Conduire une voiture immatriculée en suisse quand on est suisse en france - Auto titre
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Conduire une voiture immatriculée en suisse quand on est suisse en france
steff le mar 26 déc 2006 à 19:33
Bonjour à tous,

Voilà, je suis franco/Suisse et je vis en france, j'ai l'oportunité d'acheter une voiture en suisse(à quelqu'un de ma famille), et on m'a dit qu'avec une simple boite postale en suisse, je pouvais laisser ma voiture immatriculée en Suisse, l'assurer en Suisse et rouler en france.
Quelqu'un sait il si c'est du vent????
Pas facile d'avoir des infos...

Merci.
elliott le mar 26 déc 2006 à 19:37
Il faut être résident suisse, une simple boîte postale ne suffit pas....
Plus précisément il faut avoir une adresse réelle en Suisse
steff le mar 26 déc 2006 à 19:59
Merci Elliott de ta rapidité..

Ca me paraissait un peu trop facile!
Mais comment l'importer en France?
x4n4x le mar 26 déc 2006 à 20:00
C'est assez compliqué car la Suisse ne fait pas partie de l'Union Européenne.

D'autres te donneront plus de détails à ce sujet
astina51 le mar 26 déc 2006 à 20:16
Pour te simplifier le schema..... quand tu passera en douane, ce sera une taxation tres forte......
colargol87 le mar 26 déc 2006 à 20:53
Jette un coup d'oeil là, si tu ne l'as déjà fait !

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30#top

C'est ta résidence principale qui compte, si elle se situe en France, je crains que tu doives faire le transfert ! Bon courage avec les fonctionnaires français ! :D

;)
sebgizmo le mar 26 déc 2006 à 21:08
D'apres les recents accords bilateraux il me semble que tu puisses.
les suisses residant en france ne doivent plsu forcement reimmatriculer leur vehicule
steff le mer 27 déc 2006 à 15:46
Merci à tous pour vos réponses, si je ne suis pas obligé de la réimmatriculée, je l'achète (une audi A3 SB 3,2 BSG quattro, (la totale:love: ), au cas contraire, j'abandonne,:ouin: les formalités sont décourageantes...
Merci pour le lien colargol87.:good:
faya le mer 27 déc 2006 à 23:02
Tu n'as aucune obligation d'avoir ton immatriculation en France. Et voir meme aucun interet car les vehicules Suisses ne sont pas tous reconnu par la DRIRE (les mines) donc il faut faire un dossier pour l'immatriculer en France et payer peut etre des taxes.

Cependant fait surtout attention si tu gardes ton immatriculation Suisse a l'assurance SUISSE de la voiture qui est restrictive si tu depasses un certain nombre de temps a l'etranger, et les limitations de remboursement ou de franchise .
elliott le jeu 28 déc 2006 à 00:10
Si tu as une caisse immatriculée en Suisse ça veut dire que tu as une résidence légitime en Suisse, et non pas une simple boîte aux lettres, et que tu paies ton assurance vhc en Suisse ...
Ou alors c'est en plaque "Z", (non dédouanée) , donc étranger avec autorisation de séjour...
Je serai curieux que quelqu'un me démontre que j'ai tort:etourdi:

Dernière édition le 28/12/2006 à 00:13 par elliott, édité 1 fois
yyyetx le jeu 28 déc 2006 à 00:13
Je suis d'accord avec Elliott, sinon ça paraîtrait un peu trop "facile".:louche:
elliott le jeu 28 déc 2006 à 00:17
Je parle bien sûr du gars qui veut rester dans la légalité, car tu pourras tjrs trouver l'exemple du type qui l'a immatriculé au nom du concierge de sa femme qui connaît un gars qui connaît un gars qui.....:etourdi: :D
mehari21 le jeu 28 déc 2006 à 11:13
Si tu ne passes pas la frontière franco-Suisse....... Dans le cas contraire, c'est un plaisir pour les douaniers de choper les faux residents suisses. Et là, tu ne repart qu'en payant tout ce que tu dois (TVA, Frais de doane, Amende, etc) autrement tu repart à pied.
PS: j'ai un fils douanier sur cette frontière.
faya le jeu 28 déc 2006 à 16:40
Mehari21> Deja, tu as plus de chance de faire controler cote suisse que cote francais , au point que j'ai plus de chance de gagner a l'euromillion au loto et au casino en meme temps que de me faire controler par la douane francaise.

De plus il a indique qu'il a la double nationalite, donc un suisse habitant en suisse (meme dans une boite au lettre) ne semblera pas bizarre a un douanier francais. :etourdi:

eliott>Et la marmotte emballe le chocolat.
Passe juste regarder les immatriculations des vehicules des "francais" qui habitent la frontiere.....
elliott le jeu 28 déc 2006 à 17:08
Faya
ne mélangeons pas tout!!
Comme tu dis il existe des Genevois qui ont acquis une résidence secondaire (soi disant) en France voisine et qui ont donc gardé leur adresse principale en Suisse, pour l'immatriculation et surtout au cas où ils se retrouvent au chômage car le chômage français paie des clous par rapport à ce que tu touches en Suisse (70% ou 80% de ton dernier salaire , suivant si tu as des enfants ou pas).
A côté de ça, il y a des Genevois qui ont acquis une résidence principale en France et ont gardé une adresse fictive en Suisse, donc ça c'est illégal.
Et il y a le cas comme notre ami au dessus du gars qui habite en France et qui voudrait immatriculer son vhc en Suisse en utlisant une boîte postale, donc illégal et pas possible....les Suisses ne sont pas cons...
Ceux qui utiliseraient les solutions illégales se font vite repérer par les douaniers suisses surtout s'ils sont frontaliers et franchissent la frontière tous les matins/soirs..
mais si tu sais mieux que moi, tu peux exposer ta version:etourdi:

Sur le fond je ne dis pas que tout cela est impossible, mais que c'est illégal:etourdi:
Dernière édition le 28/12/2006 à 17:18 par elliott, édité 1 fois
faya le jeu 28 déc 2006 à 18:43
Elliott>je n'ai jamais dit que c'etait legal, mais que cela est frequent avec les frontaliers (- de 10km) de la frontiere.
canaille le jeu 28 déc 2006 à 23:40
Pour un véhicule de moins de 4ans c'est assez facile pour une voiture standard (long et chiant mais assez facile) pour un véhicule de plus de 4 ans c'est un peu plus compliqué car il faut passer au mines. L'horreur commence avec des véhicules non standard (modification ex: jantes pas d'origine) ou produit en petite série, ABT, Hartge, Ariel Atom.

Pour être résident français et rouler avec des plaques suisse, c'est possible avec un véhicule au nom d'une compagnie helvétique, avec un contrat autorisant d'utiliser le véhicule pour des fins privées et professionnels. Donc faut au moins être frontalier.
steff le ven 29 déc 2006 à 20:09
Whaooooo!!:)

Bon, merci à tous pour vos témoignages:D , je me suis renseigné en suisse (c'était pas facile...), apparement, la seule solution pour moi, c'est d'importer le véhicule en France, et, comme le dit "canaille" ce n'est pas très difficile, mais c'est long et chiant.:louche:
En fait pour rester dans la légalité, aussi bien en France qu'en Suisse, il faut, soit que j'habite en Suisse (réellement, pas juste une boîte postale), soit que je travaille en suisse, et là, une boîte postale suffit.
La source est une cousine travaillant chez Mercos en Suisse, apparement elle connait le problème, car elle vend des bagnolles aux frontaliers...
Mais moi, je travaille en France (et j'y suis bien!!), donc pas possible.

Mais, vu la passion des suisses pour changer les lois assez régulièrement, il est difficile d'être sur à 100%.

Tant pis:(
canaille le ven 29 déc 2006 à 20:56
Citation de Steff :

« soit que je travaille en suisse, et là, une boîte postale suffit. »


????? je suis intéressé là ? Pour le coup de la boîte postale ?????


:louche: :louche: :louche: :louche: :louche: :louche: :louche: :louche:
steff le sam 30 déc 2006 à 09:37
D'après ton profil, tu habites Genève, donc tu ne devrais pas avoir de problème pour rouler en France avec un véhicule immat. en Suisse???:etourdi:
Mais si l'envie te viens de résider en France, tout en travaillant en Suisse, avec une boîte postale en Suisse, c'est normalement possible.
En tous cas dans certains cantons.
Pose la question à ton concessionnaire favoris, BMW ou autre...
D'après ma cousine, qui travaille chez mercos, un frontalier travaillant à Bâle ville, étant suisse résident en France, peu acheter et laisser immat son véhicule en Suisse avec une boîte postale dans le canton où il bosse.(ouf c'était compliqué)
Par contre il faut qu'il l'assure en suisse en précisant qu'il réside en France.

canaille le sam 30 déc 2006 à 09:56
Steff, j'habite à Saint-Julien en Genevois ! Je suis Suisse et je suis frontalier depuis 1 an (officiellement) et je travaille pour une méga compagnie financiere en Suisse depuis 10 ans. De plus, j'ai laché mon bleu (permis suisse) pour un rose !

C'est ce qui m'étonne dans tes propos, Résider en France et rouler avec un véhicule immatriculé en Suisse et avoir une boite postale !
Je me demande l'attitude que vont avoir les douanier Français lors d'un contrôle quand tu rentre en France avec le véhicule CH.

Dans ma région je pense qu'ils confisquent le véhicule, te font payer la TVA et une amende et ils t'obligent ensuite à immatriculer le véhicule en France, à moins de rouler avec un véhicule de ta société.

Chose marrante, c'est que moi et mon père avons le même prénom (mon grand père et mon arrière grand père aussi !). Donc en france il y a un véhicule immatriculé 74 à mon nom, et en Suisse il y a un véhicule immatriculé GE au nom de mon père, mais si on regarde la CG, on peut facilement confondre.

J'aimerais également qu'on vérifie, si on peut passer la frontière dans le sens CH - > France avec le véhicule privé d'un autre ?
mimi74 le sam 30 déc 2006 à 09:59
Normalement, tu dois avoir un permis internationnal, avec un rose, tu n'as pas le droit de conduire un véhicule Suisse en France... Enfin c'était comme çà il y a encore pas longtemps ;)
canaille le sam 30 déc 2006 à 10:25
Et on le choppe comment ce permis international en France ???

En suisse on le paye si je me jouviens bien !
mimi74 le sam 30 déc 2006 à 10:27
Exact...
faya le sam 30 déc 2006 à 11:15
En France il faut le demander en prefecture ou sous-prefecture, c'est GRATUIT et valable 3 ans
Dernière édition le 30/12/2006 à 11:19 par faya, édité 1 fois
canaille le sam 30 déc 2006 à 12:38
Donc, si je demande a échanger mon rose contre un permis international, je peux acheter une voiture en CH au nom de mon père et rouler tranquil et légal en france ? Idem pour un 2 roue ?
mimi74 le sam 30 déc 2006 à 12:40
Je crois bien qu'ils ne délivrent plus les permis internationnaux... :!:
x4n4x le sam 30 déc 2006 à 12:43
Le permis international qu'on obtiendrait est juste une équivalence, une sorte de traduction de notre permis Français.
canaille le sam 30 déc 2006 à 12:48
Question à 2 balles, j'achète une voiture à 100K€ à mon père, il me la cède au bout de 6 mois et 10'000 KM, pour dison 5K€.

Si je rappatrie la voiture en france, je paie la TVA sur la valeur Argus ou sur les 5K€ ??????


:D :D :D :D :D :D :D
mimi74 le sam 30 déc 2006 à 13:04
Sur la valeur...;)
canaille le sam 30 déc 2006 à 13:06
ça aurait été trop facile

:D :D :D :D :D :D :D
mimi74 le sam 30 déc 2006 à 13:08
Par contre tu redéménage en Suisse, tu achètes ta caisse, tu roules 6 mois, ensuite tu déménages en France avec la caisse ;) :D
canaille le sam 30 déc 2006 à 13:34
Il faut également faire un certain nombre de KM :good: :good: :good: :good:

Enfin faut voir si ça vaut la peine, niveau paprasserie c'est quand même assez chaud !
mimi74 le sam 30 déc 2006 à 13:36
Tu connais mieux que moi ;)
faya le sam 30 déc 2006 à 14:41
mimi74 > Je crois bien qu'ils ne délivrent plus les permis internationnaux... :!: :oh: :oh:
En France il le delivre c'est sur a 100%.

canaille> Donc, si je demande a échanger mon rose contre un permis international, je peux acheter une voiture en CH au nom de mon père et rouler tranquil et légal en france ? Idem pour un 2 roue ?

Le permis international n'est qu'une traduction de ton permis Francais pour te permettre de conduire dans des pays etranger.
Tu gardes en ta possesions les 2 permis, Cependant si tu perds (+ de point, annule) ton permis rose , tu perds defacto ton permis international. Le permis international (francais) ne peut pas etre utilise en france ...
Dernière édition le 01/01/2007 à 16:07 par faya, édité 1 fois
steff le sam 30 déc 2006 à 16:24
Pour importer une caisse de Suisse en France, le service des douanes se résèrve le droit d'évaluer la valeur réelle du véhicule, et ça c'est sur à 100% pour toutes voiture importer ayant été achetée à un particulier, donc sans facture.

Canaille>Pour l'achat d'un véhicule en suisse etc...je me renseigne au mois de mars, je verrais ma cousine sur le salon de Genève, au stand Mercos.
Elle pourra me dire définitivement si c'est possible.

A l'occasion, je devrais pouvoir essayer l'audi R5, enfin j'éspère, je devrais avoir une invite...
De toute façon une bagnole à + de 100K€ (c'est à celle là que tu pensais Canaille?)si j'arrive à rouler avec, ce sera déjà pas mal...:love:
frenchbenz le lun 1 janv 2007 à 14:38
Importer une voiture de Suisse vers la France coûte cher , il faut payer la TVA plus 10 % de taxes car hors CEE , c'est ce qu'on m'a dit chez Porsche Amag de Genève cet été , pour cette raison le vendeur m'a dit n'avoir quasiment jamais vendiu de voitures à des français
enslow855 le dim 9 mars 2008 à 09:52
Bonjour,

J'ai en projet l'achat d'une MG TF de 2003 actuellement immatriculée en Suisse. Vivant en France, je vais devoir la faire immatriculer ici.

J'ai deux questions:
1 - Comment faire immatriculer cette voiture en France (DRIRE, taxes en douanes...)? Je vous remercie pour ce lien: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30#top , déjà fort complet. Je voudrais savoir si c'est toujours vrai.

2 - MG n'existant plus à ma connaissance, comment faire entretenir ce véhicule?

Merci pour vos réponses.
Hasta le dim 9 mars 2008 à 10:04
Y en a plein à vendre en France des MG TF pourquoi s'emmerder a en acheter une en suisse?
tex le dim 9 mars 2008 à 10:20
Pour le prix peut etre ???
enslow855 le dim 9 mars 2008 à 11:13
Oui, le prix rentre en compte.

C'est un ami qui part vivre à Londres, et qui se sépare de sa TF. Je connais le véhicule et le prix est attractif.
Des infos sur les garages ou les modalités?
canaille le dim 9 mars 2008 à 19:48
Si la voiture n'as pas un certificat européen d'homologation c'est chaud pour immatriculer (de mémoire).
Il faut regarder dans le châssis, le numéro doit correspondre a un no européen si je me souviens bien eu qqch.
olib21 le dim 9 mars 2008 à 20:02
Le patron du BE dans ma boite est suisse, il n'a jamais pu faire immatriculé : ni sa voiture, ni sa moto!! ca fait 2 ans qu'il est toujours immatriculé en suisse et personne ne le fait chier ;)

pour la bagnole c'est un pb de feux ou une merde comme ca et pour sa moto, elle fait 170cv et doit donc etre bridée pour l'immat en france!! donc les 2 resterons ad vital eternam en plaque de switzerland ;)
speedoo le ven 20 juin 2008 à 03:24
Bonjour,
Lorsqu'on réside en France (au moins 185 jours par an) on a l'obligation d'immatriculer son véhicule en France, dans le cas contraire les douanes françaises peuvent considérer qu'on a importé un véhicule illégalement et on s'expose donc à une amende et à l'obligation de payer la TVA + droits de douanes etc...
Bref, c'est risquer de laisser immatriculer son véhicule en Suisse lorsqu'on réside en France quelque soit le moyen d'y parvenir.
Cependant j'ai entendu dire qu'il existait une tolérance douanière dans 2 cas :

- Location d'un véhicule immatriculé à l'étranger par un résident français et utilisé en France.
- Utilisation en France par un résident français d'un véhicule de société immatriculé au nom de la société établie à l'étranger.

Question : Est-ce qu'un résident français peut utiliser légalement en France un véhicule immatriculé au nom d'une société de leasing basée en Suisse ?

Dernière édition le 20/06/2008 à 03:39 par speedoo, édité 1 fois
attoo le mer 25 juin 2008 à 07:18
Salut Speedoo. Je voudrais savoir si tu as trouvé la réponse à ta dernière question.... Merci.
Et PNTAF?
CIAO
CHF le ven 25 mai 2018 à 13:32
Je n'ai pas la réponse mais une autre question.
Je suis franco-suisse, ai le permis suisse.
J'habite en France, travaille en Suisse dans ma propre entreprise.
J'ai donc un véhicule professionnel, immatriculé en Suisse.
Puis-je le conduire en France ?
Zorgol le ven 25 mai 2018 à 15:51
On a eu ce cas sur nos caisses de sociétés conduite par des gens vivant en France...

Il me semble que si tu veux utiliser la voiture pour un aute usage privé que uniquement aller du boulot à chez toi et rien d'autre (genre pas déposer les enfants à l'école ou aller faire une course au supermarché en rentrant), tu dois normalement payer la TVA française...
olivier25 le ven 25 mai 2018 à 20:37
C est juste
C est ton lieu de résidence fiscale qui détermine l utilisation

Donc le cas de @chf
Tu a sle droit d aller et rentrer du travail avec l immat Suisse

Pas d utilisation privée, comme le dimanche et les vacances
Ou alors il faut régler la TVA française :/
Ambre le ven 25 mai 2018 à 20:44
Faut faire les courses en rentrant du taf quoi ? :D
Zorgol le ven 25 mai 2018 à 21:10
Meme pas... les ecoles et les parkings de supermarché sont les premiers lieux de contrôle :D
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