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Radar , flash , point , permis , the only and the ultimate topic . |
| stefanel |  posté le Dim 21 Juin 2009 à 14:31
Bonjour à tous. Je viens de recevoir aujourd'hui un PV pour excès de vitesse en ville : 56kmh, 51kmh retenu soit 90eur et 1 point. Eh oui je suis un grand chauffard ! Bref, ma question : étant donné l'invalidité de l'amende, ai-je une chance d'éviter l'amende et le point en m'appuyant sur le fait que le radar a été vérifié par "SagemSec" (le constructeur du radar lui même) ? En effet, les textes prévoient que l'organisme vérificateur ne peut être le fabricant lui-même. Ma contestation a-t-elle une chance d'aboutir ou les juges (et OMP) considèrent-ils que ce point n'est pas recevable, et ne respectent donc pas la loi ? Et dans ce cas, même si la France ressemblerait alors à une république bananière plus qu'à une des plus grandes démocraties du monde, je préférerais alors éviter les complications... Merci pour vos réponses et bon we. |
| Pierrot01 | posté le Dim 21 Juin 2009 à 14:45
>> si la France ressemblerait alors à une république bananière  tu vas t'attirer des ennuis mon pti Stefanel   a++ |
| dede42 | posté le Dim 21 Juin 2009 à 15:12
On est plutôt dans une république bananière. Rien ne t'empêche de contester mais, tu devras passer devant le tribunal et risquer 750 € d'amende. A priori, il y aurait des relaxes devant certains tribunaux mais, j'imagine que les concernés ont payé des avocats... |
| glfm | posté le Dim 21 Juin 2009 à 15:23
Et si tu avais roulé à 109 pour 90 tu n'aurais eu que 45 € au lieu de 90 y'a pas de justice hein! Plus sérieusement tu peux contester, reste à savoir si le jeu en vaut la chandelle. Tout dépend aussi ou tu en es avec tes points. |
| infraction | posté le Dim 21 Juin 2009 à 17:02
Bonjour, je n'ai pas connaissance de relaxe sur ce motif là. Je te déconseille donc vivement de contester, sachant que tes chances de gagner sont proches du nul... |
| infraction | posté le Dim 21 Juin 2009 à 17:10
De plus, je précise, point de république bananière puisque la SAGEM a été dument agrée pour effectuer ces vérifications périodiques. Un sujet sur un autre forum qui explique parfaitement celà: http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_123354.html Donc rien à dire, réglementairement, la SAGEM peut effectuer ces vérifications.  |
| ItalianDriver | posté le Dim 21 Juin 2009 à 17:10
Contester pour un point ou 2, à moins de n'avoir plus que 1 ou 2 points sur le permis sans possibilité de faire un stage, je n'en vois pas trop l'interet... J'ai eu le meme cas, 56 retenu 51 pour 50, j'avais bien les boules, les glandes et les crottes de nez qui pendent, mais bon, ca ne m'a pas empeché de recuperer le point perdu 12 mois plus tard sans infraction (mais pas l'argent !   )... |
| infraction | posté le Dim 21 Juin 2009 à 17:59
Je partage ton avis |
| Pierrot01 | posté le Dim 21 Juin 2009 à 18:12
Moi, je ne partage pas cet avis si c'est contestable, il faut contester a++ |
| stefanel | posté le Dim 21 Juin 2009 à 18:13
Ah, j'avais lu que le fabricant ne pouvait être le vérificateur des radars. Ce serait alors faux ? Il existerait pourtant un texte de loi là dessus.... Enfin comme toujours, c'est un peu flou. Au niveau des points, j'en suis à 12, et je les ai récupérés il y a moins d'un an. Or j'étais resté à 1 point théorique (5 en réalité étant donné que des points ne sont jms tombés) pendant longtemps et je préfère éviter tout retrait de point par peur qu'une telle situation se reproduise. Surotut que dans les mois à venir je serai amené à rouler beaucoup plus, donc plus de risque de perdre des points (kmage actuel : environ 30 000/an, ce kmage devrait plus que doubler). Et ça fait vraiment mal de perdre un point et de payer 90eur (là aussi, pas vraiment besoin de sortir de l'argnet pour rien, je suis en train de créer ma société : pas d'argent qui rentre, pour l'instant ça ne fait que sortir !) pour 1kmh d'excès de vitesse. Et ça vexe aussi de n'avoir pas vu la voiture radar, d'autant que je sais qu'elle s'y trouve de temps en temps ! |
| stefanel | posté le Dim 21 Juin 2009 à 18:15
Pierrot : Ouais mais est-ce effectivmeent contestable ? Pour le point, je pourrais m'en sortir je pense en disant que je n'étais pas au volant (flash arrière), mais les 90 eur resteront de mise. |
| infraction | posté le Dim 21 Juin 2009 à 18:28
En loccurence, içi, comme je l'ai dit, ce n'est pas contestable, puisque la SAGEM est dument agrée... Quant à l'excès de vitesse, c'est 51km/h retenu, mais c'est 56 enregistré, donc pas loin d'un 60 compteur... |
| stefanel | posté le Dim 21 Juin 2009 à 18:35
Aïe, donc je suis bon pour leur faire un chèque de 90 eur alors.... Youpi ! C'est la fête ! Quant à l'excès de vitesse en soit, effectivement, ça se rapproche d'un 60 compteur, mais sans rentrer dans des débats interminables, les 50 en ville sont justifiables à certains endroits, nettement moins à d'autres. Et bizarrement, c'est sur les belles lignes droites sans danger (pas de piétons ni de croisement, et en plus en 2x2 voies) que les radars vont se mettre.... parlez nous de sécurité ! Je comprends au final, c'est une façon comme une autre de faire rentrer des sous dans les caisses déjà bien vides de l'Etat. Mais par pitié, qu'on ne nous vende pas cela pour une action de "sécurité routière". Car certains y croient encore ! |
| infraction | posté le Dim 21 Juin 2009 à 18:43
Point question de sécurité mais de limite. La limite est de 50, ne roule pas à 60 au compteur... On sait tous qu'il n'y a plus aucune tolérance sur les excès de vitesse, donc il faut s'adapter. Si tu roules à 60, tu choisis de prendre un risque |
| stefanel | posté le Dim 21 Juin 2009 à 19:36
Tu as raison. Enfin, c'est comme ça, et donc on paie et on la ferme ! |
| Pierrot01 | posté le Dim 21 Juin 2009 à 19:46
Stefanel -> on dit OUI CHEF a++ |
| stefanel | posté le Dim 21 Juin 2009 à 19:54
Chef oui Chef ! |
| dede42 | posté le Dim 21 Juin 2009 à 21:07
Citation de infraction : « Bonjour, je n'ai pas connaissance de relaxe sur ce motif là. Je te déconseille donc vivement de contester, sachant que tes chances de gagner sont proches du nul... » Il y a eu une relaxe qui m'a surpris mais, je n'ai pas suivi l'affaire et j'ignore si le ministère public a formé un pourvoi. |
| infraction | posté le Lun 22 Juin 2009 à 07:41
Je voudrais bien en avoir la référence, car comme je l'ai dit plus haut, la loi donne possibilité à l'organisme constructeur de contrôler périodiquement le cinémomètre |
| dede42 | posté le Lun 22 Juin 2009 à 10:45
Je cherche ce jugement depuis un moment. Je n'ai eu vent que dans des journaux et justement, je voulais trouver la référence pour savoir s'il y avait une suite. Je pense que ce n'est pas un hasard si ce jugement est isolé. |
| funkypower | posté le Lun 22 Juin 2009 à 11:40
Pour en revenir au message de la page précédente, moi aussi j'ai une solution pour rouler comme un porc sans se faire chopper par les képis bleu et leur système d'auto-renflouement de caisse de l'état avec tolérance 0 sécurité routiere... http://www.radarshop.com/fr/nl/detecteursderadar/target-detecteursderadar/art/12486.htm |
| glfm | posté le Lun 22 Juin 2009 à 19:24
Un détecteur de radars. ? J'en posède peut-être un ?  Je n'en possède peut-être pas ? Chacub voit midi à sa porte.En tout cas je n'inciterais personne à en posséder un : c'est totalement illégal. |
| dede42 | posté le Lun 22 Juin 2009 à 22:07
Le coyotte est assez efficace et légal |
| hsays | posté le Mar 23 Juin 2009 à 00:07
Légal ? Sur quelle planète ? |
| dede42 | posté le Mar 23 Juin 2009 à 11:18
Sur la notre. Le système coyotte fonctionne via un GPS, ce n'est pas un détecteur de radar. Celui qui voit un radar le rentre dans son appareil et un message est envoyé aux autres coyottes. A l'approche d'un radar ça sonne. C'est même un outil de sécurité car, comme tout le monde le sait, les radars sont implantés aux endroit dangereux donc le coyotte sonne pour nous prévenir qu'on approche d'un endroit dangereux. |
| marko | posté le Mar 23 Juin 2009 à 11:24
C est dangereux une ligne droite ??  |
| ze_schumi | posté le Mar 23 Juin 2009 à 11:46
Pour certaines personnes bourrées.. oui..  |
| Pierrot01 | posté le Mar 23 Juin 2009 à 12:03
>>comme tout le monde le sait, les radars sont implantés aux endroit dangereux je crois que dédé à un scoop  a++ |
| the_sphinx | posté le Mar 23 Juin 2009 à 12:07
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| glfm | posté le Mar 23 Juin 2009 à 12:18
les radars sont implantés aux endroit dangereux donc le coyotte sonne pour nous prévenir qu'on approche d'un endroit dangereux. Il y a peu de temps je mesuis fais arrêter par des gendarmes qui m'ont demandé : "Pourquoi faites vous des appels de phares aux usagers qui viennent en sens inverse ?" Je leur ai répondu très sérieusement (sans sourire): j'ai vu que des collègues à vous avaient implanté un radar mobile il y a quelques centaines de mètres, je suppose que c'est à cause de la dangerosité du lieu, je préviens donc les autres automobilistes qu'ils arrivent sur un danger. La gendarmette présente m'a répondu "heureusement qu'on comprend votre humour car on pourrait vous verbaliser pour outrage à représentant de la force publique, par contre pour vos appels lumineux (c'est le terme employé) ne sont pas illégaux il n'y a pas de contravention prévue. |
| infraction | posté le Mar 23 Juin 2009 à 13:31
Ah ben si, tu peux être verbalisé pour utilisation des feux de route avec usagers arrivant en sens inverse Article R416-6 du code de la route, contravention de la 4ème classe 90/135 euros  Dernière édition le Mar 23 Juin 2009 à 13:31 par infraction, édité 1 fois |
| glfm | posté le Mar 23 Juin 2009 à 13:49
Avec les feux de route: (autrement dit plein phares) entièrement d'accord, et aussi probablement avec les anti-brouillard mais certainement pas avec les "codes" feux de croisement . Donc il suffit d'allumer ses veilleuses et de faire des appels de "codes" CQFD |
| funkypower | posté le Mar 23 Juin 2009 à 14:28
Il faudrait donc changer les règles, dire à tout le monde de faire appel de code, de veilleuse ou de clignotant, ou les 3, à la place des phares. FAITE PASSEZ LE MESSAGE. |
| teusch | posté le Mar 23 Juin 2009 à 15:38
Ca arrive souvent aux grosses tetes de con d'ASVP de pruner qqun en règle? Nana paske c'est juste la 3ème fois en 2 mois qu'ils me font le coup. Jleur envoie une loupe, avec ma lettre de contestation? |
| dede42 | posté le Mar 23 Juin 2009 à 18:27
Citation de pierrot01 : « >>comme tout le monde le sait, les radars sont implantés aux endroit dangereux je crois que dédé à un scoop »C'est ce qu'on nous a dit au départ donc par mesure de sécurité j'ai un gps qui sonne quand j'arrive dans un endroit où il y a un radar car c'est dangereux... Je retourne l'argument de la sécurité contre le gouvernement .Citation de infraction : « Ah ben si, tu peux être verbalisé pour utilisation des feux de route avec usagers arrivant en sens inverse Article R416-6 du code de la route, contravention de la 4ème classe 90/135 euros »En plein jour ? C'est pas ce que dit la jurisprudence (Cour d'Appel Pau 7 mars 1974 ou Cour d'Appel Dijon 17 mai 1990), cet article vise à éviter les risques d'éblouir un automobiliste or ce risque n'existe pas dans la journée. Dernière édition le Mar 23 Juin 2009 à 18:28 par dede42, édité 1 fois |
| infraction | posté le Mar 23 Juin 2009 à 21:55
La jurisprudence est plus pertinente avec des décisions de cour de cassation, qu'avec des décisions de cour d'appel. Quant aux références, elles sont, comment dirai je, un tantinet "vieillottes" (surtout la première) et j'ai pas le courage de vérifier dans mes dossiers ce qu'il y a à ce sujet. Le code de la route ne précise pas si il parle de nuit ou de jour, car il peut y avoir des conditions météo en pleine journée nécessitant l'emploi des feux de croisement/route, et donc qui pourraient entrainer l'éblouissement des autres véhicules croisés.. |
| dede42 | posté le Mer 24 Juin 2009 à 10:31
Encore faut-il avoir des arrêts de Ccass. Un ami a été verbalisé dans ces conditions il y a déjà quelques années et en ce fondant sur ces arguments il a obtenu un classement sans suite. |
| dede42 | posté le Mer 24 Juin 2009 à 10:32
Encore faut-il avoir des arrêts de Ccass. Un ami a été verbalisé dans ces conditions il y a déjà quelques années et en ce fondant sur ces arguments il a obtenu un classement sans suite. |
| infraction | posté le Mer 24 Juin 2009 à 14:48
Les arrêts de cour de cassation sont consultables sur Légifrance |
| dede42 | posté le Mer 24 Juin 2009 à 20:43
Je sais bien mais je veux dire qu'on n'a peut être pas d'arrêt de Ccass sur la question. Vu le coût des honoraires d'avocats, j'arrive déjà pas à comprendre comment des personne vont devant la Ccass pour de simples infractions au Code de la route. Soit ils ont l'aide juridictionnelle, soit ils ont de très contrats de protection juridique |
| fred083 | posté le Mer 24 Juin 2009 à 21:58
Le coyote, il y a que ça de vrai...... |
| jeisen | posté le Jeu 25 Juin 2009 à 22:34
Coup de gueule contre les radars mobiles ! Donc, en rentrant entre Nancy et Lunéville, pour ceux qui connaissent, il y a une forte descente, on passe de 110 a 90km/h. Je roule la bm de mon pere, et donc, au régulateur a 110, je diminue donc le régulateur a 90, mais comme la descente commence, celui ci ne veut pas descendre en dessous de 100 (certainement a cause de la prise de vitesse en meme temps que je diminue le régul) Donc pas grave, je freine, et la paf, un flash. sachant qu'il y a 4km/h de différence entre la vitesse réelle, et la vitesse compteur, je dois etre certainement a 100 en passant devant (derniere vitesse du régul avant que je freine) car 100 - 4km/h = 96 - 5km/h de tolérence, 91 ... bref, juste pour se faire du fric encore une fois ! en plus, sur plus de 170km, je roulais a allure légale, avec mon pere a coté quoi ! 5sec de plus et c'était bon .... Petite question, la carte grise étant au nom de mon pere, et c'est moi qui conduisait, pour le point, ça se passe comment ? car sur la photo, il y aura mon pere en tant que passager, il doit dénoncer ou pas ? Merci |
| the_sphinx | posté le Jeu 25 Juin 2009 à 23:34
Radar de M....  |
| teusch | posté le Ven 26 Juin 2009 à 00:26
Non, il dit que c'était pas lui. Et il paie 45€, et c tout. Si les flics viennent à penser oser demander qui était le passager, c'était ton frère. |
| hsays | posté le Ven 26 Juin 2009 à 07:56
Teush> Ca n'ira même pas jusque là, ils ne perdent pas leur temps pour chercher la petite bête. "Un bleu" n'est pas équipé intellectuellement pour réfléchir. C'est de la perte de temps inutile, donc autant courrir dans leur voiture et se remmettre en embuscade. |
| dede42 | posté le Ven 26 Juin 2009 à 11:58
Quand ton père va recevoir la facture, s'il paye les 45 € il perdra le point. S'il ne veut pas il faudra remplir le formulaire de requête en exonération. Soit il te désigne comme conducteur sans consigner et dans ce cas, tu recevra l'amende, soit il déclare ne pas être conducteur et dans ce cas, il devra payer la consignation qui sera de 68 €. Suite au paiement de la consignation l'affaire peut en rester là mais, il peut être convoqué au tribunal. |
| the_sphinx | posté le Ven 26 Juin 2009 à 12:00
Que de problémes pour pas grand chose, c'est désolant. |
| jeisen | posté le Ven 26 Juin 2009 à 12:11
Oui donc autant qu'il me dénonce quoi. C'est juste 1point, j'ai encore mes 12 points |
| glfm | posté le Mer 15 Juil 2009 à 10:27
Intéressant http://news.autoplus.fr/news/1220301/Auto-Plus-radars-contestation-tribunal-temoignage http://blog.radars-auto.com/index.php?2009/07/14/272-l-officier-du-ministere-public-du-cacir-devant-le-tribunal |
| teusch | posté le Mer 15 Juil 2009 à 10:43
Aaaaaaah ! "malgré que votre dossier soit complet" n'est pas français ! Si même les journaleux se mettent à écrire n'importe comment, en plus de n'importe quoi, on n'est pas rendus ! Sinon, orange-mécanik en avait parlé ici de ces abus. |
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