Véhicule abandonné - Auto titre
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Véhicule abandonné
benny73 le mer 3 mai 2006 à 19:32
Bonjour,
je suis garagiste et j'ai un véhicule qui a été abandonné à mon garage. Celui-ci en panne de batterie, j'ai procédé à sa recharge et entre temps, le propriétaire est décédé. Cela fait 9 mois, et personne ne s'est manifestée. Avec la copie de la carte grise (je n'ai pas l'original), j'ai contacté la gendarmerie qui me confirme que le véhicule est toujours au nom de la personne décédée mais ne peut me dire si il y a des héritiers. Essayez de contacter les personnes du même nom habitant à proximité de cette personne, mais personne ne connait.
Que puis-je faire comme démarche? Le véhicule a de la valeur, j'aimerai pourquoi pas le récupérer, mais sous quelles conditions ?

Merci de vos aides.
gregsan le mer 3 mai 2006 à 19:39
Si ca se treouve , personne ne sait ou il est ce véhicule!!
donc tu vérifies qu'il a pas été declaré volé, et après tu te fais un acte de vente:D
Hasta le mer 3 mai 2006 à 19:42
Benny > Que puis-je faire comme démarche? Le véhicule a de la valeur, j'aimerai pourquoi pas le récupérer, mais sous quelles conditions ?


et c'est quoi la caisse en question?

en tout cas je crois que tu rêves, générallement si y a pas d'héritier(s) l'état est là pour le ou les remplacer :D
sebgizmo le mer 3 mai 2006 à 20:27
Fais les notaires de ta ville pour voir si une succession a ce nom a été effectuée...
;)
alfabien le mer 3 mai 2006 à 20:38
Mairie et Notaire de la ville de son lieu d'Habitation.
S'il était catholique, là ou il à été enterré
Il doivent savoir, suivant les registres.
dede42 le mer 3 mai 2006 à 20:44
Dans 30 tu pourras devenir propriétaire si personne ne la réclame.
vassim le mer 3 mai 2006 à 21:38
Démonte vite ce truc pour le vendre en piéces, sinon l'état le vendra pour financer des radars autos !
x4n4x le mer 3 mai 2006 à 21:39
Si quelqu'un te demande un jour des comptes, tu diras qu'elle a été volée.
vassim le mer 3 mai 2006 à 21:41
Que tu ne l'a jamais vue !
x4n4x le mer 3 mai 2006 à 21:42
Mais si les héritiers se pointent avec une facture de son garage ca la fout mal :D

Tu diras que tu l'avais bien sur ton parking mais qu'elle a été piquée, depuis les 9 mois qu'elle était là des gens avaient du la repérer ;)
stephane95 le mer 3 mai 2006 à 21:43
Donne la moi , je serai quoi en faire :D :D :D
vassim le mer 3 mai 2006 à 21:43
Tu dis qu'il est venu la reprendre, mais qu'il n'avait pas bonne mine ce jour là ! :D
vassim le mer 3 mai 2006 à 21:43
Une vraie téte de détérré ! :D
Rom1One le mer 3 mai 2006 à 21:43
:good:
remi95 le mer 3 mai 2006 à 21:44
Au fait c'est quoi comme caisse ? :D
vassim le mer 3 mai 2006 à 21:45
Une Vanquish ! :D
remi95 le mer 3 mai 2006 à 21:46
Je viens ce soir avec ma caisse à outils !
x4n4x le mer 3 mai 2006 à 21:46
Mais il y'aurait eu trace du réglement dans la comptabilité si il était venu la reprendre... Et comme un commercant doit conserver sa comptabilité pendant 3 ans.

A la limite, la déclarer volée à la police après l'avoir bien démontée en pièces.


Sinon oui, c'est quoi comme voiture ?
vassim le mer 3 mai 2006 à 22:07
Paiement en liquide ! :good:
stephane95 le mer 3 mai 2006 à 22:13
Je te l echenge contre une belle italienne rouge :D
benny73 le mer 3 mai 2006 à 22:32
Gregsan,
tu me conseilles de voir si elle n'a pas été volée, ce que j'ai fait en appellant la gendarmerie qui me confirme qu'elle est clean, au nom du proprio. Après, comment faire un acte de vente, sans vendeur, et sans carte grise.
Bon, on va fouiller la mairie et les notaires comme conseillés, après que faire...

A plus.
vassim le mer 3 mai 2006 à 22:36
T'en fais don au trésor public !
ZyeuxBleus le mer 3 mai 2006 à 22:42
Si le proprio est mort, y a bien du y avoir succession non ? Si elle a été acceptée, la caisse revient aux héritiers, sinon, elle va à l'Etat, non ?
Nos le mer 3 mai 2006 à 22:46
Fais toi oublier, et prend là au pire si les flics t'arrétent tu dis "je suis garagiste, je fais un essai pour voir si ya plus de défauts !":D
ZyeuxBleus le mer 3 mai 2006 à 22:48
C'est pas con :D En garagiste consciencieux, tu maintiens le véhicule en ordre de fonctionnement jusqu'à ce que le proprio vienne la réclamer. Et quoi de mieux que de faire rouler une voiture pour la maintenir en ordre de marche ?

Tu peux même y faire l'entretien courrant, que tu factureras au proprio quand il viendra la réclamer :D
xxxthedevilxxx le mer 3 mai 2006 à 22:57
:D :good:
lbad le mer 3 mai 2006 à 23:07
Mais c'est quoi comme voiture :oh: :oh: :oh:
Nos le mer 3 mai 2006 à 23:08
Oui quelle est elle cette voitue de "valeur" ?
je pense à une 911 ? celui qui trouve gagne un mars
elliott le mer 3 mai 2006 à 23:09
Bugatti Veyron:?: :D
20cd62 le mer 3 mai 2006 à 23:17
Apporte là aux objets trouvés, avec un peu de chance, dans un an et un jour elle sera à toi :D

nan, sinon, le mieux est de contacter les notaires de ta ville ou des quelques villes alentours, mais à vrai dire, en principe, ce n'est pas à toi de faire des démarches pour retrouver les héritiers.

Tu peux aussi téléphoner à la préfecture, ils ont peut être déjà vu le cas de figure.

Sinon tu devrais peut être envoyer un courrier à l'adresse figurant sur la carte grise, au moins pour signaler que depuis le temps, tu dois facturer des frais de gardiennage (tu es juridiquement fondé à demander un dédommagement pour l'encombrement de ton garage depuis des mois), les héritiers font peut être suivre le courrier ou si sa maison a été vendue, les nouveaux proprio connaitront les coordonnées des héritiers.

Après, tu peux toujours faire une procédure pour mettre en vente aux enchères le véhicule si les frais de gardiennages deviennent trop élevés, mais je sais pas si tu dois l afaire contre le défunt ou contre ses héritiers.
vassim le jeu 4 mai 2006 à 00:00
T'envoie une grosse facture a l'adresse de feu ton client ! :D
x4n4x le jeu 4 mai 2006 à 00:03
Y'avait une histoire comme ca...

Un cabriolet qui prend la poussière dans une concession de la marque *** (évidemment, ca ne peut être que cette marque là :D) car le mec l'avait emmenée pour entretien, et a fini en tole pour affaires de drogue.
Donc ca fait 6 ans que la caisse leur est restée sur les bras.


Bon pas besoin de dire que c'est BMW ;)
330de90 le jeu 4 mai 2006 à 02:55
Je trouve pas drôle tes alusions :etourdi: Je croise tous les jours des petits cons qui roulent aussi en Audi ce n'est pas pour ça que toi aussi t'en est un? :(



Moi j'ai 2 caisses abandonnées par des clients et ce ne sont pas des BMs. ;)
crazy_driver le jeu 4 mai 2006 à 09:39
Je vois pas pourquoi le garagiste deviendrait proprietaire du véhicule dans de telles conditions :etourdi:
Il a le droit de facturer les frais de gardiennage mais n'a aucun droit sur la proprieté du véhicule.
auditt le jeu 4 mai 2006 à 09:40
Meme histoire, une superbe BM série 5, toutes options, le mec est allé en tole, la voiture était planquée et sa femme s'etait enfin décidée apres 7ans de la vendre, 30.000kms apres 9ans ca fait bizarre...!!!

Bref, on ne saura jamais ce qu'est cette satané auto laissée par un vieux rendu aux cieux??!!! :louche:
regleouf le jeu 4 mai 2006 à 11:25
C'est virtuel la "loi" des 1 ans et 1 jours?
si tu as fais un dépannage dessus et que tu n'as pas été payé, je pense pas que l'état puisse la prendre...
enfin maintenant j'en sais rien du tout.
kanter le jeu 4 mai 2006 à 12:03
Retrouve les héritiers, tu leur dis "y en a pour X de frais de gardiennage, soit vous me les payez, soit je vous rachète le vehicule pour X"
le.gaumais le jeu 4 mai 2006 à 12:08
Oui c'est quoi la loi sur le sujet? ca se refere a quels textes?

j'ai une connaissance qui a recupere une rs4 lors d'un depanage sur autoroute (la jante a explose sur une bosse et ca a fait du degat)

la voiture n'estpas volee, mais le gars est injoignable depuis 6 mois et la voiture est tjs la, il se passe quoi ds ces cas la?
crazy_driver le jeu 4 mai 2006 à 12:13
Le gars est probablement en tole parce que pour pas venir rechercher une caisse comme ça qui n'est pas volée faut pas etre bien dans sa tête :louche:
le.gaumais le jeu 4 mai 2006 à 12:14
Mais a part ca, niveau legislation ca donne quoi? est-ce qu'il en devient un jour proprietaire? ou est-ce qu'on peut laisser des annees une voiture en depot chez qqun sans la recuperer?

Y a t'il des conditions?
AGSB le jeu 4 mai 2006 à 14:25
Je ne crois aps qu'il y ait des conditions pour devenir propriond'un truc laissé en dépot chez toi .... A la rigueur tu fais payer des rais de gardiennage... mais sinon ...:etourdi:

Le mieux c'est de faire ce que tu fais, chercher le nouveau propriétaire ! Après si tu veux quand même espérer la garder, le coup des frais de gardiennage peut vraiement être intéressant !! ;)
aston le jeu 4 mai 2006 à 14:36
Benny c'est quoi comme caisse ???
crazy_driver le jeu 4 mai 2006 à 14:41
Une Visa :D
caiada le jeu 4 mai 2006 à 15:01

ici c'est simple.

Tu rapporte a la police ce qui ce passe ( genre proprio introuvable etc...)
puis la police fait les démarche..

et 3 ans après, ça passe au tribunal..( qu’on a trouver le proprio au pas) et la voiture seras mise automatiquement en vente au enchère.. et toi le garagiste comme ta des frais sur le " gardiennage etc" et bien automatiquement ( si tu est intéresse) la voiture reviens a toi pour un prix assez merdique.


Sinon si tu ne veut pas de la voiture elle est alors vendu a quelqu'un d'autre, et l'état te paye ce qu'il a a payer pour le gardiennage et le reste de l'argent l'état le mets a la poche.

C'est le seule moyen d'etre " proprietaire" dans ce genre d'affaire.
dede42 le dim 7 mai 2006 à 11:19
De toute façon temps que la facture n'est pas payée tu peux la garder (sans l'utiliser) au bout d'un certain temps tu pourras la faire vendre mais tu ne pourras pas la vendre par toi même ! Pour la faire vendre il faudra une décision judiciaire. Tu peux te renseigner au greffe du TGI si la caisse vaut plus de 10000 euros ou au greffe du TI si elle vaut moins.
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