Problême juridique - Auto titre
Discussions générales | Ecolo | Mécanique | Vie courante | Sport auto | Véhicules spéciaux | Anciennes  
AutotitreForum AutoCitroënC3Problême juridique           Répondre    
Citroën C3 ›   Actualité   Forum   Occasions  Revues techniques   Fiches techniques
 1 
35 messages
9896 vues
Problême juridique
jub59300 le mer 31 mars 2010 à 19:54
Bonjour, g un problème le 12/10/2009 g vendu ma voiture a une personne, et aujourd'hui g reçu un courrier de la par d'un expert automobile avec un rapport qui concerne la voiture, il me dit que que g fait un vise cachet que g vendu le véhicule sen roue de secoure, qui a de la rouille sur le pot, que la pat de fixation d'un feu et casé, que l' abs a été changer mais fonctionne( que sa été change mais que sa fonctionne je ne voie pas pour quoi il marque sa bref)et il dit que la voiture a été accdenté et une lettre de la personne me disent quel annulé la vente et qu'il faut que je la rembourse, ou sa sera traine au tribunal de plus le contrôle
a été fait 1 mois aven la vente de la voiture et rien a signaler que je doit faire merci d'AVAa
Zorgol le mer 31 mars 2010 à 19:59
Et la voiture a été accidentée ou pas?

C'est quoi comme voiture? tu en connais l'historique complet? elle a quelle age / kilométrage?
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 20:02
Si le mec qui a acheté la voiture a fais la carte grise il la dans le cul car en fesan la carte grise c'est comme si il avais pris conscience de l'état de la voiture et une fois la voiture a son nom il peux plus rien faire. de même le delai pour annulé une vente et de 7 jours si je ne me trompe pas? sa fais combien de temps que il avais acheté votre voiture?
Zorgol le mer 31 mars 2010 à 20:02
N'importe quoi Tristan !
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 20:10
Si j'ai eu un ami qui a eu le cas sur sa civic type r, la voiture étais accidenté mais mon pote ne le savais pas, il a vendu son véhicule a un jeune, manque de po son pére étais carrossier, il l'on fais monté au pont et ils on vue des coup de clé a choc sur les boulon du berceau et du marqueur jaune comme ce qu'on les mec dans les casse pour les piéce d'occaz, sa a fais scandale pas possible avec rapport d'expertise et compagnie mais comme le jeune avais fais la carte grise il ne pouvais plus rien faire c'étais trop tard pour lui c'est pour sa moi je vous dit ce que mon pote a eu
Zorgol le mer 31 mars 2010 à 20:13
:D Pourtant c'est bien un vice caché qui peut annuler la vente sans délai particulier. Le fait d'avoir fait la carte grise ne change rien !

tristan30 le mer 31 mars 2010 à 20:16
Bah dison que le faite qu'il fasse la carte grise, c'est comme si il avais pris connaissance de l'état du véhicule et une fois sa il peux plus rien faire ni se rétracté.. c'est ce qui c'est passer pour mon collégue en tout cas..
dede42 le mer 31 mars 2010 à 20:19
Tristan pas la peine d'inventer des règles de droit :D

Oui un acheteur a peut toujours invoquer la garantie légale des vices cachés. Cette garantie est due par les vendeurs pro et les particuliers !

Dans ton cas, plusieurs points ne collent pas !

- Une expertise doit être contradictoire ça veut dire qu'avant d'intervenir, l'expert devait t'envoyer un courrier pour te donner la possibilité d'assister à l'expertise ou de mandater un autre expert. Cette procédure n'ayant pas été respectée, l'expertise n'aura pas grande valeur devant un tribunal.

- Les défauts signalés ne correspondent pas à des vices cachés. Un vice caché est un défaut non visible lors de l'achat, présent avant la vente et grave. Les défauts signalés n'empêchent d'utiliser la voiture. Ils ne sont donc pas graves.

Par contre, pour l'accident est-il réel ? La voiture est-elle passée au marbre ?
Zorgol le mer 31 mars 2010 à 20:22
Effectivement, le seul défaut caché "significatif" est le fait que la voiture soit considéré "accidentée"
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 20:24
Dede42 : moi j'ai pas vécu le cas, je vous rapporte ce qu'on ma dit, je suis ni avocat ni expert automobile je ne connais pas tout les droit, je vous apporte seulement ce que je pensai être juste.. c'est vrai que se retracté plusieur mois après en disant que le pot et rouillé c'est un peu con.. sa a pu rouiller entre temps.. tout ces petit truc peuvent venir après.. et dede, je travaille dans une casse, je refais des véhicule accidenté et crois moi des fois on remonte des voiture on change plein de pièce sans avoir besoin de passer le véhicule sur le marbre..
dede42 le mer 31 mars 2010 à 20:30
Je posais la question pour la marbre car la jurisprudence considère que le fait de cacher un passage au marbre est constitutif d'un dol (c'est une cause de nullité de la vente). Par contre, si c'est un choc sans passage au marbre, il n'y a pas lieu d'annuler la vente si le vendeur a oublié de le signaler.
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 20:35
D'accord ok je comprend mieux vue sous cette angle. tu m'as l'air de bien connaitre les lois dede
jub59300 le mer 31 mars 2010 à 21:25
Bonjour et merci d'avoir répondu aussi vite, la voiture et une c3, non je connais pas l'historique complet de la voiture et non pas accidenter , et je v vous écrire le se que l'expert a écrire exactement ( ee se que je ces lire lol il ecriv comme des médecin)bref, constatation faites sur le véhicule sans démontage;; disque freins av usé, patte de fixation supérieur optique briser plus recollée, aile avg teinte approximative, présence de traces d'eau dans le coffre roue de secours absent, déformationn visuelle du douet ou ( gousset longeron Gdésolée mais avec leur écriture de docteur je comprend que rien du tout ) boitier ABS remplacer, verin de mal défectueux et maintenant je ces pas quoi faire
car je trouve sa très bizar au bout de se temps la et de plus le contrôle t serre a quoi ?? je ces pas, si vous pouv me conseiller merci d'Av
jub59300 le mer 31 mars 2010 à 21:34
Bonjour et merci d'avoir répondu aussi vite, la voiture et une c3, non je connais pas l'historique complet de la voiture et non pas accidenter , et je v vous écrire le se que l'expert a écrire exactement ( ee se que je ces lire lol il ecriv comme des médecin)bref, constatation faites sur le véhicule sans démontage;; disque freins av usé, patte de fixation supérieur optique briser plus recollée, aile avg teinte approximative, présence de traces d'eau dans le coffre roue de secours absent, déformationn visuelle du douet ou ( gousset longeron Gdésolée mais avec leur écriture de docteur je comprend que rien du tout ) boitier ABS remplacer, verin de mal défectueux et maintenant je ces pas quoi faire
car je trouve sa très bizar au bout de se temps la et de plus le contrôle t serre a quoi ?? je ces pas, si vous pouv me conseiller merci d'Av
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 21:49
Tout ces petit défaut on bien pu être fais après ! es que il y a des anomalie constaté par l'expert que vous aviez connaisance?
jub59300 le mer 31 mars 2010 à 21:58
Oui les 2 verin du coffre quand tu lev le coffre il redescend de plus je lui av dit pour les verin mais je ces pas quoi faire voire un avocat mais combien sa va me couté de plus g lu que je dev etre présent pour l'expertise et que g pas été prévenu je suis perdu
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 22:06
Ouais mais bon pour 2 verrin de coffre il y a pas de quoi faire un flan avec expertise ! moi je pense que il veux vous arnaquer le mec si quand vous l'aviez vendu il n'y avais aucun des defau constaté par l'expert actuellement vous n'aviez rien a vous reproché, qui prouve que c'est défaut étai déjà la quand vous avez vendu le véhicule? rien ! attendez après presque 6 mois il s'en passe bien des chose!
boss_427 le mer 31 mars 2010 à 22:16
ça pique les yeux de lire, mais je vois :

disque freins av usé, patte de fixation supérieur optique briser plus recollée, aile avg teinte approximative, présence de traces d'eau dans le coffre roue de secours absent, déformationn visuelle du douet ou ( gousset longeron

Que disait le dernier CT du véhicule ?
Si une aile n'était pas d'origine et surtout si un des longerons était déformé, c'est un motif suffisant pour faire annuler la vente : le véhicule n'aurait d'ailleurs dans ce cas de figure même pas pu passer un CT !

Le reste, c'est n'importe quoi, rien à voir avec du vice caché, mais tu as fourgué une bonne grosse merguez quand même a ton pauvre acheteur. Il n'a pas dû te payer bien cher...
Teusch le mer 31 mars 2010 à 22:17
Dis lui d'aller se faire enculer.
jub59300 le mer 31 mars 2010 à 22:28
Non cette une trés belle voiture. de plus quand je l'av pass au contrôle rien a signal si juste essui glace et je ces plus quoi mai rien de mécanique un truc con ces pour sa que sa me semble trs bizar longeron douet ou gousset enfin je suis pas sur de se que ces écri je comprend pas leur écriture bref a votre avi je doit aller voir un avocat quand meme ?? je ces pas quoi faire car elle me dit de la rembourser ou ont ira au tribunal et comme cette une dame de 45ans et que je suis un homme l'image et tout faite ???
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 22:29
Bien dit teusch
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 22:32
Moi a ta place je demanderai une contre expertise et je prendrai un avocat
jub59300 le mer 31 mars 2010 à 22:38
Ok je croi que ces se que je v faire de ma par je ces que g rien a me reproch mais avec la justice ont et sur de rien donc je préf protg mais arrier en plus quand je lit les autre histoire a qui sa arriv sa me fait un peut peur il l' on tous dans le baba. demain je v all voir un avocat pour voir se qu'il me dit et je vous tien au courant merci pour tout, et si vous av des ptit tuyau écriv moi merci encor
tristan30 le mer 31 mars 2010 à 22:41
Faux pas se laisser faire
dede42 le jeu 1 avril 2010 à 14:36
Pour le moment, pas de panique. L'expertise ne vaut rien dans la mesure où elle n'est pas contradictoire. En outre, aucun défaut signalé n'est constitutif d'un vice caché. Donc si elle va devant un tribunal en invoquant les vices cachés, il va perdre (à moins de tomber sur un juge incompétent). Elle invoque des défauts mineurs or un vice caché doit être grave.

Concernant le prétendu accident, ce n'est pas un vice caché. Si c'est un accident grave avec passage au marbre, elle peut invoquer une autre notion juridique qui est le dol. Mais cette notion ne peut être retenue si toi même tu ignorais cet accident. De plus, on retombe sur le même problème, il n'y a pas eu d'expertise contradictoire.

Pour le moment il n'y a rien à faire si ce n'est éventuellement de lui répondre par écrit. Si elle persiste, tu peux contacter ton assurance pour voir si tu as une protection juridique. A défaut, il faudra prendre contact avec un avocat.
jub59300 le jeu 1 avril 2010 à 18:38
Bonjour et merci de ta réponse dede42 et a tout les autre merci encore,
comme je vous av dit se matin g contacter ma banque (car g une assurance juridique cher e) et appl
l'assistance juridique,il mon dit que le rapport expertise ne valé rien comme pas au courant et que g pas assiste , donc il mon demander le nom et l'adresse de la personne pour faire une contre expertise, mais je suis inquiet comme se genre d'assistance juridique se fait par téléphone ont peut pas bien expliquer, donc g quand même pris un rendez-vous avec un avocat mardi pour me proteger
car cette affaire et très bizar bref , g me fait quand meme impeux peur car quand je lis les histoire d'autre personne qui ont eu le meme probleme, il ont du tout rembourse, plus frai dossier avocat,,,,,
et quand g regarder le rapport, la voiture a 96000km et je les vendu a 86000km , alors ces simple je prends une voiture et au bout de 6 mois je fait le mémé truc et je roule a l'œil de plus quand elle m'appel elle fait la deprésif donc comme ces une dame et moi un homme je voi direct le films pffffff comment ces male fait la justice
Da_Master le jeu 1 avril 2010 à 18:53
C'est dans ta tête qu'il est, le film !

Arrête de crier, personne t'a encore tapé :D

Imagine ce que ça va être si jamais tu vas vraiment au procès !
dede42 le jeu 1 avril 2010 à 19:01
Il n'y a pas à s'inquiéter pour le moment. La nana a fait une pseudo expertise qui ne vaut rien. Elle simplement tenté sa chance. Elle n'a peut être pas l'intention d'aller plus loin. Il n'est pas rare de voir des gens qui gueulent mais qui ne vont pas au tribunal.
jub59300 le jeu 1 avril 2010 à 19:02
Oui je ces je me fait tro de films , mais bon comme vous sav l'argent ne se trouve pas partair et que en se moment je n'est plus de boulo alors si il me dise de rembourc ou que je doit tout payer je ces pas comment faire???? bref mardi je voie un avocat et je vous tien au courant si vous av plus d'info merci de man faire partager et merci encor
lolotaz91 le jeu 1 avril 2010 à 19:04
Ca pique les yeux de lire tout :oh:
jub59300 le jeu 1 avril 2010 à 19:05
Oui j'esper mais je ne pence pas en voient sa lettre et payer un expert ces pas pour rien je vous tien au courant
crazy_driver le jeu 1 avril 2010 à 19:08
Ton rapport d'expertise tu l'as reçu en recommandé?
jub59300 le jeu 1 avril 2010 à 19:13
Oui en recommandé et je vien juste de voir. normalement sur le rapport d'expertise il doit avoir un un cacher ou tenpont de société d'expert ?? et la g un photocopie et pas de tenpont rien ?? ces normale ??
dede42 le jeu 1 avril 2010 à 19:20
Il faut au moins les coordonnées de l'expert afin de pouvoir s'assurer que la personne est réellement expert, ce dont je doute sérieusement !
jub59300 le jeu 1 avril 2010 à 23:25
Ok merci a tous je voie l'avocat mardi et je vous dit se qui en ai merci encor
Auteur : avec
 1 
Citroën C3 ›   Actualité   Forum   Occasions  Revues techniques   Fiches techniques
AutotitreForum AutoCitroënC3Problême juridique             Répondre    
FERMER
 

- Activer le suivi du sujet -

Veuillez vous connecter pour répondre en cliquant ici.



Actualité autoMarche arrière titres de la semaine Skoda Octavia BMW i4 statistique Audi Q3 Audi Q4 Mercedes Classe A Mercedes Classe S Audi Peugeot Tesla Model S Hyundai
MarquesSkoda BMW Audi Mercedes Peugeot Tesla Hyundai Citroën Ferrari Ford Nissan Opel Renault Rolls-Royce Wuling Volkswagen Toyota Porsche
Actuellement, il y a 73 visiteurs en ligne dont 3 autotitreurs Statistiques
Copyright © 2001-2020 - Lionel Rétif - publicité - partenaire : Carte des membres - Mentions légales