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Vice caché |
| celia76 |  le mar 29 sept 2009 à 23:29
Bonjour, J'ai vendu mon opel astra de 1996 il y a une semaine. C'est une voiture en bon état et qui roule bien pour preuve j'ai produit un controle technique que j'avais passé deux jours avant. Tout était ok le seul défaut c'était un claquement au niveau du moteur, qui était perceptible à l'écoute même pour quelqu'un ne s'y connaissait pas du tout. D'après mon garagiste il fallait seulement effectuer un réglage au niveau des soupapes. Ce défaut a été marqué sur le controle technique et lors de la vente, j'ai montré le CT à l'acheteur, et j'ai démarré le moteur pour qu'il puisse entendre le claquement. Je lui ai même proposé, étant donné qu'il devrait refaire des frais pour effectuer le réglage, de baisser mon prix de vente. Je lui ai laissé la voiture pour 1050 euros au lieu de 1300. Nous avons signé le contrat de vente et j'ai marqué sur la carte grise que la voiture était vendue. Le lendemain, l'acheteur me rappel et me dit que finalement ce bruit le gêne et qu'il veut récupérer son argent. J'ai refusé. Il s'est avéré par la suite que les soupapes n'étaient pas à l'origine du claquement, que le problème se situait à un autre niveau.L'acheteur veut engager un expert et faire annuler le contrat pour cause de vice caché. Est ce le cas? |
| bobal | le mar 29 sept 2009 à 23:34
Possible... Reste à voir l'avis des spécialiste, mais tu prouveras difficilement que le garagiste t'avait présenté un simple réglage de soupape... mais encore une fois ,attend l'avis des spécialistes |
| Papa_Polka | le mer 30 sept 2009 à 00:58
Cette mode du vice caché. Il était au courant, tu as la preuve qu'il l'était. Il l'a acheté en connaissance de cause. Point de plus le vice doit empêcher l'usage de l'objet auquel il est destiné ou que l'acheteur ne l'aurait pas acheté si il en connaissait la présence. Ici il le savait, et le prix a même été baissé en conséquence. Tu as prouvé ta bonne foi dans l'histoire le mec a juste changé d'avis et essaye de trouver un prétexte  Dernière édition le 30/09/2009 à 01:01 par Papa_Polka, édité 1 fois |
| olib21 | le mer 30 sept 2009 à 08:41
T'inquiète, t'es de bonne fois donc t'as rien a craindre. tout etait marqué et a acheté en connaissance de cause, en plus tu n'es pas garagiste..... donc tu ne pouvais pas savoir ce que c'etais! tu n'as rien à craindre. HS: ça m'etonne qu'on aie pas l'aut' taré d'infraction sur un post de vice caché tiens  |
| freemen | le mer 30 sept 2009 à 11:50
Vive la belgique et son "vendu dans l'état bien connu de l'acheteur".  |
| vassim | le mer 30 sept 2009 à 11:52
Quelle histoire pour une caisse a 1 000 balles. Laisse le entreprendre une procédure, il comprendra vite que ca va lui couter plus cher que la bagnole. |
| EenSayn | le mer 30 sept 2009 à 11:53
Il s'est fait RB, infraction, nan? Rien de caché dans ce vice. Du coup c'est pas un vice caché |
| ben_92 | le mer 30 sept 2009 à 11:56
C'est vrai qu'il y a que des montagnes de mauvaise foi maintenant  |
| caractere | le mer 30 sept 2009 à 12:20
Ha oui Infraction à été éliminé, j'avais oublié, je l'attendais impatiemment sur ce topic |
| Papa_Polka | le mer 30 sept 2009 à 15:14
Les gens regardent trop sans aucun doute avec le con de Courbet et montent sur leurs grands cheveux à chaque fois qu'ils ont un soucis en arguant d'arguments juridiques mal employés  |
| Da_Master | le mer 30 sept 2009 à 15:24
Oué, ils veulent vraiment couper les chevaux en 4 ! |
| dede42 | le mer 30 sept 2009 à 16:56
En théorie, il est toujours possible de trouver un vice caché, en pratique, c'est plus compliqué ! Qu'on soit de bonne foi ou pas, ça ne change rien au vice caché. Beaucoup de vendeurs sont condamnés sur le fondement du vice caché alors même qu'ils sont de bonne foi ! Un vice caché est un défaut qui est caché ! Cette première condition est évidente mais, ton client a déjà un problème à ce stade dans la mesure où il y avait un bruit qui devait l'alerter. La seconde condition est la gravité. Si le défaut est mineur, pas de vice caché. La troisième condition est l'antériorité. Si l'acheteur prouve que le défaut répond à ces 3 conditions, il peut invoquer un vice caché mais, les juges tiennent compte de l'âge du véhicule. Une voiture de 1996 reste une voiture ancienne et l'acheteur doit s'attendre à faire quelques travaux. A lui de voir s'il veut payer un expert ! Si j'étais l'acheteur, je prendrais pas le risque d'engager une action compte tenu du risque d'échec. Dernière édition le 30/09/2009 à 17:00 par dede42, édité 1 fois |
| Papa_Polka | le mer 30 sept 2009 à 16:59
DM  |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 17:57
Merci beaucoup pour toutes ses réponses ca me rassure d'autant plus que le gars hésite pas à m'appeler en numéro caché une dizaine de fois par jour et je sais que c'est lui car il me laisse des messages vocaux en me traitant d'escroc. Un juriste m'a conseillé d'aller porter plainte pour harcèlement. J'avoue que je suis totalement dépassée par la situation je ne pensais pas que je tomberais sur quelqu'un d'aussi hargneux j'avais fait mon controle technique juste avant de vendre cette voiture pour que justement cette situation n'arrive pas. Apparemment son assurance lui payerait l'expert donc il va faire une expertise mais étant donné qu'il y avait un bruit au moteur largement perceptible et qu'en plus c'était marqué sur le controle technique "bruit excessif au moteur" on peut considérer que ce vice était apparent non? D'autant plus que j'ai baissé mon prix de vente pour ca donc de toute facon quoi que découvre l'expert je savais qu'il y avait un bruit au moteur et je ne l'ai pas caché donc normalement c'est ok non? |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 18:17
C'est OK oui , mais t'es tombée sur un barjot  |
| Da_Master | le mer 30 sept 2009 à 18:25
Ca va juste te prendre du temps... Le mieux serait de lui écrire un recommandé avec ce que tu nous as dit (défaut indiqué sur le relevé du CT, qu'il a perçu lui-même et qui a conduit à une baisse du prix), histoire de bien clarifier les choses et poser de bonnes bases si procédure il devait y avoir ! Indique aussi dans ton reco que par ailleurs tu te réserves de donner toutes suites judiciaires à son comportement téléphonique ! Et fais un peu gaffe pendant quelques jours |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 18:30
Faire un peu gaffe???c'est a dire? |
| Da_Master | le mer 30 sept 2009 à 18:34
Ben je sais pas, mais si ce type est du genre à t'appeler 10 fois par jours, il est peut-être du genre à vouloir venir discuter de tout ça avec toi ? Je ne veux pas t'effrayer hein, pas la peine d'être parano ! Juste vigilante |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 18:35
Je veux pas t'éffrayer mais vu son comportement, moi je me méfierai |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 18:35
Ah ba comme Da_Master finalement |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 18:37
Et clairement y a-t-il moyen que je risque quelque chose?surtout que quand le mec a eu la bonne idée de me menacer d'aller porter plainte pour escroquerie je lui ai répondu que dans ce cas je me réservais le droit de porter plainte pour parjure. J'ai eu le droit a tout un flot d'injures il est même allé jusqu'a prétendre qu'il n'avait jamais eu connaissance du bruit au moteur au moment de la vente!! Et moi qui partait du principe qu'une personne achetant une voiture savait lire un controle technique... Mais bizarrement quand mon père s'en est mêlé et l'a eu au téléphone le gars a été tout de suite beaucoup plus respectueux...Je sais qu'on doit le respect aux anciens mais quand même...un peu de civilité de sa part ne m'aurait pas fait de mal |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 18:40
Celia76> t'es bien une fille  si c'est le cas, il cherche juste à t'intimider pour obtenir ce qu'il veut...C'est un bon gros con en fait |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 18:40
En fait chaque fois que je l'ai au tel il est agressif et je perds tous mes moyens. Il est même allé jusqu'a me dire que je devrais avoir honte car il a des gosses a nourrir et que de toute facon il a mon adresse sur le contrat de vente...comment lui parler sereinement au tel après ca???Il a même poussé le vice jusqu'a donner mon numéro a un de ses amis qui s'est fait passer pour un expert automobile..la pour le coup le mec c'est un vice caché a lui tout seul...Il m'avait caché qu'il était barjo!!! |
| celia76 |  le mer 30 sept 2009 à 18:46
Et oui je suis une fille...vu son comportement avec moi et avec mon père par la suite je dirais qu'il est un peu macho...povre gars il est vraiment pas aidé mais je vais pas lui dire de peur d'envenimer la situation mdr. Donc pour vous c'est ok?parce que le gars est procédurier et m'a bien dit qu'il hésiterait pas à aller devant les tribunaux..je l'en crois tout a fait capable |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 18:50
Non non il ne le fera pas! Il a acheté la voiture en connaissance de cause, toi en plus tu as baissé le prix de 250€  très beau geste d'ailleurs Bref, il a tout faux. En plus l'opel fonctionne toujours là..non |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 18:56
Oui je pense en tout cas à aucun moment il m'a dit qu'elle ne fonctionnait plus et je pense qu'il ne s'en serait pas privé si ca avait été le cas...de toute facon j'attends les résultats de l'expertise (s'il en fait une) et ensuite en fonction de ca je recontacterais l'assistance juridique de mon assurance pour que je vois quoi faire même si je pense que le gars, c'est mort pour lui |
| Da_Master | le mer 30 sept 2009 à 18:58
L'expertise ne pourra que lui dire qu'il y a vice, pas s'il était caché, ça ne l'avancera pas à grand chose Pi l'expert, va falloir le payer... |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 19:02
Oui mais de toute facon sur une voiture de 16 ans l'expert va forcément trouver des petits trucs qui vont pas c'est normal mais le problème au moteur c'est bien un vice, sauf il était connu de l'acheteur. Et justement l'expert il le paye pas c'est son assureur qui le prend en charge... |
| Da_Master | le mer 30 sept 2009 à 19:06
Je me fendrais bien d'un reco, comme je te l'ai dit, pour poser les bases direct et lui couper l'herbe sous le pied |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 19:09
Exact, faut faire le coup de l'arroseur arrosé...tu rentres dans son jeu ! |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 19:10
J'ai consulté un juriste et il m'a dit la même chose..je vais essayer de le raisonner mais si ca ne marche pas je ne pourrais pas y couper...est ce que je dois envoyer des documents particuliers avec le recommandé? |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 19:14
En tout cas merci beaucoup pour tout ce que vous m'avez dit j'ai du consulter environ 5 personnes spécialisée dans la législation routière et toutes m'ont dit la même chose..c'est juste que je ne comprends pas pourquoi il s'acharne?il m'a dit qu'il avait consulté l'assistance juridique de son assurance et que j'avais tort de m'entêter..Pourquoi continue-t-il s'il a eu les même infos que moi? |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 19:18
Il a rien à perdre je pense...il veut te faire plier tout simplement |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 19:24
Ok donc en gros je le laisse se prendre la tête tout seul moi c'est peu probable que je risque quelque chose c'est bien ca?c'est dingue le gars se plaint qu'il a pas de tunes pour nourrir ses gosses mais il a de la tune pour engager une procédure.... |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 19:27
Je ne prendrais pas le risque...peut etre qu'il connait du monde bien placé etc.... Fait ce que te conseilles Da_Master une lettre recommandée. Faut pas non plus que tu sois passive je pense |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 19:36
Ok donc petit récapitulatif les gars et après je vous embête plus...A priori, le vice étant connu de l'acheteur au moment de la vente, l'expertise ne risque probablement pas de remettre en cause celle ci. Vous me conseillez d'envoyer une lettre recommandée a ce monsieur en récapitulant qu'il avait connaissance du problème, qu'il disposait d'un controle technique récent prouvant ma bonne foi et qu'il faut qu'il cesse ses appels téléphoniques sans quoi je ne manquerais pas d'y donner suite en allant porter plainte pour harcèlement. C'est bien ca?j'ai rien oublié?merci a tous!! |
| XTR2 | le mer 30 sept 2009 à 19:43
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| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 19:47
Cool merci beaucoup à tous je suis vraiment plus sereine avec tous vos conseils!! |
| I-S-R | le mer 30 sept 2009 à 19:49
L'histoire est claire, un bruit moteur n'est pas caché, encore moins si il est écrit. tu ne risque absolument rien, il pourra faire toutes les expertises qu'il veut, c'est mort. Je conseille d'aller déposer une main courante chez les forces de l'ordre en relatant tout les fait, coups de téléphones et menaces, ca peut servir en cas d'agression physique ultérieure. |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 19:56
Ok mais mon père flippait un peu car il me disait que l'expert va forcément trouver des défauts sur une voiture de cet âge mais d'après ce que j'ai compris si ce sont des défauts qui résultent de l'usure normal du temps compte tenu de l'âge de la voiture c'est ok c'est ca?et vu qu'elle a passé le controle technique 2 jours avant la vente je suis couverte non? |
| I-S-R | le mer 30 sept 2009 à 20:28
Le code civil est très clair : "Art. 1641. - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus." Le véhicule fonctionne correctement, pas de vice caché. "Art. 1642. - Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même." Le défaut affectant la marchandise doit etre caché, c'est-a-dire qu'il ne pouvait être décelé lors de la vente malgré un examen attentif de la chose vendue (article 1642 du Code civil). Inversement , le vendeur n'est pas tenu des vices apparents, c'est-à-dire ceux qu'une personne de diligence moyenne aurait découvert en procédant à des vérifications élémentaires (Cass. Com., 24 janvier 1984, Bull. civ.IV, n° 34 : constitue un vice apparent la présence de nombreuses pièces rouillées sur un véhicule neuf) Laissez le faire, même si il faut vraiment expertiser, une foi que l'expert aura rendu son rapport, son assurance ne va pas prendre en charge les frais de justice pour une voiture a 1000€ ou il a toutes les chances de perdre, il y a vraiment peu de risques. |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 20:38
Ok merci beaucoup ca me rassure beaucoup ce que vous me dites!! |
| bobal | le mer 30 sept 2009 à 20:50
Comme on dit, sil était sûr de lui, vous seriez déjà au tribunal!!! |
| dede42 | le mer 30 sept 2009 à 20:55
Oui si tu es passive, il va se sentir en position de force. J'imagine à la lecture de tes messages que tu es jeune donc, il en profite. C'est une bonne chose qu'il te menace de porter plainte pour escroquerie. Ca prouve qu'il n'y connait rien ! Maintenant que tu sais qu'il ignore le système, à toi d'en profiter. Sur le courrier que te conseille de faire DM, tu peux le menacer en disant qu'il s'il décide d'agir en justice, tu ne manqueras pas de faire une demande reconventionnelle pour qu'il soit condamné à te payer tes frais de procédure (art 700 du Code de procédure civile). C'est ce que j'ai fait avec un abruti de bailleur qui me réclamait de l'argent que je ne devais pas. Bizarrement ça l'a calmé. |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 20:59
Ah pas mal ca je peux toujours l'inclure dans la lettre...je sais très bien qu'il cherche à m'intimider alors que j'ai été correcte en baissant mon prix pour éviter qu'il refasse des frais en plus du prix de la voiture. Après moi je n'y peux rien si le problème est plus important que ce que la garagiste m'avait dit initialement |
| dede42 | le mer 30 sept 2009 à 21:08
Oui et à ce stade on ne sait même pas si c'est grave comme problème. Dans un tel courrier il faut bien peser les mots afin de montrer une fermeté tout en respectant les règles de courtoisie. Tu gagnes en crédibilité et ton adversaire hésitera à aller plus loin. Parfois on peut même bluffer. Ma copine a reçu un courrier d'un avocat qui soit bluffait, soit devrait revoir quelques notions de droit |
| celia76 | le mer 30 sept 2009 à 21:18
De toute facon dans le cas ou il y aurait une procédure après je préfère être polie et courtoise dans tous les cas ca n'arrangerais rien d'être agressive. Je vais être ferme et précise en lui montrant que je connais mes droits et que je me suis renseignée sur la situation présente. Puis je vais aussi un peu lui mettre la pression pour qu'il arrête de m'appeler. J'espère que tout va s'arranger ca me mine cette histoire |
| celia76 | le jeu 1 oct 2009 à 19:33
Ok donc suite de la saga...L'acheteur s'est renseigné et apparemment il ne peut rien en ce qui concerne le bruit au moteur sauf qu'il a emmené la voiture a un garage et il s'avère que les amortisseurs sont très usés et qu'il faut les changer sans quoi ca pourrait être dangereux donc il veut se fonder la dessus pour faire annuler la vente pour vice caché. Mais sur une voiture de 230000 km et agée de 13 ans ca ne me parait pas anormal qu'une telle pièce soit à changer non?en plus comment ca se fait qu'au controle technique il ne l'ai pas vu?bref pensez vous qu'il s'agisse d'un vice caché? |
| Guillaume7693 | le jeu 1 oct 2009 à 20:03
C'est une pièce d'usure donc je dirai que non. |
| dede42 | le jeu 1 oct 2009 à 20:06
Si c'est de l'usure normale il ne pourra rien. Tu avais changé les amortisseurs sur cette voiture ? |
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