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Nouvelles plaques d'immatriculation |
glfm | ![]() Je connais un cas, ou un copain avait 75 sur ses 2 voitures (il habite dans le Xll ème). Sur celle avec laquelle il fait ses grands déplacements en province il a supprimé le 75 pour mettre 29 depuis plus d'un an, son département de naissance. Tout simplement qu'il en avait ras le bol de se voir faire faire des doigts d'honneur ou des coups de klaxon dès qu'il faisait une petite connerie ou tout simplement quelques choses qui ne plaisaient pas aux autres dès qu'il était hors région parisienne. |
turbo1980 | ![]() Voila |
One75 | ![]() Il existe des autocollants à rajouter aussi Le souci de mon département de naissance c’est que ça colle pas trop avec la voiture du coup 😂😂 Dernière édition le 10/05/2020 à 19:15 par One75, édité 1 fois |
glfm | ![]() >One75 Réfléchis où tu as envie de mourir le N° du département te conviendra peut-être mieux ![]() |
Aviator56 | ![]() Certains se sont fait verbaliser car ils avaient un autocollant du département sur leurs plaques... |
turbo1980 | ![]() C est interdit oui ![]() |
One75 | ![]() Ah je savais pas ! Cela change pas ton numéro d’immatriculation pourtant |
Aviator56 | ![]() Oui, mais cest interdit ![]() |
clionrj | ![]() Ici beaucoup de gens mettent un logo du Lion des Flandres au dessus du 59 à la place des logos sans âmes du Nord-Pas-de-Calais ou des Hauts-le-Coeur.. euh -de-France, mais il paraît que c'est interdit et verbalisable ![]() |
Fabala-x | ![]() C'est verbalisable parce que l'autocollant cache le numéro d'agrément de la plaque |
duffman | ![]() J'habite Paris depuis 13 ans mais depuis que j'ai le choix j'évite d'immatriculer mes voitures dans le 75. A la rigueur, 93 ça passe mieux. ![]() Dernière édition le 10/05/2020 à 22:14 par duffman, édité 1 fois |
mimi74 | ![]() Nous le conseil général du département de la Haute-Savoie distribuait les autocollants du drapeaux des Savoie pour faire la promotion départementale (A coller sur le logo infâme de Rhône-Alpes). ![]() Après les gens se faisaient pruner par les forces de l'ordre... So cool ![]() ![]() |
Aviator56 | ![]() Pas mal ça comme idée pour faire des rentrées d'argent ![]() |
spilner | ![]() j'achète mes voitures en dehors de Paris et je change pas la plaque ![]() |
lbad | ![]() https://www.caradisiac.com/autocollant-de-plaque-d-immatriculation-illegaux-selon-la-cour-de-cassation-187466.htm (Autocollants de plaque d'immatriculation : illégaux, selon la Cour de cassation) |
bedpp | ![]() https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20319 (Plaques d'immatriculation | service-public.fr) le choix ou remplacement du logo de région est autorisé ( suivant attache ) du moment qu'il reprend la charte graphique officielle du logo en lieu et place et idem avant arrière ![]() |
micka22 | ![]() A la base faut être un enfoiré pour verbaliser ce genre de détail qui n'obère pas la lecture de la plaque. Ou bien c'est que tu tombes sur un Abruti qui a même le gilet jaune et le triangle dans sa voiture et que tu peux pas le plomber autrement 😁 |
bedpp | ![]() @micka22 ![]() |
Aviator56 | ![]() 135e pour un autocollant ![]() |
Olivier418 | ![]() J'avoue n'avoir jamais trop compris pourquoi c'était verbalisable, étant donné qu'on peut mettre le département que l'on veut. Tant que l'immat est parfaitement lisible et conforme... Mais je suppose que les prunes pour ce motif doivent être relativement rares. |
bedpp | ![]() il faut se plaindre au législateur ![]() |
bedpp | ![]() Logiquement du moment que la charte graphique est respectée, aucune indication aux fichiers SIV ou sur la carte grise ne précise le logo de région apposé. Je pense plus que c'est les régions qui protègent leurs logos ... et ne veulent pas voir des ''trucs'' fantaisistes. ( mon avis ![]() |
micka22 | ![]() Le lobby des plaques d'immatriculation |
bedpp | ![]() Arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d’immatriculation des véhicules: Art. 9. − Identifiant territorial. Les plaques d’immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l’article R. 322-2 du code de la route doivent comporter un identifiant territorial constitué par le logo officiel d’une région et le numéro de l’un des départements de cette région. Le choix de cet identifiant territorial est libre et peut ne pas avoir de lien avec le domicile du titulaire du certificat d’immatriculation. L’identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d’immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l’extrémité droite de celle-ci, sur fond bleu non obligatoirement rétroréfléchissant. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l’identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière. [i]Les caractéristiques de l’identifiant territorial figurent en annexe 1 du présent arrêté. Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l’intérieur : http://www.interieur.gouv.fr (Accueil - Ministère de l'Intérieur) , ne peuvent être reproduits sur les plaques d’immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d’homologation. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques d’immatriculation des cyclomoteurs, des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule importé en transit » ou « véhicule en transit temporaire », ainsi qu’aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule de collection », prévues à l’annexe 7 du présent arrêté.[/i] Arrêté JO : lien ![]() |
flanders | ![]() @micka22 Ca coûte combien le pv pour des plaques avec les 2 côtés noir en place du bleu, police normale juste le changement de couleur mais pas aux normes ??? |
micka22 | ![]() C'est plaque non conforme. C'est une AFM à 90 balles je crois. J'ai pas le PVe sous les yeux pour vérifier 😉 |
flanders | ![]() Merci ça va c'est pas énorme. |
bedpp | ![]() Citation de micka22 : « C'est plaque non conforme. C'est une AFM à 90 balles je crois. J'ai pas le PVe sous les yeux pour vérifier 😉 » @micka22 Heureusement je n'ai pas connu cela ( limite départ ) et de plus je n'étais plus sur la VP |
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