L'acheteur de ma voiture veut m'attaquer pour vice caché. - Page 9 - Auto titre
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L'acheteur de ma voiture veut m'attaquer pour vice caché.
teuschi le sam 26 oct 2013 à 14:41
Ca a l'air d'etre un sacré quand meme le garagiste de ton client !
C'est un garage multimarques? Si le gars trouve rien il a qu'à l'envoyer chez bm.
Moi jte le dis, t'as une chance sur 2 pour que les experts trouvent le souci en une heure le jour de l'expertise :D
teuschi le sam 26 oct 2013 à 14:43
Et surtout si ça se trouve c'est vraiment une panalakon, te prends pas la tete, ça peut bien etre un souci de faisceau par ex.
Ca remonte quoi comme défaut déjà?
C'est ni les bougies, ni les bobines, ni le débitmetre, ni le cata et c'est un souci de combustion c'est ça?

Si les données sont bonnes, jsuis pas mécano mais si ça explose pas et que ça vient ni de l'air ni de l'allumage, ça devrait très probablement venir de l'essence :D
Dernière édition le 26/10/2013 à 14:45 par teuschi, édité 2 fois
oLi54000 le sam 26 oct 2013 à 14:45
Si tu sors victorieux de ce truc, sois généreux et facture leur 1 journée de congé + tous les frais occasionnés, jusqu'aux timbres poste.
barbatacci le sam 26 oct 2013 à 14:47
teuschi> je n'en sais que dalle. les dernieres infos datent d'il y'a un moment.

un coup tout a laché d'un coup; 6 bobines,cata,lambda un coup ils ne trouvent pas.

si c'est ca c'est pas mon probléme, ce sont des pieces d'usure dixit le juriste hier.

oli> je vais pas me géner!! :D
teuschi le sam 26 oct 2013 à 15:02
C'est le maxi pack diagnostic à l'aveugle: on sait pas trop d'où ça vient donc on change tout.
Faut pas déconner, c'est surréaliste que cata, lambda et bobines claquent en même temps.
Par contre, c'est des causes possibles d'un probleme d'antipollution.
barbatacci le sam 26 oct 2013 à 15:03
alors qu'elle a passé le ct les doigts dans le nez qques jours avant?:louche:
teuschi le sam 26 oct 2013 à 15:06
je sais plus ce qu'ils vérifient exactement comme pollution au ct, mais c'est loin d'etre exhaustif.
Un message d'anomalie antipoll a bien pu s'afficher au tdb après l'achat ;)
C'est arrivé sur ma laguna d'ailleurs, c'était une bougie en fin de vie. ça a couté 60€ les 4, et hop c'était reparti !
Jacklepirate69 le sam 26 oct 2013 à 15:09
Combien de bornes ils ont fait depuis que tu l'as vendu ?
barbatacci le sam 26 oct 2013 à 15:22
jack> je sais pas mais pas beaucoup d'après lui. en panne des qu'il l'a eu.mais il est parti en vacances avec en juillet .:louche: pourquoi pas un coup de fil? pourquoi se manifester 6 moiq après?
fabala-x le sam 26 oct 2013 à 17:23
Le délai d attente joue contre lui, il est sensé mettre une démarche en route des le pb apparu il n aurais pas du attendre 6 mois, c est un aveu qu il a accepté le véhicule comme ca;)
barbatacci le lun 28 oct 2013 à 11:46
bon j'ai trouvé un expert sur Béziers.

apparemment c'est loin d'etre gagné pour moi. :etourdi:
faut que lui envoie les factures et le ct.
a suivre
gilgp le lun 28 oct 2013 à 11:54
barba t'as verifié si l'adresse de l'expert et au pres de la compagnie si c'est du vrai, parce que ton courrier m'a l'air tapé par un gamin sur word, pour un recommandé on utilise rarement ce genre de lettre, le time new roman y a que ca de vrai

j'appelerai la compagnie pour savoir si ce courrier vient d'eux :etourdi:
xxxthedevilxxx le lun 28 oct 2013 à 11:59
c'est vrai que la police utilisée fait annonce qu'on trouve à la boulangerie, ça faut pas super pro :D
caiada le lun 28 oct 2013 à 12:18
vous marquez pas les KM de la caisse lors de la vente ( dans le contract de vente? ) :louche:
Ambre le lun 28 oct 2013 à 12:27
Ben si, y a une ligne prévue a cet effet, avec en plus la précision si le kilométrage est garanti ou non !
barbatacci le lun 28 oct 2013 à 13:57
Gilgp> j'ai téléphoné ce matin. L'expert me contact demain.je veux savoir ce qu'à la caisse.
gilgp le lun 28 oct 2013 à 14:35
c'etait un fixe, que tu peux verifier quelque part ?

chelou le courrier, vraiment
barbatacci le lun 28 oct 2013 à 14:37
Oui un fixe.
L'expert que je vais mandater connaît l'expert de ce cabinet donc...
EenSayn le lun 28 oct 2013 à 14:38
Citation de ambre :

« avec en plus la précision si le kilométrage est garanti ou non ! »


Oui, d'ailleurs, comment le garantir?
gilgp le lun 28 oct 2013 à 14:39
ah merde, c'est dingue cette mode d'attaquer pour de ci petit montant, ok c'est pas rien 5ke mais bon t'achete chez un pro si t'as des doutes

Le jour ou je vend la mienne j'y vais avec une batte de baseball, j'annonce le choc laterale et l'entretien regulier dans le reseau, et lui indique que si il achete, faut pas croire qu'un eventuel retour en arriere sera possible
barbatacci le lun 28 oct 2013 à 16:06
Dois je prendre un avocat en plus d'après vous??
Dernière édition le 28/10/2013 à 16:07 par barbatacci, édité 1 fois
cliocampus le lun 28 oct 2013 à 16:10
Bah non, attends déjà de voir ce qui sera établi avec l'expertise. Si tu n'es pas pro, je vois pas pourquoi tu serai inquiété d'une vente de véhicule ancien tombant en panne... Par contre, si tu vas au procès pour ça, c'est pas devant un médiateur de justice, c'est au tribunal, car litige supérieur à 3500€.

Purée, disco m'a fait 9 merdes en un an, si j'avais dû attaquer le savoyard qu'il me l'a vendu à chaque fois :etourdi:
ben_92 le lun 28 oct 2013 à 16:12
si il y a moins de 1500 euros de réparations ca vaut peut etre meme le coup de payer et de lacher l'affaire
reminator le lun 28 oct 2013 à 16:16
Ouais enfin même 1000€ de réparations, pour moi hors de question de payer.

Barba a vendu un véhicule qui fonctionnait bien et dans les règles de l'art.

Ainsi, je vois pas au nom de quoi 6 mois plus tard il devrait payer quelque chose de sa poche.

D'ailleurs ca serait pas mal d'avoir l'avis de quelqu'un qui connait le droit/la loi dans ce cas là !
ben_92 le lun 28 oct 2013 à 16:21
faut savoir qu'un avocat te demandera 800 boules pour ouvrir le dossier

si tu gagnes tu seras remboursé, si tu perds tu peux avoir a payer la partie en face, faut juste etre conscient du cout d'une action en justice
cliocampus le lun 28 oct 2013 à 16:21
pas mieux.

On vient me voir, en tant que particulier des mois après pour une réparation, surtout pour une bagnole ancienne... l’obsolescence du véhicule, ça existe.

Les gus qui ont des série 3 E36 qui vrillaient le chassis ou se fendaient d'un pont arrière, les clio ou les 205 qui pétaient leur train arrière, des caisses qui se vendent à 1000€ sur leboncoin... si les acheteurs se mettent en tête de te coller un procès à la moindre merde connue comme la roulette russe sur ces caisses, autant ne plus vendre.
barbatacci le lun 28 oct 2013 à 18:31
Ok les gars je verrai bien le jour de la contre expertise.;)
Je tiens a y être . Trop de magouille dans ce milieu . Il connaît déjà l'expert adverse!

Je suis inquiet de nature donc ça me contrarie même si je sais qu'il y'a pas mort d'homme !:(
cliocampus le mer 30 oct 2013 à 15:11
Dans l'actualité :

http://www.lepoint.fr/auto-addict/actualites/sur-une-vieille-voiture-le-vice-cache-est-difficile-a-prouver-04-10-2013-1739057_683.php (Sur une vieille voiture, le vice caché est difficile à prouver | Auto-Addict)

ça correspond globalement aux "vices cachés sur vieilles voitures" référencés ici. Je n'arrive pas à trouver l'arrêt complet (cassation, cour civile 1, 2 octobre 2013, arrêt 1059), mais ça serait intéressant de le lire ou de s'en servir devant des acheteurs chiants, quand il sera publié, car il fait jurisprudence.
cliocampus le mer 30 oct 2013 à 15:13
yaaay, je l'ai !

http://legimobile.fr/fr/jp/j/c/civ/1ere/2013/10/2/12-16100/ (Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 2 octobre 2013, 12-16.100, Inédit)
cliocampus le mer 30 oct 2013 à 15:15
Attendu que M. X... fait grief à l'arrêt attaqué de rejeter l'ensemble de ses demandes, alors, selon le moyen, que le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus, et qu'il en est résulté :

1°/ qu'en se bornant à retenir que l'injecteur d'occasion installé avant la vente serait tombé en panne du fait de la vétusté du véhicule pour considérer que le vice caché n'était pas établi et rejeter les demandes de l'acquéreur, sans rechercher si le second dysfonctionnement invoqué par M. X... au soutien de sa demande de résolution de la vente et de dommages-intérêts, qui portait sur un jeu dans les roulements des moyeux avant, ne rendait pas le bien impropre à son usage, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1641 et 1646 du code civil ;

2°/ qu'en se bornant à retenir que l'usure du véhicule, démontrée par le kilométrage affiché lors de la vente, excluait que les dysfonctionnements du véhicule proviennent d'un vice caché, sans rechercher si cette usure n'était pas anormale au regard de ce que pouvait attendre l'acquéreur qui croyait acheter un véhicule en bon état de fonctionnement, comme cela ressortait du contrôle technique réalisé au moment de la cession, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1641 et 1646 du code civil ;

3°/ qu'en excluant que les dysfonctionnements du véhicule proviennent d'un vice caché du fait qu'ils ne pourraient s'expliquer que par sa vétusté, et en statuant, en l'état d'un rapport d'expertise judiciaire qui n'identifiait pas l'origine des dysfonctionnements, uniquement en considération du nombre de kilomètres parcourus depuis sa mise en circulation et d'affirmations toutes personnelles sur l'état général des routes en Nouvelle-Calédonie, la cour d'appel a statué par un motif abstrait et d'ordre général plutôt que de procéder à des constatations de fait concrètes et propres à l'espèce, privant ainsi de base légale sa décision au regard des articles 1641 et 1646 du code civil ;

Mais attendu qu'ayant relevé que le véhicule, mis en circulation le 1er avril 1999, totalisait à son compteur 130 658 km et que M. X... avait parcouru 1742 Km avant la survenance d'une panne, la cour d'appel a estimé, par une appréciation souveraine fondée sur le rapport de l'expert judiciaire, que les dysfonctionnements apparus ultérieurement à la vente ne trouvaient pas leur origine dans des défauts antérieurs à celle-ci, et a ainsi légalement justifié sa décision ;

(...)

ALORS QUE le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus ;

1°) QU'IL EN RESULTE QU'en se bornant à retenir que l'injecteur d'occasion installé avant la vente serait tombé en panne du fait de la vétusté du véhicule pour considérer que le vice caché n'était pas établi et rejeter les demandes de l'acquéreur, sans rechercher si le second dysfonctionnement invoqué par M. X... au soutien de sa demande de résolution de la vente et de dommages-intérêts, qui portait sur un jeu dans les roulements des moyeux avant, ne rendait pas le bien impropre à son usage, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1641 et 1646 du code civil ;

2°) QU'IL EN RESULTE AUSSI QU'en se bornant à retenir que l'usure du véhicule, démontrée par le kilométrage affiché lors de la vente, excluait que les dysfonctionnements du véhicule proviennent d'un vice caché, sans rechercher si cette usure n'était pas anormale au regard de ce que pouvait attendre l'acquéreur qui croyait acheter un véhicule en bon état de fonctionnement, comme cela ressortait du contrôle technique réalisé au moment de la cession, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1641 et 1646 du code civil ;

3°) QU'IL EN RESULTE ENFIN QU'en excluant que les dysfonctionnements du véhicule proviennent d'un vice caché du fait qu'ils ne pourraient s'expliquer que par sa vétusté, et en statuant, en l'état d'un rapport d'expertise judiciaire qui n'identifiait pas l'origine des dysfonctionnements, uniquement en considération du nombre de kilomètres parcourus depuis sa mise en circulation et d'affirmations toutes personnelles sur l'état général des routes en Nouvelle Calédonie, la cour d'appel a statué par un motif abstrait et d'ordre général plutôt que de procéder à des constatations de fait concrètes et propres à l'espèce, privant ainsi de base légale sa décision au regard des articles 1641 et 1646 du code civil.
mugatu le mer 30 oct 2013 à 18:58
"sur l'état général des routes en Nouvelle Calédonie" et quand on habite en RP, c'est bon ou pas alors ?
cliocampus le mer 30 oct 2013 à 21:06
4ème pilier de la France, indivisibilité du territoire, mêmes lois pour tous ;)
teuschi le mer 30 oct 2013 à 21:08
Et sur le topic ecotaxe ça parle de l'exception fiscale bretonne? :D ,)
cliocampus le mer 30 oct 2013 à 21:10
Ah ça... Si on va par là, faut se dépêcher, car en 2017, la nouvelle calédonie... ;)

Je suis contre la loi en place, mais là... même loi pour tous :p :D
maxmelys le jeu 7 nov 2013 à 08:49
Bonjour!
je reviens sur l'histoire du scenic.....Voila l'expert est passé .Verdict....ben je me suis inquieté pour rien
Donc la fille m'a acheté le scenic fin juin,elle a fait 12 000kms avec(ce qui n'est pas rien), elle l'emmene au garage pour le voyant d'injection(vanna gr encrassée) et la il lui sort que la boite et embrayage mort,elle cherche pas a comprendre je suis convoqué pour une expertise par son assurance...Bon je prend un expert aussi,on va essayer la voiture les experts ont du mal a trouver quelque chose...peut etre l'embrayage qui fatigue un peu mais pas sur que se soit la boite...
bon ben j'attends la lettre de mon assurance mais je ne crois pas etre mis en cause c'est de l'usure ....
En tout cas merci a tous pour vos commentaires qui m'avais rassuré jusque là
barbatacci le jeu 7 nov 2013 à 08:54
:good:

maxmelys> mp ;)
mugatu le jeu 7 nov 2013 à 09:06
:good:
next --> barba !
EenSayn le jeu 7 nov 2013 à 09:08
:good:
barbatacci le jeu 7 nov 2013 à 12:03
bon j'en sais un tout petit plus.
je viens de téléphoner au cabinet d'expertise adverse.
la BM aurait un soucis d'allumage et une "explosion" brutale avec perte de tout le liquide de refroidissement, fumée et arret du moteur.

j'avais fait changer avant la vente le boitier d'eau, le calorstat, la pompe a eau,vidange, filtres,plaquettes, triangle pour 700 euros.
mon mécano a reçu également un recommandé lui demandant d'etre présent a la contre expertise suite a sa dernière intervention sur le véhicule.
A_boy le jeu 7 nov 2013 à 12:09
ca serait plus dirigé vers ton mécano du coup ?
oLi54000 le jeu 7 nov 2013 à 12:10
C'est là que tu te dis que c'est une bonne chose de ne pas avoir bricolé la réparation toi même au fond de ton garage...
brice176 le jeu 7 nov 2013 à 12:13
T'avais deja eu un soucis similaire avec la fumee bmanche barba non?
mugatu le jeu 7 nov 2013 à 12:16
A force de conduire au Vatican :D
A_boy le jeu 7 nov 2013 à 12:17
perso je comprends pas bien la panne décrite par Barba :louche:
barbatacci le jeu 7 nov 2013 à 13:35
brice176> effectivement. ça s'était arrété après les réparations.

A boy> d'après la nana c'est peut etre pour le mécano.a voir le 25.les pannes sont peutre liées au réparations de pompe a eau, calorstat et boitier d'eau.

le gars a roulé, il,y'a eu un "boum", le vase d'expansion a morflé, tout le liquide par terre donc énorme fumée et arret du moteur.
xxxthedevilxxx le jeu 7 nov 2013 à 13:43
quand tu as décris le probleme avec explosion et perte du LDR, j'ai immédiatement pensé à la pompe
je pense que tu es un peu plus serein du coup...
Pour le calorstat, c'était une pièce BMW ?
barbatacci le jeu 7 nov 2013 à 13:47
oui que des pièces Bmw.

ca me rassure un poil je dois dire .*

après il faut voir comment a conduit le gars.:/
xxxthedevilxxx le jeu 7 nov 2013 à 13:51
niquer une pompe à eau rien qu'à la pédale, c'est pas évident quand même :D ;)
Peut etre que le moteur a mal été purgé, ou que le calorstat était mal monté (si il y a une buse, elle doit etre vers le haut) ou défectueux
Le "boum" laisse supposer qu'avec la surpression de l'eau bouillante une durite a laché, parceque l'eau ne circulait plus
Au démontage ça devrait pouvoir se voir tout ça ;)
barbatacci le jeu 7 nov 2013 à 13:52
c'est clair.

j'ai oublié , il y aurait aussi un problème d'allumage;sans plus de précisions.
xxxthedevilxxx le jeu 7 nov 2013 à 13:53
peut etre que la bobine n'a pas aimé la douche du boum :D
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