Evolution barème bonus/malus en 2010 et la TVS dans tout cela? - Auto titre
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Evolution barème bonus/malus en 2010 et la TVS dans tout cela?
nounours le sam 14 nov 2009 à 09:21
Est-ce que le barèmùe de La TVS en 2010 va évoluer tout comme celui du bonus/malus? Si oui avez-vous le nouveau barème pour la TVS par rapport au rejet de CO2?
Merci
Alka111 le mer 4 janv 2012 à 10:37
Ca marche comment la TVS?
Ca se paye en 1 fois lors de l'achat à la prefecture lors de la CG comme le bonus/malus?
Alka111 le jeu 5 janv 2012 à 16:27
Pas de connaisseur du fonctionnement de la TVS?
Y'en a pas qui ont acheté récemment des véhicules pour leur société ici?
guidb le jeu 5 janv 2012 à 16:53
A ma connaissance, c'est tous les ans.

Un tableau de calcul ici
http://www.tvts.fr/downloads/calculateurtvts.xls

En espérant qu'il soit à jour.
olivier25 le jeu 5 janv 2012 à 16:56
guidb a raison
c'est une taxe annuelle:D
Alka111 le ven 6 janv 2012 à 10:26
Ok
Ca change tout...
Je me renseigne pour voir si ça vaut le coup faire acheter une voiture par la société de ma femme ou en tant que particulier.
Dans le 1er cas, pas de TVA, mais TVS à la place.
S'il faut payer la TVS tous les ans, ça vaut pas le coup.
vroum45 le ven 6 janv 2012 à 10:57
Tout dépend de la voiture.

Car de cela dépend la déductibilité ou non de la TVA, la TVS, l'amortissement et l'avantage en nature.
guidb le ven 6 janv 2012 à 11:22
Toujours a ma connaissance, la déductibilité de la TVA, c'est uniquement sur les véhicules de société. Non?

En tout cas au moins pour le courant, impossible de déduire la TVA de l'entretien et GO sur une 4 places.
vroum45 le ven 6 janv 2012 à 11:32
Exact.
olivier0877 le ven 6 janv 2012 à 11:45
La TVS est bien annuelle et indéxée sur les rejets de CO2 pour les véhicules particuliers.
Seuls les véhicules utilitaires y échappent et seuls ceux ci peuvent récupérer la TVA.
guidb le ven 6 janv 2012 à 11:50
Pour récuperer la TVA, c'est pareil sur l'achat du véhicule ou pas?
Récup possible sur l' achat d'un véhicule tourisme ou non?
vroum45 le ven 6 janv 2012 à 11:57
TVA récupérable uniquement sur les véhicules de société.

Définition simpliste : voiture de tourisme mais dont les places arrières sont ôtées (plus de banquette, plus de ceintures) et offrant un volume de chargement "conséquent" par rapport à la taille de la voiture (pas de Cayman:/ ).
guidb le ven 6 janv 2012 à 11:58
dac, merci :good:
Alka111 le ven 6 janv 2012 à 12:43
Bcp d'explications ici:
http://www.apce.com/pid559/vehicules.html#toc0 (Véhicules - APCE, agence pour la création d'entreprises, création d'entreprise, créer sa société,l'auto-entrepreneur, autoentrepreneur, auto-entrepren)
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