mon avis, c'est pas gagné! |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 19:27
En fait l'auto ecole cale loupe le feu vert (les gendarme ont l'aire de raler fond des grand geste (biensur je ne sais pas que se sont des gendarme) ) je decide de deboiter je met mon cligno, deboite, attend que le feu passe au vert. je demarre met le cligno a droite, me rabat. Les gendarme double l'auto ecole roule sur le zebra mette ensuite leur girophare et m'arrete. et la suite on la connai ! |
| milegas | le lun 5 mai 2008 à 19:29
Togo> te cache pas derriere ton petit doigt, tu as fait une connerie qui est de deboité sans cligno, assume...c'est dingue le francais moyen fait des merde mais veut jamais les ramasser!! |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 19:29
Moi je dit t pas obliger de poster pour dire c'est bien fait ! |
| oups | le lun 5 mai 2008 à 19:33
Je ne sais pas si tu obtiendras gain de cause (je te le souhaite), et je te crois si tu dis que tout s'est passé comme tu le dis, mais tu dois bien reconnaitre tout de même que ce que tu as fait est un geste d'énervement qu'on est censé ne pas avoir sur la route, on peut donc aussi comprendre que les gendarmes aient voulu te sanctionner (t'étais quand même sur la file pour tourner alors que tu allais tout droit). En bon citoyen respectueux des autres et du code de la route, tu aurais dû attendre derrière l'auto école (cela dit, je ne te jette pas la pierre, j'aurai peut être fait la même chose). |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 19:34
Tin c'est dingue comme certain sont tetu ceux qui n'admette pas que je dit la vérité ne sont pas obligé de poster je vais me passer de leur commentaire MERCI (pour les francais moyen qui croi que le monde est tout bo tout rose j'attend impatiament que ca leur arrive !) |
| Hasta | le lun 5 mai 2008 à 19:40
T'avais obligation de tourner sur la file de gauche? |
| dumptrails | le lun 5 mai 2008 à 19:40
Ben pourquoi t'as déboîté, t'étais si pressé que ça ? t'as pensé au motard qui pouvait surgir derrière toi avant de mettre un violent coup de première ?  |
| marko | le lun 5 mai 2008 à 19:48
t'as pensé au motard qui pouvait surgir derrière toi avant de mettre un violent coup de première ? rien a branler du motard. il doit etre maitre de son vehicule |
| Pierrot01 | le lun 5 mai 2008 à 19:53
Sig042 -> >>OK avec tex et pierrot, pour les circonstances, je ne vois pas quel avantages ils tireraient de te gratter juste pour le plaisir!! t'as pas compris moi, je pe,nse que beaucoup de gensd'armes son .....biiiiiiiiiiiiiiiiiiiippppppppppp ................ Hasta-> >>Ta parole contre celle des flics >>à ton avis qui va gagner ? a coté de la plaque, comme d'hab le but n'est pas de contrdire les fait, mais de constaté que le PV est : 1) Raturé 2) Mal rempli ( adresse mauvaise ) ca suffit pour le faire annuler a++ |
| sig042 | le lun 5 mai 2008 à 20:02
Pierrot/ C est effectivement ce qu il y a de mieux a faire...Mais il y a tres peu de chance que ca marche, comme je la i expliqué!! Et puis, pour connaitre un peu le systeme, les OMP n apprecie pas trop quand on leur dis des trucs du style: "M. l omp, comme vous pouvez le constater, l adresse n'est pas bonne et vu que c est un cas de nullité, merci d'annuler le timbre amende..." Et pourtant, quoi leur dire d autre!! Par ex, sur lyon, la politique c est plutot d accorder des indulgences a ceux qui savent le demander et de ne pas faire aboutir les contestations plus ou moins bancales.... Maintenant je ne sais ni ou ca c est passer ni comment l omp prendra ca!!! |
| togo280984 | le lun 5 mai 2008 à 22:42
Ok Merci a tous pour vos réponces. Je vasi voir ce que je fait et je vs tient au courant. Je tien juste a préciser que ce n'est pas un déboitage de tarré mais simplement j'ai changer de fille en regardant ds le retro et tt et tt pas de motard dc ^^ Merci encore @+ |
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