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Radar , flash , point , permis , the only and the ultimate topic . |
| djspeed |  Le jeu 2 nov 2006 à 18h47
Humm, ça mérite reflexion sur l'achat... |
| aviator56 | Le jeu 2 nov 2006 à 18h54
Bien sur faut paiser le pour et le contre, je suis toujours a ce stade je me tate  |
| djspeed | Le jeu 2 nov 2006 à 18h56
Moi idem  |
| porscheman |  Le sam 25 nov 2006 à 11h36
Petit problème, un pote c'est fait flashé, Il y a un moyen pour faure sauter l'amande et le retrait de pts? Pour info, c'est la voiture de ses parents Si son père dit que se n'est pas lui, il n'est pas obliger de payer et de demoncer qui etait au volant? donc personne ne pert de pts  Merci  |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 11h47
Je crois que c'est le bon topic pour annoncer que je me suis fait sucrer mon permis, fais chier |
| porscheman | Le sam 25 nov 2006 à 11h48
Ha c'est con ça  Et le reste de pts tu ls as boufés par quelle infraction? |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 11h53
Porsche man, il faut payer afin de pouvoir contester. Le titulaire de la carte grise du véhicule va recevoir un joli bulletin . Il sera accompagné d’un formulaire de requête en exonération. Tu es tenu d’indiquer qui était le conducteur au moment de l’infraction (tu dois indiquer le numéro de permis entre autres). |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 11h56
J’ai fait un petit excès de vitesse, ils m’ont supprimé le permis sur le champ ! .Dans mon malheur j’ai eu du bol, j’ai mes douze points depuis 5 jours seulement !! si j’avais été chopé en permis probatoire, ça aurait été assez craignos (repassage du permis, code etc…). |
| porscheman | Le sam 25 nov 2006 à 12h01
Tu étais à cb? Donc pas moyene de ne pas avoir une suppression de pts Il est tjs en probatoire il lui restait que 365j |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 12h04
Il paraît qu’on est pas obligé de dénoncer le conducteur fautif, je ne connais pas trop la suite de la procédure par contre… Qu’est ce que tu veux dire par « cb » ? |
| x4n4x | Le sam 25 nov 2006 à 12h10
359> Comment ca t'es arrivé ce retrait de permis ? Avec quelle caisse et dans quelles conditions ? |
| porscheman | Le sam 25 nov 2006 à 12h15
Cb= combien oui c'est de ça que je parle, mais comme je m'y connais pas trop, je demande l'avis des autotitreurs  |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 12h23
Bah en fait c’était en rentrant à saint malo hier, avec le GTV. J’aurais dû me méfier, déjà sur la rocade, c’était bourré de bleus !! En fait en sortant de rennes (10 bornes après cap malo) j’ai vu une bagnole banalisée, j’ai pilé et je suis passé comme il fallait. 20 bornes plus loin je me suis fait rattraper par une ford mondéo blanche, au niveau de saint pierre de plesguin… En fait je pense que je me suis fait sodomiser grave . J’ai demandé à avoir une preuve de la mesure, comme on est dans en droit d’exiger (minimum syndical quand même). Le CRS refuse, j’ai jeté un œil dans leur bagnole, la jumelle était éteinte et emballée dans le coffre, le trépied sur la banquette arrière…lors de la rédaction du PV, le FDO m’a demandé dans quel sens j’allais (on croit rêver, s’il m’a jumelisé, il doit le savoir quand même ). Ensuite j’ai demandé où ils s’étaient planqués parce que je n’ai rien vu…d’après lui ils étaient en plein milieu sur un pont (à saint domineuc ) . Bizarre étant donné que je fais toujours gaffe aux ponts, je freine toujours à l’approche…et une ford mondéo break blanche, je vois pas comment j’ai pu louper ça Donc voilà, finalement j’ai pas signé le PV et fait notifier les incohérences. Je verrai bien ce que ça donne. Je roulais vite, donc j’assume c’est de ma faute, mais m’est d’avis qu’en vérité, ils m’ont vu passer vite à vue d’œil et zag. De toute manière tu ne peux rien dire… |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 12h26
Porsche>173 au lieu de 110, 164 retenus. |
| x4n4x | Le sam 25 nov 2006 à 12h27
359> T'as fais comment pour rentrer ? |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 12h31
T’es obligé d’appeler quelqu’un (c’est ça le plus galère dans l’histoire !! ) Le truc hallucinant, c’est que les FDO restent à tes cotés jusqu’à ce que les personnes qui te raccompagnent arrivent !! Là en l’occurrence, ils ont passé deux heures à glandouiller quoi… |
| porscheman | Le sam 25 nov 2006 à 12h36
Ha oui quand meme payé 2h pour se branl**, je le fais ce taf  |
| x4n4x | Le sam 25 nov 2006 à 12h38
359> Et ton GTV il est où là ? |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 12h41
Le GTV est à saint malo et j’ai bien peur qu’il y reste un bon bout de temps… . A moi le plaisir tu train et de la carte 12-25 ! ça fait vraiment chier c’est clair. |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 12h42
>Porsche : je suis totalement fautif c’est clair, mais j’ai l’impression de m’être fait couillonner, c’est ça qui me fout les boules en fait . |
| x4n4x | Le sam 25 nov 2006 à 12h43
Désolé pour toi, maintenant au moins en train y'a pas de radars... |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 12h48
Et puis je vais (2 fois) moins vite. Que des avantages. |
| porscheman | Le sam 25 nov 2006 à 12h50
359>et tu en a pour combien de temps? 6mois - 1an |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 12h56
Bah normalement, j’ai une suspension immédiate ordonnée par le préfet (de un à deux mois). Je le saurais sous 72 heures. En plus de ça, il y a un passage au tribunal, je risque jusque 3 ans de suspension (en théorie hein) |
| micka22 | Le sam 25 nov 2006 à 13h00
6 mois maxi par le prefet la Decision judiciaire sera dégrevée de cette suspension administrative |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 13h28
6 mois ? la vache, les FDO m’ont dit 1 ou 2, on verra bien de toute façon. |
| micka22 | Le sam 25 nov 2006 à 13h36
359> c'est un maximum les 6 mois après tout dépend de l'excès de vitesse |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 14h04
Sinon je me demande si je peux rouler durant le 72 heures ?? |
| micka22 | Le sam 25 nov 2006 à 14h20
Nan tu as eu une rétention immédiate du permis par les agents normalement |
| 359 | Le sam 25 nov 2006 à 14h23
Ouais, vaut mieux pas jouer les apprentis sorciers alors |
| dede42 | Le sam 25 nov 2006 à 14h26
359> Durant les 72 heures tu as une rétention administrative, tu ne peux pas rouler. Citation de porscheman : « Petit problème, un pote c'est fait flashé, Il y a un moyen pour faure sauter l'amande et le retrait de pts? Pour info, c'est la voiture de ses parents Si son père dit que se n'est pas lui, il n'est pas obliger de payer et de demoncer qui etait au volant? donc personne ne pert de pts Merci » Lorsque son père va recevoir la note, il suffit de remplir la requête en exonération en disant qu'il n'est pas conducteur et qu'il ne sait pas qui est le conducteur, de retourner la requête avec un chèque correspondant à la consignation. Ensuite il sera peut-être convoqué à la gendarmerie et là il suffira de dire qu'il a perdu la mémoire et ce même si le gendarme montre une photo. Au final il aura une sanction pécuniaire mais personne ne perd de points. |
| micka22 | Le sam 25 nov 2006 à 14h26
359> ben si tu te fais gauler tu passes en conduite malgré une rétention et en plus en récidive Aye Aye |
| porscheman | Le sam 25 nov 2006 à 15h58
Merci dede42 mais sais tu de combien est la sanction pécuniaire? 135€? Merci |
| dede42 | Le sam 25 nov 2006 à 16h58
En général c'est 135, tout dépend en fait de l'excès de vitessz. Les textes prévoient qu'elle peut peut être égale au montant maximum de l'amende encourrue pour cette infraction. |
| usualpierrot | Le dim 26 nov 2006 à 13h44
Ma cops c'est fait flashé par un break à 1H00 du mat hier soir... 110 au lieu de 70 , cest quoi 135 € et 3 points ? Dans quel cas s'applique l'amende forfaitaire minorée , à 90 € ? Convocation au tribunal ? |
| dede42 | Le dim 26 nov 2006 à 14h10
A t-elle été interceptée Si elle était à 110 ou plus elle va perdre 4 points si la vitesse retenue est inférieure ou égale à 109 elle va en perdre trois. L'amende sera de 90 euros en payant rapidement autrement ça passe à 135. En principe c'est l'amende forfaitaire si c'était une convocation au tribunal l'amende maxi serait de 375 euros. |
| mcmateo | Le dim 26 nov 2006 à 14h19
vassim avait mis ca page 4................pour info me suis fait prendre hier aussi par derriere.......ca va etre vite régler ! c était pas moi au volant et je me rappelle pas qui c était............ je paye l amende et pas de point en moins vu.  Source le quotidien auto : Ce matin, la boîte aux lettres recèle une surprise : un avis de contravention pour excès de vitesse. Problème, vous n’étiez pas au volant ce jour et en cet endroit. Entre faux témoignage et bonne foi, voici la marche à suivre pour contester ce P.V. Le désormais fameux "circuit de contrôle-sanction automatisé" inauguré par le ministre des Transports Gilles de Robien en 2003 avait ému les gardiens de nos libertés civiles. Eminents juristes et diverses associations s'étaient alarmés de voir confier à des machines non seulement la constatation mais encore la signification d'une infraction au code de la route. Voilà pourquoi la mise en œuvre des radars automatiques s'accompagne d'une procédure de contestation des contraventions notifiées par courrier au titulaire de la carte grise. Un droit fort utile lorsque ledit titulaire n'était pas au volant de son véhicule au moment de la constatation de l'infraction... Tout et son contraire a été dit sur cette procédure de contestation. Notamment sur l'obligation de s'acquitter du montant du procès-verbal avant toute contestation, ou bien sur celle de dénoncer le conducteur pris en excès de vitesse... Voici le point. Contester sans rien verser : dans deux cas seulement. Si le véhicule a été volé ou détruit, il suffit au propriétaire d'en apporter la preuve pour que la contravention soit classée sans suite (déclaration de vol en Commissariat de Police, rapport d'expert aux assurances, etc.). Contester après consignation obligatoire. Dans tous les autres cas ou bien lorsque le titulaire de la carte grise est dans l'impossibilité de produire les justificatifs, le code de la route lui fait obligation de verser en consignation un montant forfaitaire en même temps qu'il conteste (de 68 ou de 135 € selon la gravité de l'infraction, récupérable si sa démarche aboutit). A retenir : - le paiement de cette consignation n'entraîne aucun retrait de points de votre permis de conduire - le paiement de cette consignation n'est donc pas considérer comme le paiement du montant de l'amende - le montant de cette consignation est remboursé SUR VOTRE DEMANDE dans le cas où la contravention est classée sans suite ou bien dans le cas où le juge prononce une relaxe. La marche à suivre. Pour contester une contravention, le titulaire de la carte grise doit obligatoirement compléter le formulaire de requête en exonération qui lui a été envoyé en même temps que l'avis de contravention. Ce formulaire pré-imprimé propose en premier lieu de cocher d'un des motifs les plus courants : véhicule volé, détruit, prêté ou bien loué. Rappelons que dans ces cas-là seulement, la contestation se fait sans rien verser. Si votre véhicule n'a été ni volé, ni détruit, ni prêté, ni loué, le formulaire de requête en exonération doit être accompagné du montant de la consignation. Pour ce faire, il faut remplir le bas dudit formulaire —c'est la CARTE de CONSIGNATION— et rédiger sur papier libre les motifs de la contestation. Délai. Ces documents doivent être expédiés dans les 30 jours qui suivent la date d'envoi de l'avis de contravention à l'adresse indiquée sur la carte de consignation. Modes de paiement de la consignation. - un timbre amende : à coller sur la carte de consignation en fin de formulaire de requête en exonération. - un chèque à l'ordre du Trésor public : à expédier à l'aide de l'enveloppe jointe à l'avis de contravention. - paiement par téléphone : muni de la carte de consignation et de sa carte bancaire, le propriétaire du véhicule peut appeler le 0820 11 10 10 (0,12 euros TTC par minute). S'il le demande, un justificatif de paiement lui sera adressé sous 48 heures. - sur Internet : muni de la carte de consignation et de sa carte bancaire, le propriétaire du véhicule peut se connecter sur www.amendes.gouv.fr. Ce moyen de paiement permet d'obtenir directement en ligne un justificatif de paiement imprimable. Obtenir la photo Avant d'envisager une contestation, il peut être utile de consulter le cliché pris par la cabine radar ou bien par le radar classique. A noter que dans plus de 90% des cas, les radars automatiques ne prennent en photo que la plaque d'immatriculation. Le propriétaire du véhicule a la possibilité de le réclamer par le biais d'une simple lettre adressée au Centre automatisé dont l'adresse figure en haut et à gauche de l'avis de contravention (arrêté du 27 octobre 2003). Doivent être joints à cette demande : - une photocopie de la carte grise concernée par l'avis de contravention ; - une photocopie d'une pièce d'identité avec photo ; - une photocopie de l'avis de contravention ou du formulaire de requête en exonération ; - une enveloppe timbrée indiquant ses nom et adresse. Les questions. - Mon patron est-il forcé de me dénoncer ? Aucune disposition réglementaire ne fait obligation à un employeur à livrer le nom du salarié auteur d'un excès de vitesse. Dans la pratique, les forces de l'ordre peuvent néanmoins décider de "mettre la pression" en convoquant le patron dans leurs locaux. La Sécurité Routière rappelle de son côté que "tout faux témoignage ou toute déclaration inexacte ou erronée est passible de peines d'amende. De même, toute dénonciation calomnieuse ou usage de faux peut être sanctionné par une amende et une peine de prison." - On ne voit que la plaque d'immatriculation sur la photo : dois-je payer ? Le code de la route (art. L 121-3) prévoit que le titulaire de la carte grise est tenu de payer le montant même s'il n'était pas au volant. Sauf à démontrer preuves à l'appui que vous êtiez ailleurs au moment du cliché. Ce qui ne vous oblige pas à dénoncer le véritable conducteur. - Si je ne dénonce pas le conducteur, dois-je quand même payer ? Deux cas de figure se présentent. 1°) La photo démontre visiblement que ce n'est pas vous qui êtes au volant. Vous n'êtes tenu ni de payer ni de dénoncer la personne. 2°) La photo ne révèle pas qui était au volant. Vous ne pouvez produire de preuves établissant que vous ne pouviez pas être au volant à ce moment-là (billets d'avion, récépissé de carte bancaire, etc.) et vous refusez de dénoncer la personne : vous êtes tenu de payer le montant de l'amende. Mais vous ne verrez aucun point ôté de votre permis. - Les points sont-ils systématiquement retirés ? S'il n'y a pas eu d'interpellation ou de photographie du conducteur, le titulaire de la carte grise ne subira aucun retrait de points. Et il échappera à l'amende s'il prouve qu'il ne pouvait être au volant en ces lieux et temps. - Si je dénonce, combien paiera l'auteur de l'infraction ? Si les forces de l'ordre parviennent à identifier le véritable conducteur ou bien si vous prenez le parti d'en révéler le nom et l'adresse sur le formulaire de contestation, il recevra un avis de contravention minorée à 90 € et subira un retrait de points s'il y a lieu. - Il manque le numéro d'identification du radar sur l'avis : puis-je contester ? Si des mentions telles que le numéro d'identification du radar, la date de vérification annuelle de l'appareil ou bien son type manquent sur l'avis de contravention, vous pouvez efficacement contester. Idem en cas de discordance entre la date réelle et celle indiquée du constat de l'infraction. Ce qui n'est pas rare ! - Le radar mobile n'était annoncé par aucune panneau. Ceci n'est pas un motif de contestation valable. Si ce genre de panneau est obligatoire à l'approche d'une cabine radar fixe, il ne l'est pas pour les radars mobiles. - Le P.V. est postérieur à la date de cession de mon véhicule. Vous pouvez contester le paiement d'une amende postérieure à la date de la vente de votre voiture. Un cas très fréquent durant le délai de quinze jours imparti pour faire établir une nouvelle carte grise... Une copie du certificat de cession accompagnée des coordonnées de l'acheteur adressée au Procureur de la République ou bien au centre de traitement de Lille devrait vous tirer d'affaire. » |
| micka22 | Le dim 26 nov 2006 à 14h50
Profitez parce qu'à mon avis ça va changer tout ça Y'en a trop qui profitent de ce vide juridique.... |
| Pierrot01 | Le dim 26 nov 2006 à 15h28
Pour ca oui ca vas changé tu ne seras meme plus obligé de consigné la consignation est illégale moi, j'ai refusé de consigné et j'ai eu gain de cause on fait quoi de la presomption d'inocence je sais que je sus un delinquant potentiel pour les FDO mais pour moi, un flic ou assimilé est un pourrit pottentiel et ce j'usqua preuve du contraire vla que jme met à penser comme mika maintenant  a++ |
| usualpierrot | Le dim 26 nov 2006 à 15h44
Dede>non elle a pas ete intercepté, donc ce sera 90 € et 3 points je pense... |
| dede42 | Le dim 26 nov 2006 à 17h30
La consignation n'est pas du tout illégale hélas ! L'article contient des erreurs puisque la consignation doit être payée par chèque et non par timbre amende ! Quant aux délais c'est 45 jours et non 30 ! Micka> Pas de problème, les failles il y en tellement qu'on n'est pas prêt de les voir disparaître ! Dernière édition le 26/11/2006 à 17:32 par dede42, édité 1 fois |
| micka22 | Le dim 26 nov 2006 à 19h11
Dede> y'en aura d'autres mais à mon avis celle ci est en passe de disparaitre |
| dede42 | Le dim 26 nov 2006 à 20h52
La faille qui consiste à jouer sur le fait qu'on déclare ne pas être le conducteur ne va pas disparaître car de toute façon il y a la responsabilité pécuniaire donc l'Etat récupère le fric et le contrevenant sauve ses points tout le monde est content ! Enfin presque |
| mcmateo | Le dim 26 nov 2006 à 22h05
oué |
| mcmateo | Le ven 1 déc 2006 à 10h24
Pv reçu.........limité à 70km/h flasché à 81km/h à 00h58 sur une deux voie déserte........ ...............alors comme flash arrière je renvois le jolie petit papier avec l'exonération case 2 "j'ai preté mon véhicule" et biensur je ne mets pas les coordonnées de la personne qui conduisait étant donné que je ne sais pas qui c est et qu ils ne pourront pas prouver que ce n était pas moi au volant car Flash Arrière j envois le chèque de 68e avec ca ou pas ? |
| rasso | Le ven 1 déc 2006 à 11h33
Je me suis fait flashé a 94 en agglomeration (ligne droit, pas une maison, pas un chat, 23heures). ramené a 89, donc moins de 40 de depassement. Resultat: payé des la reception 90€ et 3 pts. en moins. J'avais chaud aux fesses. |
| porscheman | Le ven 1 déc 2006 à 12h38
Mais tu l'a bien cerché aussi |
| 359 | Le ven 1 déc 2006 à 17h09
Youhou, bon j'ai reçu le petit courrier du préfet, j'ai un mois et 15 jours de suspension. plus que 1 mois et une semaine à tirer . |
| dede42 | Le ven 1 déc 2006 à 18h01
Mcmateo> Oui c'est bien 68 euros qui seront à payer, le chèque ne serait pas restitué dans ton cas ! |
| x4n4x | Le ven 1 déc 2006 à 18h03
359> N'oublies pas de mentionner à ton assurance que tu as eu une suspension de permis, ils peuvent te faire chier plus tard si tu ne le fais pas. |
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