Suspension de permis avec un taux compris entre 0.4 et 0.5 mg d'alcool par litre d'air expiré - Auto titre
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Suspension de permis avec un taux compris entre 0.4 et 0.5 mg d'alcool par litre d'air expiré
fabinouxr le lun 2 juil 2007 à 15:00
J'ai recemment eu une suspension de permis (il y a 3semaines) avec un taux compris entre 0.4 et 0.5 mg d'alcool par litre d'air expiré ( 0.49, soit 0.98g par litre de sang ). La gendarmerie m'a tout d'abord suspendu le permis pour 3 jours, puis le lendemain au poste, apres appel du prefet de mon departement, suspension de 1mois. Estimant que mon infraction était considéré comme un petit délis, du fait que je ne suis pas récidiviste et inférieur à 1g, je ne passerai pas au tribunal, ms devant 1adjoint du procureur (Rdv demain). Depuis, j'ai bien recu 1papier confirmant ces 1mois.
Le problème c'est k hier soir, on ma confirmé que cela durerai au minimum 2, 3 à 6mois? En savez vous plus? Me faut il eventuellement un avocat?? merci de vos reponses
astina51 le lun 2 juil 2007 à 15:15
Ca commence fort pour vous....... vous oubliez les premiere regles de politesses.......

Aux propos de l'impoli, seule l'indifference lui est retournée, si ce n'est le mepris.....meditez et revenez
boss_427 le lun 2 juil 2007 à 15:23
:louche:
astina51 le lun 2 juil 2007 à 15:29
Ben oui Boss......pas de bonjour, un language SMS etc....... moi ce ne m'incite pas à repondre si ce n'est à pourrir le topic
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 15:31
Le langage est pas trop SMS, quand même... :etourdi:

Pour la question, je ne comprends pas, si tu as reçu un papier qui dit un mois, que tu te sois fait confirmer (par qui? :louche: ) que c'est 2, 3 à 6 mois...
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 15:32
Monsieur, ce forum n'est pas un site de conseil juridique gratuit.....Consultez un avocat;)
boss_427 le lun 2 juil 2007 à 15:35
Tu avais un gramme, c'est normal. Si tu es jeune permis en probatoire, au broyeur.

On peut fermer.
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 15:36
Boss :D :D :D
astina51 le lun 2 juil 2007 à 15:38
Boss a entierement raison..... 1 mois de suspension, ce n'est pas grand chose.... ils ont été plutot sympa sur ce coup là.

Le contrevenant a dut leur dire BONJOUR peut etre :etourdi:
phm69 le lun 2 juil 2007 à 15:40
Au dessus de 0.8G se n' est plus 1 infraction mais 1 délit et dans le droit il n' y a pas de petit au grand délit.
Le jugement et la piene sont à l ' appréciation du juge.
gregsan le lun 2 juil 2007 à 15:44
Bonjour l'accueil:etourdi:
astina51 le lun 2 juil 2007 à 15:46
L'acceuil que l'on recoit n'est que le reflet de l'impression que l'on degage ......

A la personne polie, l'auditoire rend cette politesse de par son respect.
Au malotru, la populasse l'envoi bouller au fond de la cave du trou du c... du monde
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 15:48
Voici sa réponse par MP:
Citation de Fabinou :

« Merci.. Oui désolé de ne pas avoir precisé, c'est mon pere qui hier soir m'a fait peur, il s'est renseigné je ne sais où, j'ai 24ans, donc 6ans de permis et 12 points (moins 6 maintenant) »


À-priori je dirais que tu auras que 1 mois (merci le préfet), si on te donne plus tu ressors le papier qui dit 1 mois.

Mais je suis pas juriste.
Et attention au langage SMS, ici ;)
fabinouxr le lun 2 juil 2007 à 15:51
Excusez moi, pris de panique, j'en ai oublié de vous faire parvenir des informations importantes, j'ai 24ans, j'ai l permis depuis 6ans, et c'est mon père ki ma fai peur hier soir en me donnant ses informations kil a trouvé je ne sai ou?! J'ai encore mes 12points sur mon permis, et c'est suite à un accident de voiture sur l'autoroute, j me sui endormi, tonneau, hopital... Et par miracle, personne na été touché, donc pa de sur accident... merci.
astina51 le lun 2 juil 2007 à 15:51
Attention, ca peut etre une suspension provisoire, en attendant le jugement definitif......... il faudrait que l'on ait le contenu exact du papier............ :!:
astina51 le lun 2 juil 2007 à 15:52
En toute confidentialité bien sur.... c'est à dire sans nom ;)
fabinouxr le lun 2 juil 2007 à 15:57
Oui, le papier à bien l'air de dire que cette peine peut eventuellement revu à la hausse ou à la baisse, mais a priori, il ne devrai pas y avoir de raisons.. Quelqu'un à deja été dans le même cas? En tout cas, merci bien de vos réponses
astina51 le lun 2 juil 2007 à 15:59
Seul le juge peut arreter definitivement un delit...........

EenSayn le lun 2 juil 2007 à 16:00
Tu peux pas le scanner en effaçant ton nom par Photoshop? :louche:
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 16:00
C'est pas une blague, va voir un avocat ;)
fabinouxr le lun 2 juil 2007 à 16:02
Oui, ms ça ne va pas passer devant le juge, ni au tribunal, puisque c'est une chance que le prefet de mon departement laisse au petits delinquant non recidiviste, que la gendarmerie m'a expliqué, je vai juste passé devant un delegue du procureur.
astina51 le lun 2 juil 2007 à 16:06
Le substitut du procureur est un juge dit "debout".... il peut etre amener à donner des peines dans certains cas.....
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 16:06
Ah bon, si c'est juste le délégué du procureur tu n'as vraiment aucun soucis à te faire...:D :D
astina51 le lun 2 juil 2007 à 16:09
Moi, je ne serais pas rassuré...............:(

ca sent la condamnation à plein nez.....en plus ca va etre vite jugé, sans discours possible.....donc y'a plus qu'à attendre.......que ca tombe
fabinouxr le lun 2 juil 2007 à 16:10
Desolé, je n'ai pas de scaner, ms je vous résume l'intitulé :
SUSPENSION IMMEDIATE PROVISOIRE DU PERMIS DE CONDUIRE
Article 1: La validité du permis de conduire de M......... délivré le....... par le préfet de........ est suspendue pour une duree d'un mois à compter de la date de retrait de ce titre + visite medicale favorable
Article 2 et 3 : Expliquent que ca pourrai eventuellement etre modifié sur decision du procureur..

merci
phm69 le lun 2 juil 2007 à 16:10
Donc pour le moment ce fameux mois de suspension est à mon avis la suspension administrative.
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 16:12
En attendant le jugement, c'est ça? :louche:

Aïe, ça pourrait donc être pire!
Dernière édition le 02/07/2007 à 16:13 par EenSayn, édité 1 fois
astina51 le lun 2 juil 2007 à 16:12
C'est une supension provisoire, en attendant le jugement.... ca confirme bien mes propos

désolé, ca sent la suspension pour six mois ferme ca
astina51 le lun 2 juil 2007 à 16:13
Eesay> sans meme le savoir, je t'ai repondu :D trop fort, je suis ;)
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 16:13
Je pense que l'ami n'a pas encore bien compris la situation....Ou il est con ( et ce n'est pas impossible vu ce qu'il a fait ) ou bien il fait semblant de na pas comprendre....Dans les deux cas, je prendrai un avocat;) ;)
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 16:14
Un don d'anticipation tu as
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 16:15
Citation de Maurizio :

« et ce n'est pas impossible vu ce qu'il a fait »


Moi je jette pas la pierre... des fois j'ai aussi senti la fatigue sur autoroute, et ça sans alcool... :etourdi:
astina51 le lun 2 juil 2007 à 16:19
Et puis tant qu'il n'y as pas d'autres victimes, c'est pas bien grave, c'est une belle peur avec quelques bleus ......donc une belle leçon....... on apprends comme cela aussi.......

Par contre, je pense effectivement à une peine plus lourde que le mois, d'ailleurs, il sera decompté......de la peine totale.
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 16:23
Mon cher Een, salut et merci de m'avoir cité. Je pense que c'est déjà arrivé à tous de se sentir fatigué sur autoroute ou bien d'avoir piccolé, ou bien les deux....Pour ce qui me concerne, ça m'arrive rarement mais quand ça m'arrive je m'arrête dès que je peux pour me siroter au moins un expresso !
Il faut connaître ses propres limites et il faut être prudent. Par pur miracle, l'ami en question était seul et ne s'est rien fait...Mais combien de fois il y a des tragedies ??? Quasiment tous les jours...C'est pour ça que je me permet, peut être avec un brin d'arrogance, de jeter la pierre.... C'est mon opinion;) ;)
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 16:25
Maurizio >>> :good: :good:
Et puis comment il va, le Fabinou, après des tonneaux à 130 km/h? La voiture c'était quoi?
fabinouxr le lun 2 juil 2007 à 16:27
Ok, merci à tous, je voi maintenant réelement à quoi m'attendre, et remettre les pieds sur terre.. Je vous tiendrai informé de ma condamnation des demain.. merci
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 16:31
Fabinou : A la place de ton père, je t'administrerai une correction digne de ce nom ! Comment crois-tu qu'il se soit senti quand les flics ou la Samu l'ont appelé à l'aube après ton numéro ?? Tu as pensé à ça ? Peut-être aussi que tu ne nous a pas tout dit : T'es sûre de ne pas avoir fumé un petit join avant de partir ?? Pense à tout ça.....
triumph le lun 2 juil 2007 à 16:33
1 mois c'est la durée de la suspension administrative

En général (pas toujours) cette durée est au moins couverte par le tribunal

Avec moins d'1gr par litre de sang tu ne devrais pas prendre trop cher, d'autant que tu semble être primo délinquant.

Malheureusement, d'une juridiction à une autre, les sentences varient.

Pas forcément nécessaire de prendre un avocat

Prends avec toi le jour de l'audience tes justificatifs de revenus, éventuellement ton contrat de travail si tu as besoin de ta voiture pour bosser.

N'oublie surtout de faire amende honorable quand ils te laisserons la parole.

Dis que t'es désolé que t'as été stupide et que la prochaine fois tu feras attention.

Les prévenus qui ne donnent pas l'air d'avoir compris pourquoi ils sont la et qui pensent que ce n'est pas grave, ca a le don d'irriter tres fort les magistrats.
fabinouxr le lun 2 juil 2007 à 16:35
Je m'en sui sorti avec 11 points de soutures sur le crane, erraflé sur une dizaine de centimètre sur le coude, et la voiture HS de chez HS, une clio 1, heureusement sans toucher de glissière ni aucun obstacle, c'est ce qui ma sauvé la vie, ms frotté sur les 2cotés, jusqu'a usiné la toles et la trouer.. Bref, un miracle, ms en ce moment Dieu à l'art de vouloir me donner des lecons de la vie de manière tres gentille, ms j'ai interet à toutes les ecouter et les apliquer sinon, ce ne sera pas aussi gentil en cas de recidive.
Pour info, j'attendai avec impatience la prochaine aire de repos qui était seulement Km apres l'accident
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 16:36
Et ils ont bien raison :good:


EDIT >>> quelle chance tu as eu :oh: :oh: :oh:
"Pour info, j'attendai avec impatience la prochaine aire de repos qui était seulement Km apres l'accident". Là c'est con, tu t'es donc vraiment rendu compte que tu t'endormais :(
Dernière édition le 02/07/2007 à 16:38 par EenSayn, édité 1 fois
astina51 le lun 2 juil 2007 à 16:36
Triumph> exact :good:

reconnaitre ses erreurs est le reflet d'une maturité et de la responsabilisation.... et ils en tiennent compte.

D'autant qu'il n'y a pas eu d'autres victime.
astina51 le lun 2 juil 2007 à 16:37
Fabinou> non, c'est l'aire AVANT l'accident qu'il faut prendre..... celle d'apres, il sera trop tard ;)
kanter le lun 2 juil 2007 à 16:37
Effectivement, cette suspension d'un mois est préventive, et elle sera déduite de la peine finale:

Par exemple, lors d'un gros excès de vitesse, j'ai eu une suspension d'un mois tout de suite sur le bord de la route, puis, lors du jugement, le tribunal de police a dit que le délit commis méritait 2 mois de suspension.

J'avais deja fait un mois, donc j'ai complété par un nouveau mois de suspension
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 16:38
OK ! Tout est bien qui finit bien ! On va se prendre un petit verre pour fêter ça ??:D :D :D
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 16:38
Pas plus de 4 alors :vomir: :D
astina51 le lun 2 juil 2007 à 16:39
Et seulement apres une bonne nuit blanche et juste avant de faire 1000 bornes, le tout en passant dans les villages, pres des ecoles vers 17h00 :D
fabinouxr le lun 2 juil 2007 à 16:42
Oui, vous avez tous raison, je pense que les 15jours que j'ai passé seul le soir dans mon apt à me morfondre m'ont fai comprendre des millions de choses, et surtout un énorme manque de maturité, heuresement que je n'ai tué personnes ou rendre quelqu'un handicapé. Merci encore à tous
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 16:43
ça va sans dire les copains :D :D :D :D
Maurizio le lun 2 juil 2007 à 16:45
Oui fabinou, peut-être que tu as également besoin d'un bon medecin ! Bon courage et ne déconnes plus.;)
EenSayn le lun 2 juil 2007 à 16:45
Fabinou >>> je pense que ce genre de carton peut arriver à un peu tout le monde, alors ton histoire j'ai pas trop de mal à la transposer à moi :( :good:
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