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Contestation PV, besoin de vos lumières |
| Zippo |  le mar 28 juin 2005 à 18:17
salut, il viens de m'arriver un truc dément !! on m'a mis un pv parce que "soit disant" j'ai passé le feu "au rouge fixe" alors qu'il n'en est rien. En effet : D'une il venait juste de passer a l'orange quand j'etais sur le passage clouté ou il faisait son office. de deux, de la ou étaient le flics, ils ne pouvaient pas voir la couleur du feu (j'ai demandé a un des flics de me dire comment, de la ou on se trouvait, il avait pu voir la couleur. Il m'a répondu : on vois le petit bonhomme...) A la fin le mec me demande si je conteste, je ne signe pas le pv et coche la case "je conteste". en fait je ne conteste pas avoir passé le feu a l'orange, juste que je ne l'ais pas passé au rouge Dès demain je vais faire des photos de l'endroit ou ils se trouvaient (noté sur le pv) que je montrerais au juge en lui demandant de me dire quelle est la couleur du feu sur la photo... De plus, si comme il me l'a dis, il se fie au petit bonhomme, celui ci devait etre vert quand je suis passé (ce qui signifie donc que le rouge etait passé depuis quelques secondes (temps de latence)). Dans ce cas la pourqu'oi n'a t'il pas arrété la voiture que je suivais a un metre qui elle aussi a du passer au rouge tout comme sa voisine de droite... (peut etre parce que je roule en bmw?). Que risque je au tribunal de police ? que puis je faire pour défendre mon cas ? merci de vos conseils. Dernière édition le 28/06/2005 à 18:21 par Zippo, édité 1 fois |
| one | le mar 28 juin 2005 à 18:24
c peine perdue ... les juges donnent tjs raison aux flics ... ils vont te dire que l'orange est un feu de "décélération" .... et ils t'excuseront pas ... surtout avec Sarko de retour ! |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 18:26
risque je de payer plus cher ? de perdre plus de points ? |
| joe.bar.team74 | le mar 28 juin 2005 à 18:30
Zippo > Contester, OK mais si tu n'as pas de témoin ( hors personnes qui auraient pu être dans ton véhicule ) ca va agacer le juge et pis sans témoin, il donnera TOUJOURS raison aux flics. Et oui, c'est comme ca.  |
| dede021385 | le mar 28 juin 2005 à 18:31
Normalement non tu devrais rien risquer de +, mais comme dit one tu aura tord. |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 18:37
oui je sais, ils sont "assermentés" Ce qui m'a fait enrager, c'est que 2 mecs "assermentés" peuvent dire que tu roulais a 150 meme si tu roule a 80 et qu'on le crois... |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 18:42
Pour contester effectivement, a qui dois je ecrire afin d'expliquer mon cas? |
| azertyy | le mar 28 juin 2005 à 19:27
l'orange est un signal d'arrêt...les flics sont.. assermentés....mais rien ne t'empêche d'écrire au procureur de la république. |
| boss_427 | le mar 28 juin 2005 à 20:15
Orange = prune. hé oui, relis ton code.  même si je te l'accorde, je passe parfois - hem souvent  - à l'orange. |
| dede42 | le mar 28 juin 2005 à 21:20
Orange égal prune 90 euros Rouge égal prune 90 euros plus retrait de points et éventuellement suspension de permis ! Un PV est une preuve c'est au contrevenant d'apporter la preuve contraire et dans cas c'est mort. Su l'agent t'a donné une amende forfaitaire tu ferais mieux de payer au lieu de passer devant le juge où tu risques d'avoir plus, en revanche s'il a coché cas A sur le PV t'es mal car tu n'as pas le choix tu dois passer devant le juge ! |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 21:22
oui j'ai coché cette case |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 21:23
justement si je peut "prouver" qu'ils ne pouvaient voir la couleur du feu je n'aurais pas les points enlevés (ce qui me ferait bien chier). |
| dede42 | le mar 28 juin 2005 à 21:25
Si effectivement tu as les moyens de prouver ça peut marcher mais je te souhaite bon courage car c'est pas facile ! |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 21:26
si la photo que je vais prendre demain de l'endroit ou ils se trouvaient et qui montre bien qu'il est IMPOSSIBLE de voir la couleur du feu est prise en compte par le juge j'ai peut etre une chance... |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 21:28
et s'il le faut j'irais demander de l'aide a Julien Courbis |
| tex | le mar 28 juin 2005 à 21:28
si tu peux prouver qu'ils ne pouvaient voir la couleur du feu, l'infraction ne tient pas tout simplement.... par contre, tu dis que c'est marqué sur le pv... je voudrais bien savoir comment... autre chose...la case cochée n'est pas "je conteste" mais "le contrevenant ne reconnait pas l'infraction" pour info dede, on ne met plus cas A, mais 4 bis  |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 21:30
oui ils on noté l'endroit ou ils m'ons arrété : endroit ous ils se trouvaient |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 21:34
non en fait c'est le lieu du croisement qui est indiqué. Putain ce que j'ai été con, j'aurais du me garer plus loin revenir et les prendre en photo de derrière quand ils "guettent". et la case "cas a" n'est pas cochée. c'est sur un autre truc qu'il m'a fait cocher une case. je n'ai rien signé |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 21:35
de toute manière, ce lieu est un de leur lieu de prédilection. je risuqe de les revoir bientôt et je reprendrais une photo a ce moment la |
| dede42 | le mar 28 juin 2005 à 21:56
pour info dede, on ne met plus cas A, mais 4 bis Il me semble que certains parquets demande à inscrire cette infraction en cas A afin de pouvoir assortir l'amende d'une petite suspension. |
| tex | le mar 28 juin 2005 à 22:41
exact, je ne parle que de ce que je connais... c'est comme ca dans "mon" parquet... ailleurs, j'ai cru comprendre que cela suivait le meme rythme, et après vérif', effectivement, y'a encore quelques irréductibles du cas A si c'est le lieu du croisement qui est indiqué, alors il est valide.... |
| Zippo | le mar 28 juin 2005 à 22:49
des que j'ai fait la photo je la met en ligne |
| stefanel | le mar 28 juin 2005 à 22:55
La parole d'un agent assermenté vaut comme preuve. Tu ne peux rien dire. C'est arbitraire, mais c'est comme ça. Même si c'est révoltant. Si tu ne pouvais absolument pas t'arrêter dis le. Mais au cas où tu veux passer au tribunal, ne dis pas que tu es passé à l'orange. Le fait de passer au roule ou à l'orange,c'est la même amende, à savoir 90eur et 4 points. Bonne chanc een tout cas, et si tu comptes faire la guerre, bonne chance encore davantage contre cette grosse machine inflexible qu'est la "justice" des automobilistes en France. |
| Zippo | le mer 29 juin 2005 à 17:35
je me dis : le mec a ecris sur le pv "inobservation des feux tricolores aux rouge fixe, prescrivant l'arret absolu ART 412-30 CR" (j'ai laissé les fotes) Si j'arrive a prouver que de la ou il était il ne pouvait absolument pas voir la couleur du feu, ya un pbm quelque part. non ? Et si il me sort encore on regardait le petit bonhomme, ca veut dire que je suis passé au rouge avec au moins 2 secondes de rouge (latence). Mais dans ce cas la pkoi n'a til pas arrété les voitures qui me précédaient avant ces 2 secondes... Tu vois ou je veut en venir. Le seul truc est : une photo est elle prise en compte par un juge (qui doit être aussi un fli.. euh pardon un policier assermenté) et si je veut jouer, je lui demande ce que viens faire l'autorité de régulation des télécoms (ART) et le choux rouge (CR) sur le pv |
| dede42 | le mer 29 juin 2005 à 17:44
Le juge reste libre d'apprécier s'il prend en compte la photo ! Le seul truc est : une photo est elle prise en compte par un juge (qui doit être aussi un fli.. euh pardon un policier assermenté) Non le juge n'est pas un policier, c'est soit un magistrat professionnel qui dépend du tribunal d'instance soit un juge de proximité qui n'est pas un pro. En revanche le magistrat chargé de représenter le ministere public est un commissaire de police (pour les contravention de la 1ere à la 4eme classe) d'où le nom "tribunal de police. |
| Zippo | le mer 29 juin 2005 à 17:50
Mais au cas où tu veux passer au tribunal, ne dis pas que tu es passé à l'orange Je vais dire la vérité, que je roulais presque au pas et que quand le feu est passé a l'orange, j'etais sur le passage piéton et que je ne voulais pas faire chier tout le monde. |
| azertyy | le mer 29 juin 2005 à 17:58
c'est dingue tous ces conducteurs qui "gratttent " à la limite de l'infraction et quand ils se font prendre, ils contestent ....mais on vous aprends quoi au code? OK on se mets tous plus ou moins à la limite d'infractions...mais quand on se fait chopper faut assumer! soyez un peu virils! on retrouve ça au foot, le mec qui trichouille et quand l'arbitre sanctionne c'est l'émeute. Que des mauvais perdants! |
| Zippo | le mer 29 juin 2005 à 18:03
hum tu parle sans connaitre les gens. je suis plutot du genre a m'arreter au passage piétons pour laisser passer les gens.... La meme un saint au volant se serait fait prendre. peut etre se serait il arrété sur le passage piéton. Je ne connais pas la durée des feux a toulouse et tant que c'est vert j'avance... Des fois tu te retrouve a u milieu d'un carrefour alors que tu a passé le feu depuis 10 secondes. ca veut dire que 10 secondes avant je dois me dire "tiens si je m'avance, il va peut etre y avoir un bouchon donc il faut mieux que je reste la a me faire klaxonner...". Après le jugement de l'infraction dépends des flics, qui ne sont que des humains, je suis juste tombé sur des connards comme il y en a tant (flics ou non). |
| azertyy | le mer 29 juin 2005 à 18:05
ok ok...je croyais juste que tu étais passé à l'orange....signal d'arrêt. et au rouge our les flics signal ....bon avec les flics, évidemment, c'est signal d'emmerdes. |
| Zippo | le mer 29 juin 2005 à 18:13
c'est jute une question de bon sens, de logique. je n'ais mis la vie de personne en danger. Mais le mec n'a rien voulu savoir. il m'a demandé mes papiers (rien dis d'autre meme pas pourquoi il m'arretais), et m'a dis de m'assoir dans ma voiture le temps qu'il aille dans la sienne.ce que je n'ais pas fait puisque je suis allé voir le second cow boy pour lui demander ce qui n'allais pas. Je me souviendrais toute ma vie du "on regarde le bonhomme" quand je lui ais demandé comment il voyait la couleur du feu de l'endroit ou on se trouvait. |
| Hasta | le mer 29 juin 2005 à 18:16
Zippo > Ce qui m'a fait enrager, c'est que 2 mecs "assermentés" peuvent dire que tu roulais a 150 meme si tu roule a 80 et qu'on le crois... non ça ils peuvent pas et heureusement |
| Zippo | le mer 29 juin 2005 à 18:23
bah si ya que toi et eux. tu pense qu'on va croire qui ? |
| Zippo | le mer 29 juin 2005 à 18:31
Moi l'abus de pouvoir, quel qu'il soit, ca me révolte. Si j'arrive a prouver qu'ils en on fait usage (ils disent que j'ai passé au rouge alors qu'ils ne peuvent absolument pas voir la couleur du feu. c'est fort quand meme non), presque je les attaquerais car un mec "assermenté", donc qui a prété serment devant je ne sais quoi, ne DOIT pas mentir a mon humble avis. |
| Zippo | le lun 26 sept 2005 à 18:03
up Bn je viens ce jour d'avoir des news pour mon pv pour feux rouge pas rouge grillé... Vu que des fois je suis burne, j'ai rien fait alors qu'il fallait envoyer le PV avec signalé le fait que je contestais.. Si bien que j'ai eu l'agréable surprise de recevoir aujourd'hui une lettre recommandé me demandant de payer la modique somme de 375€ (90 forfétaires majorés). Bon vu que j'ai vraiement pas envie de payer, j'ai envie de faire celui qui a payé son timbre amende en bon citoyen, qui a envoyé le tout a l'adresse indiquée et qui ne comprends pas pourquoi on lui demande de payer plus. Sachant que j'ai entre temps acheté un timbre amende et que je peut donc prouver que j'ai bien payé ledit timbre (j'ai la partie a conserver). Penssez vous que cela puisse passer ? qqun a t'il déja payé en retard après avoir recu une lettre de ce style ? |
| oli54000 | le lun 26 sept 2005 à 18:11
Azerty > c'est dingue tous ces conducteurs qui "gratttent " à la limite de l'infraction et quand ils se font prendre, ils contestent ....mais on vous aprends quoi au code? La première fois que j'ai passé le permis, je me suis fait jeté car je m'étais arrété à l'orange et selon la bonne femme j'aurais dû continuer car un camion me suivait, alors qu'on a tous les deux eu largement le temps de s'arréter et sans encombre.... Les feux c'est le genre de truc à devenir dingue, tu sais pas trop si t'es en tord ou pas... Et puis un orange qui passe quand tu es à 1 mètre du feu ça arrive souvent, et quoi qu'on en dise, à 1 mètre c'est impossible de s'arréter. Sinon on passe les feux à 5 km/h ? |
| Zippo | le lun 26 sept 2005 à 18:16
tout a fait. Je passe souvent a cet endroit et il m'est meme arrivé une fois la meme chose a savoir que au moment ou l'avant de la voiture arrive sur la passage clouté le feu passe a l'orange. Quand on roule a 50 (ce qui est souvent le cas a cet endroit vu que c'est une ligne droite juste avant) on fait quoi ? on pile sur le pasage clouté ? on accelere, moi j'ai juste continué a la vitesse a laquelle j'allais. Ca me fait chier de payer 90€ mais parti comme c'est parti je vais me faire entuber grave alors... en tout cas je ne payerais pas 375 € |
| 306xs16s | le lun 26 sept 2005 à 18:19
A l'orange... j'accélaire |
| oli54000 | le lun 26 sept 2005 à 18:20
Et bien au tribunal ne nies pas le fait d'être passé à l'orange mais absolument pas au rouge... Si t'as du bol et que tu es de bonne foi t'auras p't'et' un juge sympa... En plus tu as fait des photos donc il verra que tu te démmènes pour résoudre ce problème et que tu ne te contente pas de beugler comme un âne, ça peut jouer en ta faveur |
| Zippo | le lun 26 sept 2005 à 18:22
dans ce cas la il faudrait que je contest encore. J'ai peurt que ca n'aille trop loin cette affaire. Ce qui me fait chier c'est que je n'ais jamais passé un feu au rouge de ma vie. Je pense que demain je les appelle, je dis que j'ais payé (la lettre c'est perdue...) et que j'ai la deuxiemme partie du timbre collée sur ma partie de l'amende et que je peut leur envoyer une photocopie. |
| Zippo | le mer 28 sept 2005 à 19:23
Bon la suite des aventures du pv a 375 € hiers j'ai appellé le numéro indiqué sur la lettre reçue Je tombe sur une dame et lui explique que je ne comprends pas pkoi je recois cette lettre alors que j'ai déja payé l'amende. Elle me dis "bon bah envoyez nous l'original du talon du Pv qui vous reste avec la deuxièmme partie du timbre amende et envoyez ca evec une lettre a l'adresse indiquée. Ce que j'ai fait après avoir acheté un timbre a 90€ ... J'attends maintenant la suite... |
| regist20 | le mer 28 sept 2005 à 19:44
ton histoire m'est arrive zippo,le gendarme m'a meme dit que j'etais daltonien ,enfin bref on c bien pris la tete,de plus moi j'avais une voiture derriere moi qui etait surement a l'orange elle car moi il etait vert et a 1h du matin il fait bien noir et les couleur on les voit bien,malgre tout c moi qu'il est venu arreter... ,ben oui fiat coupe et derriere ct une 21 "normale"etant certain qu'il ne pouvait pas me voir d'ou il etait j'ai regarde sur le pv les rues qu'il avait indique et c t bien ca j'ai donc pris un apn et fait quelque tofs. devant le juge j'ai sorti mes tof de l'endroit ou se trouvait le gendarme et j'ai ar gumentais sur le fait qu'on ne voyait pas le feu en question ( il pouvait pas nier) , et que de plus j'etais a hauteur d'homme qd j'ai pris les tofs et que lui etait le cul assis ds sa voiture donc il pouvait encore moin voir. le juge a fini par me dire que le gendarme allait etre recontacte. pour finir j'ai ete relaxe,j'en revenais pas .............mais le jour du passage au tribunal de police je peux te garantir que d'autre qui contestait et n'avait pas de preuves (et crois moi les miennes etaient flagrantes) on prit encore plus d'amende que la somme de depart ( +75€ mini je crois). conclusion :vaut mieux avoir des arguments solides parce que perso sans les tofs c t mort |
| Zippo | le mer 28 sept 2005 à 20:29
je pense que ca ne pouvait pas etre nié mais j'ai merdé en ne renvoyant pas la contestation (pensant que le flic allait s'en occuper moi j'attendais). Maintenant c'est allé trop loin (375€) si je perds ca peut aller jusqu'au retrait de permis. mais sje regrete de ne pas avoir pu aller au tribunal avec les photos |
| Zippo | le mar 25 oct 2005 à 19:04
Bon la suite des aventures du pv a 375 € j'ai recu il y a 2 semaines, suite a ma lettre une autre lettre me disant en substances : On a bien recu votre talon mais on a pas retrouvé l'original donc vous payez. J'ai donc renvoyé une lettre expliquant que j'avais pauyé en temps et en heure et que je ne comprenais pas pkoi on me demandais de payer 375€ puisqye j'avais envoyé le justificatif. et aujourd'hui je recois la réponse : en gros :vous avez déposé une deuxiemme requete mais vos arguments ne remetent pas en cause les pourssuites engagées "je vous confirme l'irrecevabilité de votre réclamation". comment leur expliquer que je l'ais envoyé envoyé en temps et en heure. ? qqun a une idée pasque la je suis tombé sur un(e) gros(se) con(ne) qui le renvoie des lettre types... |
| oli54000 | le mar 25 oct 2005 à 21:29
C'est le bordel par courrier. Si c'est pas trop loin, essayes d'y aller en personne |
| maiou | le sam 3 déc 2005 à 18:17
En fait, pour ma part, je n'ai pas contesté, car au delas de la remise de la contravention, j'ai quand meme signé le non respect de l'arret imposé aux feux tricolores aux rouge fixe , alors que pour moi il était à l' orange !(signature sur un registre aprés m'avoir demandé le nom de mon père, ma mère etc...)Ma négligeance à été de laisser dormir la contravention et de n'avoir pas fait gaff aux différents délais. J'ai donc les nerfs à devoir sortir 375 euros. si j'achète aujoud'hui un timbre à 90 euros , et que je leur retourne le justificatif avec la partie du timbre à coller , ont il un moyen de voir par rapport à ce dernier , si je les " dupe". Quand pensez-vous ? merci de me répondre |
| sparky | le sam 3 déc 2005 à 18:33
un conseil zippo si tu vas devant le tribunal fais toi assister d un avocat et monte un dossier en béton tu peux montrer des photos mais pe etre que cela ne sera pas suffisant il aurait fallu que tu puisses recueillir des témoignages de personnes qui aurait été présente lors de ton infraction |
| 330DE90 | le sam 3 déc 2005 à 19:52
Innobservation d'un signal d'arrêt. Jaune ou Rouge c'est le même prix. Il te faut prouver que t'es passé au vert. C'est pas gagné je viens d'en faire l'expérience. |
| tex | le sam 3 déc 2005 à 21:21
oui, expliques que tu n'as pas reconnu l'infraction car "d'après toi" ils ne pouvaient que voir le bonhomme rouge", que tu n'as pas payé car "tu es une burne"... devant autant d'arguments, zippo, je crois qu'il y a une seule chose à dire.... les carottes sont cuites... mais tiens nous au jus de ton cadeau de noel... |
| bigjim | le dim 4 déc 2005 à 02:23
"d'après toi" ils ne pouvaient que voir le bonhomme rouge" c'est pas "d'après lui", c'est la réponse du policier. |
| tex | le dim 4 déc 2005 à 09:56
big ca a été consigné par écrit quelque part, les dires du policier en question??? non, tu le sais comme moi.... donc, ==> d'après lui cqfd   un tribunal ne se base pas sur des on dit, mais sur des faits, et cela m'étonnerait que le policier l'ait écrit quelque part, vu que de toute facon, y'a pas eu de pv, juste une amende forfaitaire (ce qui revient au meme, sans l'écriture) |
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