Problème suite à une vente de voiture de particulier à particulier - Auto titre
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Problème suite à une vente de voiture de particulier à particulier
s15-eddy le lun 11 mars 2013 à 13:08
Bonjour à vous tous, je suis tout nouveau sur le forum et vient quelque peu à votre aide pour avoir quelques conseils!!!

il y mtn un mois de cela j'ai vendu une voiture à un particulier (mercedes classe A 140 BVA 157500km année 1999), celui l'essaye la trouve très charmante et emporte la voiture qui jusque la n'avait aucun problème.

Deux semaines plus tard, voila que je reçois un appel en me disant que la boite de vitesse ne passe plus les vitesse au delà 75km/h, et qu'ils allaient entamer des poursuites si je ne remboursais pas le prix intégral de la voiture pour "vice caché" (article 1641 du CC).

Coup de déprime en recevant cet appel puisque la voiture était en parfait état de marche quand celui ci l'a essayé. ma question est la suivante... qu'est ce que je risque ? la boite de vitesse n'est elle pas une pièce d'usure de la voiture ? (surtout que celle ci n'avait jamais été changé)
Dernière édition le 11/03/2013 à 13:34 par s15-eddy, édité 1 fois
romain59 le lun 11 mars 2013 à 13:23
Salut,

Envoie le ch*** , il l'a essayé et elle a 160.000 bornes et 14 ans.... Par contre, le "que je possédais depuis peu", ça peut paraître bizarre :/
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 13:27
S'il ne peut prouver l'antériorité de la panne par rapport à la vente c'est cuit pour lui.
s15-eddy le lun 11 mars 2013 à 13:33
Donc BVA pièce d'usure??
Zorgol le lun 11 mars 2013 à 13:36
non, la BVA n'est pas une pièce d'usure.
s15-eddy le lun 11 mars 2013 à 13:40
quelqu'un a déjà ce type de problème? parce qu'en toute honnêteté la voiture était nickel lors de la vente.
AGSB le lun 11 mars 2013 à 13:45
Le prix de la vente ?
Non, parce que ça sent le coup de bluf. Les frais qu'il devrait sortir pour porter son histoire de vice caché devant les tribunaux ne devraient pas couvrir le prix de la voiture...

Dans ton les cas, cherche sur le forum, il y a des explications poussés du vice cachés. Ton cas ne semble pas, à première vue, y correspondre.
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 13:46
Pièce d'usure ou pas, faut prouver qu'il l''a achetée comme ça et sans le savoir.
s15-eddy le lun 11 mars 2013 à 13:52
merci pour vos réponses apportées je vais regarder plus précisément sur le forum... merci a vous!

si d'autres réponses je prend quand même!
Zorgus le lun 11 mars 2013 à 13:58
Vice caché ça porte bien son nom, ça voudrait dire que le vice existait au moments de la vente et qu'il a été dissimulé.

La boite fonctionnait lors de la vente ?

alors pas de vice caché
Zorgol le lun 11 mars 2013 à 14:01
"Vice caché ça porte bien son nom, ça voudrait dire que le vice existait au moments de la vente et qu'il a été dissimulé."

Non... pas besoin qu'il ai été dissimulé... mais qu'il était pas visible...
AGSB le lun 11 mars 2013 à 14:01
Zorgus >> Vice caché ne veut pas dire dissimulé ! Ca veut juste dire qu'on ne le voyait pas.
AGSB le lun 11 mars 2013 à 14:02
Grilled par Zorgol !! :D

s15 >> voici des topics qui traitaient du sujet :

http://www.autotitre.com/forum/Vice-cache-sur-zafira-110720p1.htm#r45 (Vice caché sur zafira - Auto titre)
http://www.autotitre.com/forum/Joint-de-culasse-et-vice-cache-....-loi-BESOIN-D-AIDE-SVP-110112p1.htm#r21 (Joint de culasse et vice caché .... loi !!!! BESOIN D'AIDE SVP - Auto titre)
Dernière édition le 11/03/2013 à 14:02 par AGSB, édité 1 fois
Zorgus le lun 11 mars 2013 à 14:03
Yes, erreur de ma part.

Sauf qu'une boite qui ne marche pas, c'est généralement visible qd même :)
Zorgol le lun 11 mars 2013 à 14:04
C'est pas faux...:D
mugatu le lun 11 mars 2013 à 14:13
Effectivement, y'a des signes avant-coureurs, des vitesses qui accrochent ou qui sautent par exemple.
Bref, ça se sent sur un essai.

D'ailleurs, ça pourrait pas être un problème du soft de la BVA qui serait passé en mode dégradé plutôt qu'un problème sur la boite elle même vu les symptômes ?
s15-eddy le lun 11 mars 2013 à 14:21
je ne sais pas trop ils m'ont envoyé un devis de mercedes en précisant qu'il fallait remplacer l'unité de commande hydraulique pour un total de 2400 € plus cher que le prix de la voiture!!!!!
Gilgp le lun 11 mars 2013 à 14:24
ah ah ah, mon pere a eu un soucis cet été justement sur l'unite de commande hydraulique sur une classe E 350 CDI de 156 000 bornes, ca lui a couté dans les 1500 euros de tete, parce qu'il change l'unité et sont obligé de vidanger la boite, 9 litres a 20 euros le litre, j'ai plus tous les chiffres en tete, mais ca me parait hallucinant ton devis :bad:
s15-eddy le lun 11 mars 2013 à 14:31
je répète une fois de plus ma question? désolé je suis borné et inquiet... mais la BVA n'est elle pas une pièce d'usure? meme à 14 ans et 160000 borne??
mugatu le lun 11 mars 2013 à 14:33
Non, ce n'est pas considéré comme une pièce d'usure.
s15-eddy le lun 11 mars 2013 à 14:40
est ce un vice caché à ce moment la? parce que je continue à dire que la voiture roulait parfaitement..
Gilgp le lun 11 mars 2013 à 14:43
cherche pas, il a aucun recours, vu le prix de la voiture, tu n'es pas pro, tu ne risques rien, il n'aura qu'a pas depasser les 75 km/h :D
s15-eddy le lun 11 mars 2013 à 14:49
d'accord merci pour tout en tous cas. j'espere qu'ils ne vont pas me faire ch... longtemps lol..
mugatu le lun 11 mars 2013 à 14:53
Déjà y'a pas eu de convocation à expertise, donc pour l'instant c'est peut être juste du bluff.
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 14:55
Gilgp, n'en sois pas si sur
Dernière édition le 11/03/2013 à 14:55 par sebgizmo, édité 1 fois
cliocampus le lun 11 mars 2013 à 15:16
Citation de s15-eddy :
« d'accord merci pour tout en tous cas. j'espere qu'ils ne vont pas me faire ch... longtemps lol.. »


Contacte ton assureur, il devrait te couvrir juridiquement.
zorglub007 le lun 11 mars 2013 à 15:20
laisses courir, tu ne risques rien il n'ira jamais en recours pour ce genre de somme ;)
Gilgp le lun 11 mars 2013 à 15:34
alors seb, j'ai une question, la voiture lache 2 semaines apres, c'est a partir de combien de temps apres la vente que t'es tranquil, faut pas deconner 14 ans la voiture, le prix d'un paquet de cacahuetes salées, faut arreter de prendre les gens pour des cons, sinon tu achetes a un garage
zorglub007 le lun 11 mars 2013 à 15:35
Si tu veux la tranquillité d'esprit tu achetes chez un pro, sinon tu pars tu principes que tu n'as aucun recours
cliocampus le lun 11 mars 2013 à 17:24
Vu le nombre de messages concernant le vice caché sur justement des guez de plus de 10 ans ou ayant fait 5 fois la route du rhum, tu te dis que ça explose ce genre de recours...

http://forum-juridique.net-iris.fr/rapports-a-societe/143231-vente-vehicule-occasion-vice-cache.html (vente véhicule occasion et vice caché | Consommation (question 143231))

Les critères du vice-caché :
La jurisprudence qualifie de vice caché les défauts qui répondent à quatre critères essentiels :
- le défaut ne doit pas être apparent ou visible lors de l’achat
- le défaut doit avoir existé au moment de l’achat
- la panne doit être grave et empêcher le véhicule de fonctionner normalement
- la panne ne doit pas être due à la vétusté ou à l’usure normale du véhicule.


La constatation du vice caché

La principale difficulté en matière de vice caché est de prouver que la panne constatée correspond à la définition légale. Notamment, il peut être difficile de prouver que le défaut existait lors de l'achat, surtout si la panne apparait plusieurs mois après l'achat.

La charge de la preuve pèse sur l'acheteur : c'est à lui de prouver qu'il s'agit d'un vice caché.
S'il n'est pas en mesure de rapporter cette preuve, la garantie des vices cachés ne pourra être reconnue.

Si tous les moyens de preuve sont recevables, l'expertise reste le meilleur moyen de preuve.
Pour qu'elle puisse être utilisée en justice, l'expertise doit être contradictoire : la partie adverse doit être convoquée à l'expertise au moins 21 jours à l'avance et il doit participer à toutes les étapes de l'opération d'expertise.
Une expertise amiable contradictoire coûte environ 400€ (tout dépend de l'expert auquel vous faites appel, certains sont moins couteux), tandis que le prix d'une expertise judiciaire se situe aux alentours de 3.000€.

Etape 1 : tu laisses filer en arguant que la bagnole est trop vétuste. Pas de nouvelles bonne nouvelle...

Etape 2 : si l'acheteur te relance malgré tout, tu lui demandes une expertise à sa pleine charge... ça va vite le décourager.

Verifie ta protection juridique (sur le contrat tiers, c'est niet, tier "plus" oui selon les assureurs, TR toujours) en cas de poursuite, sachant que l'acheteur perdrait probablement vu l'âge de la voiture.
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 17:42
Citation de Gilgp :
« alors seb, j'ai une question, la voiture lache 2 semaines apres, c'est a partir de combien de temps apres la vente que t'es tranquil, faut pas deconner 14 ans la voiture, le prix d'un paquet de cacahuetes salées, faut arreter de prendre les gens pour des cons, sinon tu achetes a un garage »



L'appréciation personnelle de gilgp est une chose, les textes de loi en sont une autre. J'ai pas dit que c'était facile et qu'il n'y a qu'à demander remboursement et tout roule.
Dernière édition le 11/03/2013 à 17:44 par sebgizmo, édité 1 fois
phastaz le lun 11 mars 2013 à 17:48
Sebgizmo se situant plus souvent du côté du gars qui a des problèmes avec une caisse d'occaz que de celui du gars qui a vendu une caisse qui marche plus, faut comprendre sa vision des choses ! :D
Gilgp le lun 11 mars 2013 à 17:48
j'ai acheté une punto en 2006 neuve, 6 mois apres les sieges se sont decousus, reponse, c'est une piece d'usure au meme titre qu'une ampoule :vomir:

je ne met pas mon appreciation personnelle en premiere ligne, mais faut pas etre relou comme l'acheteur, il a joué il a perdu, quand je vendrai ma bagnole, je le dirai au mec, quitte a le decourager, je ne suis pas un pro, la voiture est entretenue, elle fonctionne bien si t'as un pepin demain ou dans 2 ans, je ne veux pas entendre parler de toi
Dernière édition le 11/03/2013 à 17:50 par Gilgp, édité 1 fois
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 18:59
Si t'aimes te faire baiser c'est ton pb. Une caisse neuve de 6 mois les sièges se décousent et tu dis rien :D
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 19:00
>phastaz
Et il est ou le pb? Se retrouver avec plus de 8k de factures 3 mois après l'achat tu tenterais rien?
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 19:00
En tant qu'acheteur t'as rien a perdre si ce n'est du temps et qq euros pour une expertise
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 19:01
Maintenant dans ce cas précis, je pense que le vendeur ne risque pas grand chose.
phastaz le lun 11 mars 2013 à 19:03
Seb: du calme ! :D Je note simplement que tu fais partie d'une espèce rare sur autotitre, ceux qui sont victimes, d'habitude les mecs viennent se plaindre ici qu'on cherche à leur extorquer du blé, et la foule les incite généralement à envoyer l'acheteur se faire foutre. Toi, tu vis la situation de l'autre bout du bâton, du coup ton avis détone un peu.
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 19:04
Ah non mais je suis calme hein :D
J'ai juste le clavier facile. :D
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 19:05
Bon mon cas est peut être hors norme, tout comme le gars avec les sur régimes de sa chepor
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 19:06
En ce qui me concerne, c'est l'avocat du vendeur qui lui a conseillé un accord amiable. C'est pas innocent je pense non?
lolotaz91 le lun 11 mars 2013 à 21:30
il peut te casser les couilles et demander une reprise dans les 7 jours pour une moto et 15 pour une voiture mais si les 7 ou 15 jours sont revolus ils l'a dans le q :D :D :D :D par contre 2400 € l'unité hydraulique ils se foutent bien de toi car meme sur un ml ca n'est pas ce prix :louche:
Dernière édition le 12/03/2013 à 09:35 par lolotaz91, édité 2 fois
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 21:33
Il ne me semble pas qu,il y ait de délais précis.
mugatu le lun 11 mars 2013 à 21:34
C'est quoi ces histoires de 7j et 15j ??? :louche: :etourdi:
sebgizmo le lun 11 mars 2013 à 21:35
Lolo est tombé sur un pack de superbock, il digère. :D
Gilgp le lun 11 mars 2013 à 23:24
Citation de sebgizmo :

« Si t'aimes te faire baiser c'est ton pb. Une caisse neuve de 6 mois les sièges se décousent et tu dis rien »


voila ce que j'ai fait a l'epoque, ca avait un peu fait le tour du web

http://www.youtube.com/watch?v=tYW0vflhRbA (Le client ravageur - YouTube)
YouTube 5:29
Le client ravageur
mugatu le lun 11 mars 2013 à 23:32
J'ai un ex voisin qui a fait ça dans le parking souterrain de la résidence il y a quelques années, plusieurs caisses complètement défoncées dans le parking.
Il avait dû avoir une mauvaise journée :etourdi:
samu68 le lun 11 mars 2013 à 23:37
C'est deux ans après la constatation du vice caché.
Article 1648 du Code Civil...

Après pour un vice caché, il serait plus facile que ton acheteur (le propriétaire du véhicule) prenne contact avec le SAV du constructeur pour la prise en charge du vice caché.
Si le SAV lui dit que c'est une pièce d'usure, surtout après 14 ans, l'affaire en restera là.
Mais ne soit pas sur la défensive, dit à ton acheteur d'envoyer un courrier à Mercedes pour demander une prise en charge de cette panne.
Auto-Plus en parle régulièrement dans ses colonnes.
lolotaz91 le mar 12 mars 2013 à 09:23
Seb >> Lolo c'est surtout renseigner a la gendarmerie après être tomber sur un casse couille qui voulait plus de la moto qu'il m'avait acheter 15 jours apres me l'avoir acheter (il en avait vu une moins cher de 500€ sur leboncoin)
359 le mar 12 mars 2013 à 09:29
ce sont des bêtises ;)
Dernière édition le 12/03/2013 à 09:29 par 359, édité 1 fois
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