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Lettres de contestation de PV, qu'en penser?? |
Alexpoul03 | le mer 26 mai 2010 à 18:05
Bonjour, Je suis un petit nouveau sur le forum ! J'habite sur Paris, j'ai plusieurs véhicules mais le principal est une mini cooper s que j'utilise pour mes trajets intramuros ! Je suis depuis peu devenu paranoiaque des gendarmes, en effet, en une semaine, j'ai été pris deux fois pour des excès de vitesse inférieur à 10km/h par des jumelles ! J'ai donc décidé de ne plus me laisser faire par ces pratiques qui me rendent fou, et j'ai donc contesté ces deux PV. Pour se faire j'ai utilisé des lettres que j'ai trouvé sur un site internet qui propose des lettres de contestation. Est ce que vous avez déjà utilisé ce type de services ? Qu'en pensez-vous ? Quelles sont mes chances de réussite ? A bientôt ! |
toto03000 | le mer 26 mai 2010 à 19:20
Pour faire simple : 0.0001% Les OMP rejettent quasi-toutes les demandes et en plus dans ton cas tu étais en excès de vitesse. |
tex | le mer 26 mai 2010 à 19:22
Mouais... arrêté pour un - de 10, pas encore vu de cas concret je ne dis pas que cela n'existe pas, mais bon.. tu peux nous faire un scan des deux procédures stp ?? |
quittance | le sam 29 mai 2010 à 18:55
Bonsoir Quelles sont mes chances de réussite ? -----> personnellement aucune, voir très peut Contester vous avez le droit, pour cela vous contestez la réalité du PV, vous ne payez pas mais vous devez dans un délai de 45 jours transmettre à l'adresse indique sur l'avis de contravention qui vous a été remis (verso du premier feuillet) et y joindre: -Une lettre précisant les motifs de votre contravention, -La presente carte de paiement dont vous aurez complété le questionnaire, -L'avis de contravention qui vous a être remis en même temps, La contestation est à adresser à l'Officier du Ministère Public (OMP) du lieu de l'infraction, en lettre recommandée avec accusé de réception, à l'adresse mentionnée sur l'avis de contravention, et peut alors espérer un classement sans suite donc ni amende, ni perte de points. l'Officier du Ministère Public n'a que deux possibilités: soit il classer sans suite ou soit il renvoie l'affaire devant la juridiction compétente. Article 530-1 du Code de procédure pénale. "Le paiement de l'amende entraine l'extinction de l'action publique" Bonne soirée |
dede42 | le dim 30 mai 2010 à 10:06
Pour contester le PV, il faut prouver que tu n'étais pas en excès de vitesse ! Bon courage... Tu as payé combien la lettre de contestation bidon ? Certains sites font payer, j'espère que ce n'est pas ton cas sinon tu as jeté de l'argent par les fenêtres ! Petite précision, je ne crois qu'à Paris intramuros, ce soient les gendarmes qui contrôlent la vitesse. Ce sont plutôt les policiers et les lustucrus (agents de surveillance de Paris) qu'on reconnaît avec la casquette à dammier (si ça n'a pas changé). |
quittance | le dim 30 mai 2010 à 15:44
Salut dede42 je me suis aperçu que celui qui a crée ce message il la posté dans tous les forum auto (x5), il nous prend pour des *** Bonne journée |
Nocce | le dim 30 mai 2010 à 16:44
Ils multiplie ses chances de réponses ! il ne va pas juste questionner un seul forum paske quittance n'est pas d'accord ! |
quittance | le dim 30 mai 2010 à 17:14
Bonjours Bon courage pour sa réponse Bonne journée |
general36 | le dim 30 mai 2010 à 19:59
Deux excès de vitesse de moins de 10 km/h , relevés aux jumelles je voudrais bien voir ça Dernière édition le 30/05/2010 à 20:01 par general36, édité 1 fois |
Maxz318is | le dim 30 mai 2010 à 20:31
Revend la mini et prend un aixam |
TheGatekeeper | le lun 31 mai 2010 à 11:46
Qu'est que c'est que cette question à la con ? La question est stupide en soit : ce n'est pas la lettre de contestation qui va faire sauter le PV, c'est la cohérence et la vérifiabilité des arguments utilisés. Des gendarmes sur Paris intra ? Et depuis quand les gendarmes opèrent-ils sur le territoire de la PP ? Jumelles donc interception.... Pourquoi avoir signé le PV ? Excès de vitesse de moins de 10 km/h (sur zone à 50 je présume) ? Surprenant. Bref, beaucoup d'incoherences dans ce topic, incluant la disparition de son créateur... Quittance n'a pas tort... |
concombremaske | le lun 31 mai 2010 à 12:08
Jumelles ne veux pas dire interception... Je me suis fais prendre à 56 en ville, soit 51 retenue = 90€... Ils étaient aux jumelles mais ne m'ont pas arrêté... Pour la contestation, je l'ai fait une fois pour un téléphone au volant qui n'en été pas un, et j'ai eu la chance d'avoir mon dossier classé |
caiada | le lun 31 mai 2010 à 12:36
90euros pour ... 51kmh c'est top |
Nocce | le lun 31 mai 2010 à 18:06
Rigoles pas, selon les gendarmes, ce sont des cas très rare. Selon les gendarmes |
quittance | le mar 1 juin 2010 à 00:54
Bonsoirs Nocce: Rigoles pas, selon les gendarmes, ce sont des cas très rare. (victime d'un PV) Selon les gendarmes Oui et personnellement des cas très rare Alors? il ta répondu Alexpoul03?????? (Magistrat, FDO, Ont vas leur apprendre leur métier maintenant mdr) Bonne soirée Bonne soirée Dernière édition le 01/06/2010 à 00:57 par quittance, édité 1 fois |
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