Victime "d'usurpation" de plaque d'immatriculation - Auto titre
Discussions générales | Ecolo | Mécanique | Vie courante | Sport auto | Véhicules spéciaux | Anciennes  
AutotitreForum AutoVictime "d'usurpation" de plaque d'immatriculation           Répondre    
 1 
27 messages
12775 vues
Victime "d'usurpation" de plaque d'immatriculation
Lebowski Le mer 9 fév 2005 à 10h13
Salut à tous,

possédant une leon tdi top sport, j'ai recu récemment un pv m'indiquant très gentillement que j'ai étais flashé à 189 km/h. Seulement, je roules à cette vitesse uniquement en allemagne :)

Je demande donc la photo pour en avoir le coeur net. Et là, surprise ! Ce n'est ni moi ni ma voiture, mais bien ma plaque d'immatriculation. La voiture sur la photo est quasi identique à la mienne mis à part qq détails.

Alors je voudrais savoir si l'un d'entre vous sait ce qu'il faut faire dans ces cas là. La photo n'est pas de très bonne qualité (on ne distingue pas les visages). Apparamment les enc**** qui se sont amusés à reprendre mes plaques avaient bien anticipé leur affaire car ils ont baissé les pare soleils et se sont mis très haut dans la voiture (alors qu'ils ont été flashé à 2HOO du mat).
Pour l'anecdote c'était vraiment des jackys car ils roulaient sur la file de gauche, et avec les anti brouillards allumés ...

Donc pour l'instant je compte tout d'abord contesté (mais il faut payer quand même 135 euros, un scandale) et porter plainte contre X.

Voilà, si vous avez connu la même mésaventure, ou avez commi vous même ce délis (!) merci de me faire part de votre expérience !!

bye
Lebowski
robby Le mer 9 fév 2005 à 10h29
ouille... c'est le genre d'affaire qui va durer longtemps et coûter beaucoup d'argent...

je crois qu'il va falloir porter plainte contre X pour ...euh faut voir ce qui est prévu dans ces cas-là.

En tout cas pour l'instant essaie de réunir un max de preuves pour démontrer que tu n'étais pas au volant de ta voiture ce soir-là... ;)

Bon courage ! ;)
Lebowski Le mer 9 fév 2005 à 10h32
seulement cela remonte à plus de deux mois !!! et c'était un lundi matin à 2HOO.
c'est difficile de se rappeller de ce genre de chose !! j'étais surement dans mon lit ! mais comment prouver quoi que ce soit.
ca m'énnèrve d'autant plus que c'était sur un trajet que je ne fais jms !!!
dinbougre Le mer 9 fév 2005 à 10h38
quels étaient les détails qui prouvent que ce n'est pas ta voiture ? si ce sont des gros détails je pense que ça devrait suffire non ?
isss Le mer 9 fév 2005 à 10h41
c'est ce qu'on appelle "les doublettes"


Quel bande d'enc**** :bad: :arg:
gaia Le mer 9 fév 2005 à 10h45
malheureusement cette pratique existe deja depuis longtemps et je pense que ça va pas aller en s'ameliorant(avec la profusion des radars et des jumelles)
dede42 Le mer 9 fév 2005 à 10h51
Tu dois porter plainte contre X dans un premier temps !

Pour le pv tu dois apporter tous les éléments prouvant que c'est pas ta voiture et que tu n'étais pas à l'endroit indiqué au moment de l'infraction ! La preuve est libre !

En ce qui concerne la consignation de l'amende tu peux tenter de dire que tu refuses de payer au nom de la présomption d'innocence ! Aucune loi nous oblige à payer pour contester !
Lebowski Le mer 9 fév 2005 à 11h10
merci pour vos messages

oui, c'est effectivement un cas de "doublette".

le truc, c'est que je vais appellé la gendarmerie mais je ne sais pas du tout quel type de dialogue je vais avoir avec eux !

les détails qui différencie ma voiture et celle des méchants sont du style : ils ont enlevés le gros S de seat devant, et leur spoiler est accidenté, alors que ma voiture est tte d'origine et n'est pas (encore !) abimé.

sinon j'ai contacté ttes mes connaissances de la région et on ouvre tous l'oeil pour trouver cette leon grise sans S devant !!! je suppose qu'il n'utilise pas ma plaque en permanence donc avec un peu de chance ... au pire j'irais lui expliquer moi même la vie parce que me prendre 2 mois de retrait pour rien ca m'énnerverait pas mal ....

bye
robby Le mer 9 fév 2005 à 11h18
un bon conseil : communique par courrier (de préférence en AR) plutôt que d'appeler... ;)
walt Le mer 9 fév 2005 à 11h29
et garde tous tes doubles de courrier.

Sinon, demande conseil a un avocat ( juste un petit conseil sans payer...)
dede42 Le mer 9 fév 2005 à 11h31
Oui pour contester l'amende il faut le faire par courier par contre pour la plainte je te conseille de te déplacer au commissariat (ou la Gie) le plus proche de chez toi. Le service qui traîtera ta plainte ne sera pas le même que celui qui s'occupe de ta prune !
stanvice Le mer 9 fév 2005 à 13h02
Si une belle femme pouvait usurper l'identité de ma femme... :D :D
Blade Le mer 9 fév 2005 à 16h02
Demande conseil à ton assurance.
slycamp Le mer 9 fév 2005 à 16h18
ça m'est arrive y a quelques années ,
heureusement sur la photo du flash c'etait une 5p et non une 3 comme la mienne et avec une portiere d'une autre couleur.
c'etait avant les radars sarko donc la simple contestation avait suffit .
là je crois que tu dois payer pour contester ou prendre maitre "del rio " ;)

ma plainte a ete classée sans suite par le procureur mais l'important c'ets de le faire car il risque de t'en tomber d'autres .
moi j'ai eu des stationnements heureusement a l'autre bout de la france alors que j'etais au boulot en rp , ouf !
mais imagine un delit de fuite avec mort.... , reagis vite !
oli54000 Le mer 9 fév 2005 à 16h28
Prends 5 minutes pour aller à la gendarmerie la plus proche et demandes leur la démarche à suivre.... il y aura sûrement de meilleurs conseils que sur un forum auto....
marcel_r Le mer 9 fév 2005 à 16h30
Et en France (je suis Belge) les plaques ne sont pas "officielles"?

Je m'explique :

En Belgique, la plaque "Etat" est frappée d'un sceau elle doit être apposée à l'arrière du véhicule, et les infraction sont constatée en photographiant (ou observant) la plaque arrière. La plaque avant est un duplicata que l'on peut faire faire dans un norauto par exemple. Par aiileurs cette plaque est nominative : vous mettez votre plaque sur la voiture que vous achetez. Evidemment, il existe des imprudents qui circulent avec des "fausses plaques" mais un oeil attentif le constate tout-de-suite...

En France, lorsque l'on appose les plaques, d'oû viennent-elles, sont elles fabriquées et fournies par une administration?

Merci

A bientôt

Marcel

slycamp Le mer 9 fév 2005 à 16h49
non la plaque est frappe par un professionnel , ton garage ou meme un serrurier mais d'apres ta carte grise qui est le seul document officiel attestant ta propriete du vehicule.
vassim Le mer 9 fév 2005 à 17h05
Dans ce cas ca ne doit pas étre compliqué de prouver ton innocence, il te suffit de produire un ou deux témoignages te donnant un alibi. Par contre la loi stipule que tu dois consigner les 135 € de contestation que tu sera en droit de réclamer aprés que l'affaire te dégage de toutes responsabilités.

Attention les adresses de contestation et de dépot de consignation sont différentes (volontairement pour nous emmerder).
jef_hub Le mer 9 fév 2005 à 17h45
Intéressant ce poste... En France circulent beaucoup de véhicules avec de fausses plaques... belges !!! Chaque fois que je m'y rends, j'en vois. Comme l'indique Marcel r, la plaque belge possède un "sceau" officiel, frappé dans le métal. De nombreuses voitures "belges" en France sont équipées de plaques belges mais sans le sceau, avec des plaques "duplicata", identiques à nos plaques avant ou de remorques... J'en ai vu avec des plaques fantaisies (européennes, avec police italique, commançant par "z" etc)... D'autres ont-ils remarqué ce phénomène ?

Si je trouve important de parler de cela ici, c'est simplement parce que qui dit fausse plaque dit certainement faux papiers, pas d'assurance etc => délit de fuite en cas d'accident, comportement dangereux sur la route puisque difficile à identifier...
michelb69 Le mer 9 fév 2005 à 17h59
C clair, si je peux je balance le premier que je trouve, y'en a marre de se faire entuber :arg: par des malhonnêtes et des escrocs.
Genre l'autre jour je roulais derrière un mec bourré comme pas permis (changement de voie, manque de cartonner je sais pas combien de fois) j'ai appelée les flics en route, pffff, il m'ont dit qu'il pouvait rien faire :arg: Et le mec au bout de 10mn, il a flippé quand il a constaté que j'étais toujours derrière, il est parti au moins à 130 sur une departementale ! Ben là j'abandonne... Qu'est ce qu'il faut faire hein ? :ouin:
Et après ils se gavent sur des 91km/h au lieu de 90. Ecoeuré :arg:

Lebowski-> bon courage, tiens nous au jus, c'est instructif. ;)
Lebowski Le mer 9 fév 2005 à 18h30
Salut

oui, je pense que je vais plus communiquer avec eux par courrier que par téléphone.

pour répondre MARCEL, en france, il est très facile (même si c'est illégal) de se procurer des plaques officielles dont le numéro ne correspond pas à celui de ton véhicule. A partir de là il est facile de faire les "doublettes".

stanvice > lol !!! je ne peux pas t'aider !
oli > oui, c'est vrai, seulement la voiture n'est pas à mon nom (pr payer moins en assurance). étant donné que je suis assez jeune je vais éviter autant ke possible de me montrer pr éviter de leur donner un baton pr me fracasser !!
vasim > qu'est ce que tu entends par : "les adresses de contestation et de dépot de consignation ". l'adresse où tu envois l'argent est différente de celle où tu envois la contestation ? si c'est ca, c'est pour le moins mesquin. sûrement pr te faire perdre du tps et te faire dépasser les délais. ah, que j'aime l'administration

et merci à tous pour vos posts !!

bye
Lebowski Le mer 9 fév 2005 à 18h42
michel69 > oui, ce genre d'histoire ca me rappelle une anecdote intéressante et révélatrice : dans un bled près de strasbourg (plobsheim) des jeunes (sans permis) s'amusaient à faire des deux roues en voiture (en utilisant les rabassements des trotoirs). Inutile de préciser à quel point cela peut être dangereux. Les voisins ont appellés les flics à plusieurs reprises, dont les parents d'un copain. a chaque fois c'était : "on a pas le tps", "on a d'autres priorités".
Un jour ces gars sont morts ds un accident (en faisait leurs cascades). Les parents ont appellés les flics... pour les engueuler...

et je vais disgresser un peu, mais combien de fois on voit des flics rouler sur les bandes d'arrêt d'urgence sans sirène ni girofare.... c'est le genre de trucs ki me mettent hors de moi.

jef_hub > les plaques non présentées comme le format "officiel" sont interdites en france. mais dans mon entourage je connais qq un qui a une plaque plus petite devant et aucun flic ne lui a jms rien dit (et pourtant il se fait arrêter tous les mois !!)

Si qq un sait l'amende qu'on encoure pour la présentation de plaques dont le numéro ne correspond pas à la carte grise ?
A mon avis c'est cher, mais au final c'est "rentable" je pense. comme bcp d'infractions au code de la route.

bye
pierrot01 Le mer 9 fév 2005 à 18h46
ca m'est arrivé ;)
faut rien payer ;):D
faut juste contester le PV ;):D
a++
jef_hub Le mer 9 fév 2005 à 18h54
=> Lebowski : moi je parle de fausses plaques belges qui ne sont pas au format officiel belge (dimensions, caractères, "numerologie", sceau etc). Il suffirait que la police française sache comment reconnaitre une vraie plaque belge d'une fausse et je peux te dire qu'il leur serait très facile d'intercepter un très grand nombre de voitures avec "fausses plaques"... J'ajouterai qu'un grand nombre de ces voitures sont de véritables poubelles roulantes (donc sans controle technique français et a fortiori belge) et qu'à 100 m, quand je vois en France ce type d'auto avec une plaque belge, je sais que ce sera à plus de 75 % une fausse plaque... (y en a pas mal dans le coin d'Avignon, Salon de Provence, St Rémy...)...
nomdezeus Le mer 9 fév 2005 à 18h58
Tu envoies une photocopie de ta carte grise. Va dans une gendarmerie, ils te renseigneront. Ils servent à ça, aussi. :good: :) :D
bawlman Le mer 9 fév 2005 à 19h15
CODE DE LA ROUTE
(Partie Législative)






Article L317-4-1


(inséré par Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 61 I Journal Officiel du 10 mars 2004)

I. - Le fait de mettre en circulation ou de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque muni d'une plaque portant un numéro d'immatriculation attribué à un autre véhicule dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer des poursuites pénales contre un tiers est puni de sept ans d'emprisonnement et de 30 000 Euros d'amende.
II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
3º La confiscation du véhicule.
III. - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

Lebowski Le mer 9 fév 2005 à 21h10
merci bawlman

j'espère réussir à faire en sorte que les enc***** qui ont fait ca se fasse arrêté. en tt cas je ferais tt pour.

bye
Recherche de : Auteur : Avec :
 1 
AutotitreForum AutoVictime "d'usurpation" de plaque d'immatriculation             Répondre    
 

- Activer le suivi du sujet -

Veuillez vous connecter via le formulaire ci-dessous
pour pouvoir répondre à ce message.
pseudo : inscription gratuite !
mot de passe : mot de passe perdu ?
connexion automatique :
Actualité autoKia Soul, Opel Karl, Skoda, Peugeot 208, Seat Leon, BMW X6, diesel, sondage, Pininfarina Sergio, Mercedes, Porsche Cayenne, Nissan Micra, FCA
MarquesKia, Opel, Skoda, Peugeot, Seat, BMW, Pininfarina, Mercedes, Porsche, Nissan, Ferrari, Tesla, Toyota, Ford, Citroën, Audi, Fiat, Dacia
Actuellement, il y a 696 visiteurs en ligne dont 41 autotitreurs et 0 membre sur le chat Statistiques
Copyright © 2001-2014 - Lionel Rétif - publicité - partenaire : Carte des membres - Mentions légales