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| 48 réponses 769 vues |
PV de stationnement d'une moto dans un passage |
| bigjim |  posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:20
Je me suis fait verbaliser hier à Paris pour stationnement sur un soit-disant "trottoir", alors qu'il s'agit d'un passage (c'est le nom de la voie), qui ne comporte ni chaussée ni trottoir distinctement. Classe 2, 35 € donc. Le "passage" en question (à ne pas confondre avec un passage piéton sur la chaussée, bref les "clous" quoi) est suffisamment (très) large pour permettre la circulation de piétons dans les 2 sens avec ma moto (et d'autres) garées ici. Il communique avec le trottoir d'une autre rue, pour des raisons esthétiques le sol est de même nature (pavé rose) sans jonction nette, mais j'ai des gros doutes sur le fait que ce soit assimilable à un trottoir, même si les piétons peuvent l'emprunter. J'ai préparé ma lettre de contestation ; de plus je me suis toujours garé là sous le nez d'agents de police parfois, on ne m'a jamais rien dit. Je me dit sur le coup que c'est une erreur de "débutant" d'une contractuelle et que bon y'a pas à s'en faire, et ce matin je descend voir... bing re-PV, pas le même agent en plus, ils se sont passé le mot on dirait, avant ils n'alignaient JAMAIS ici, alors que la rue sur laquelle débouche le passage est faite au moins 3 fois par jour et que n'importe quelle contractuelle aurait pu vider son carnet (au moins une quinzaine de 2 roues ici). Bref merci de prévenir quand ça change, ça serait plus simple avec un panneau, comme dans un autre passage pas très loin ! "Interdit à tous les véhicules", au moins c'est clair !  Ça irait mieux avec une photo, c'est en cours. Je voudrais savoir (j'irais au commissariat du coin si besoin) si je suis certain de pouvoir obtenir l'annulation de ces PV parce que sinon, la note va monter très vite. C'est d'autant plus dommage que les stationnements réservés aux 2 roues dans la rue d'à côté sont nettement insuffisants et que c'est le seul endroit du coin où on peut se garer sans gêner personne (la problématique de l'infraction mise à part). |
| denisfaz | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:22
La mairie de Paris et sa politique anti-moto !!!!!!! |
| arnaldooo | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:23
rendement , rendement quand tu nous tiens!!!!!! |
| atob | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:25
De mémoire, la législation est assez flou concernant le stationnement d'une moto... Normalement, tant que tu ne gènes pas le passage des piétons, il ne doit pas y avoir de soucis. Sauf s'il y a un parking moto a proximité, auquel cas, tu dois l'utiliser. Par contre je crois que certaines villes ont pris certains arrêtés pour pouvoir sanctionner les motos en stationnement : faut bien remplir les caisses...  |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:28
non pas en vertu d'un arrêté, ce n'est pas indiqué sur le pv, la case est vierge. |
| leon95 | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:31
mais ce passage, il est réservé au pieton ou pas  |
| elliott | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:32
c'est la même chose chez moi. Je me suis tapé une amende de CHF120 (eur80) pour les mêmes raisons il y a une semaine (stationnement sur le trottoir...très large, donc je ne gênais personne). Comme à Paris on a une majorité rose-verte à la con qui veulent éradiquer toute forme de "vie à moteur"   |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:32
De mémoire, la législation est assez flou concernant le stationnement d'une moto... une moto est est un véhicule et obéit à la même législation : stationnement sur trottoir strictement interdit (parfois un peu débile mais bon dura lex sed lex...), un flic un peu zélé peut facilement s'amuser à Paris... Je conteste la qualitication de "trottoir" à l'endroit où je me suis garé. Pour moi ce n'est pas un trottoir ! |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:33
mais ce passage, il est réservé au pieton ou pas Non ! ce n'est pas explicitement indiqué ! zéro panneau ! |
| leon95 | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:45
si ça n' est ni un trottoir,ni un passage réservé au pieton,je pense que c"est contestable  mais bien sur le mieux serait d'aller au comissariat pour en etre sur. |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:48
ouaip, d'autant que je suis tombé sur la circulaire du 19/7/1994 réglementant le stationnement sur trottoir à Paris. http://www.ffmc75.org/IMG/gif/doc-46.gif Donc même si c'est un trottoir, étant donné la largeur, j'ai le droit de m'y mettre à condition de ne pas gêner. Le truc c'est que je n'ai pas envie d'écrire une lettre tous les jours. |
| tatoula | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:53
tu fzid comme moi et mon pere tu te gare sur les place de stationement voiture qu'enc un lieu sensible pour les pv |
| elliott | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:57
tatou pas bien ça, perso je râle tjrs contre les motards qui font ça. Il n'y a déjà pas assez de places pour les voitures alors si les motos commencent à s'y mettre, ou va-t-on?  |
| leon95 | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:58
ne t'embete pas trop pour la lettre,un truc simple plus une photocopie de la circulaire...........mais j'ai pensé a un aure truc,il n'aurait pas pensé que tu es resté stationné plus de 24 heures |
| victorz996 | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 11:59
d'accord avec toi elliot Fait une photo que l'on voit exactement le lieu   |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:00
pas bien ça, perso je râle tjrs contre les motards qui font ça. Il n'y a déjà pas assez de places pour les voitures alors si les motos commencent à s'y mettre, ou va-t-on? bah légalement j'ai le droit de m'y mettre (c'est con pour les voitures effectivement)... mais je sais pas si je suis censé payer comme les voitures. |
| tatoula | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:00
elliot/ c sur mais entre prendre un pv et me garer sur une place de stationement ouvert au moto et voiture je fais le choix de prendre la place |
| tatoula | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:01
bigjim/ si la place est payante oui tu doit ayer mais tu vas te faire tirer le ticket |
| elliott | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:06
si tu as une Goldwing je comprends à la rigueur que tu utilises une place "voiture" mais autrement tu n'as qu'à marcher qques mètres depuis le premier endroit prévu pour les motos....et je dis ça, je suis en 2 roues toute la semaine, donc ce n'est pas de la discrimination "anti-motards" |
| azertyy | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:06
tu es soumis aux règles du C.R., les mêmes que pour les autos. Une auto pouvait-elle stationner au même endroit? Les tolèrances ne sont pas des droits. Je suis cependant dégoûté qu'ils agissent contre les deux roues de cette manière. (politique à l'envers) Içi ils en arrivent même à enlever (avec coupe boulon, police et fourrière) des vélos qui sont attachés aux poteaux, le long du trottoir... |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:14
tu es soumis aux règles du C.R., les mêmes que pour les autos. Une auto pouvait-elle stationner au même endroit? Non, mais c'est plus une impossibilité physique et pratique qu'une interdiction. De plus une voiture serait un stationnement gênant manifeste. Rien n'interdit explicitement aux véhicules de se garer. |
| tatoula | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:17
elliot/ y a plusieurs milier de deux roues rien qu'a paris et les emplacement prevupour les moto sont minimaliste |
| elliott | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:20
tatou oui c'est vrai, c'est la politique suivie par votre maire de dissuader TOUS véhicules à moteur, 2 roues compris |
| azertyy | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 12:21
si la moto est estimée géner le passage de qui que ce soit, elle est en infraction. Par exemple le stationnement sur le trottoir est toléré, pas autorisé, sauf aux emplacements prévus et signalés Les stationnements gênants Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation. Est considéré comme gênant la circulation publique, l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule : 1° Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons; 2° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis ou des véhicules affectés à un service public ; 3° Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre entre cette ligne et le véhicule ne permet pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher la ligne ; 4° A proximité des signaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation, à des emplacements tels que ceux-ci peuvent être masqués à la vue des usagers ; 5° Sur les emplacements où le véhicule empêche soit l'accès à un autre véhicule à l'arrêt ou en stationnement, soit le dégagement de ce dernier ; 6° Sur les ponts, dans les passages souterrains, tunnels et sous les passages supérieurs ; 7° Au droit des bouches d'incendie et des accès à des installations souterraines ; 8° Sur les emplacements réservés aux véhicules arborant un macaron Grand Invalide de Guerre (GIG) ou Grand Invalide Civil (GIC) ou une carte de stationnement de modèle communautaire pour personne handicapée ; 9° Sur les bandes d'arrêt d'urgence, sauf cas de nécessité absolue ; 10° Sur une voie publique spécialement désignée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police municipale. Est également considéré comme gênant la circulation publique, le stationnement d'un véhicule : 1° Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ; 2° En double file, sauf en ce qui concerne les cycles à deux roues, les cyclomoteurs à deux roues et les motocyclettes sans side-car ; 3° Devant les dispositifs destinés à la recharge en énergie des véhicules électriques ; 4° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de livraison. Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe. |
| joe.bar.team74 | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 13:00
Politique anti-moto ou pas, on a pas à se garer sur un trottoir ou autre, les automobilistes "ramassent" si ils se garent mal, je ne vois pas pourquoi les motards y échapperaient. PS: je précise que je suis motard depuis 20 ans. |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 13:04
Une image vaut tous les discours du monde...   Le Piaggo à gauche aurait pu faire un effort, mais bon le piéton a l'air vachement gêné pour passer... Ma moto est dans le fond en avant-dernière position. |
| joe.bar.team74 | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 13:16
Si il n'y a que toi qui a eu un lochon, c'est dégueu quand tu vois tous les deux roues qui y sont, notamment le scoot gris qui lui est carrément sur le trottoir. Mais bon, je ne vois pas d'interdiction de stationner, il est vrai que là ou tu étais, ca peut valoir le coup de raler. Tiens nous au courant. |
| azertyy | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 13:27
ouai, bien vu la photo! là c'est assez incompréhensible....sauf pour le scoot gris, évidemment! |
| TALIRATSO | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 13:30
a ne rien y comprendre ils etaient pas cool simplement des jeunes dans la police |
| leon95 | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 13:38
bizarre qu'ils aient mis un pv a cet androit  |
| photek | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 14:03
t'as fait une connerie, t'assumes et tu payes, c'est tout |
| denisfaz | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 14:09
Il y avait une tolérance jusqu'à maintenant, je me suis garé pendant des années sur les trottoirs parigots sans me prendre de prune. A partir du moment ou tu ne gênes personne, je ne vois pas ou est le problème. c'est ce que pensent la plupart des flics aussi d'ailleurs. Mais des consignes ont été données pour aligner presque systématiquement, c'est un choix politique à la con, et non un choix de raison. Pour moi, tu ne gênes absolument rien, mais tu sais très bien que tu prends le risques de te heurter à la bêtise humaine en protestant. |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 14:37
denisfaz > tolérance toujours en cours cf circulaire du 19/7/94 plus haut. même si c'est considéré comme un trottoir je ne "gêne aucunement la progression des piétons" (et ce de manière indubitable, à moins de considérer une piste d'atterrissage d'un A380 comme la largeur nécessaire à une chaussée piétonne), donc j'ai le droit de me mettre ici. |
| atob | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 14:41
Je crois que ton histoire s'explique surtout par la politique de Paris à l'encontre des motards. Parce que te collais une prune à cet endroit, faut vraiment que le flic veuille te faire chier... |
| denisfaz | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 14:56
Mais je suis d'accord avec toi ..... mais la tolérance est du fait de l'agent verbalisateur et de lui seul. Je te répète que des consignes ont été clairement données pour que les motos et les scoot dans Paris intra-muros soient sanctionnés plus sévèrement, ce qui veut dire que la tolérance a tendance à changé de camp. C'est juste une simple application de loi,de directives ou de consignes plus strictes. En attendant, tu peux très bien aller au commissariat expliquer ton soucis, et encore une fois, tu ne pourras t'en remettre qu'à la chance, mais je vois mal un supérieur hierarchique quel qu'il soit se mettre en porte à faux sur une appréciation de fait d'un de ses agents. Tu nous diras. |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 14:57
denisfaz > Tu es bien défaitiste quand même. Le texte est on ne peut plus clair. Faut vraiment m'expliquer qui je gêne. |
| denisfaz | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 15:46
Je ne suis pas défaitiste et je trouve tes PV complètement débiles. Mais tu ne m'as pas bien lu, c'est la répression actuelle et son application systématique que je dénonce. |
| funkymaster | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 15:58
bigjim >>> t sure que c pas baffy qui t'as verbalisé |
| elliott | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 16:01
pour te verbaliser là, c'est vraiment des crève-la-faim  |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 16:04
denisfaz > voui je veux bien, m'enfin pas jusqu'à considérer comme "trottoir" ce qui ne l'est pas ni occasionner une gêne alors que je laisse un couloir de 4 mètres de large. là c'est plus du zèle, c'est du stalinisme. Dernière édition le Jeu 19 Mai 2005 à 16:09, édité 1 fois |
| lillonord | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 18:59
si ce n'est pas au même niveau que la chaussée, c'est le trottoir, et manifestement c'est plus haut que la chaussée... ensuite une tolérance c'est pas un droit, et les motards sont des usagers commes les autres qui doivent respecter les regles commes les autres |
| DjValentinik | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 19:19
<Ma moto est dans le fond en avant-dernière position> La prochaine fois tu te kalifiera mieux. |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 19:32
lillonord > 1) Le trottoir en question borde la rue Notre-Dame de Nazareth. La contravention a été dressée Passage du Pont aux Biches. Ce passage forme ce que le code de la route appelle une "voie de circulation" (a priori, sauf indication contraire, pour piétons ou véhicules). Une voie de circulation ne peut pas être en même temps le trottoir d'une autre. Un trottoir est considéré par le code de la route comme un espace surélevé sur le côté des rues et réservé aux piétons. En considérant uniquement le passage, il n'y a pas de trottoir. Donc je ne vois pas en vertu de quoi je peux être sanctionné pour stationnement sur trottoir, contravention de 2e classe. Pour interdire cela, il aurait fallu que la mairie de Paris pose un panneau "interdit à tous véhicules" ou "interdit de stationner", et cela coupe court à toute discussion. 2) Reste le stationnement gênant ou abusif, interdit sous toutes ses formes (articles R417-9 à R417-13 du code de la route). Ce n'est pas l'objet du PV mais bon tant qu'on y est pourquoi pas : je ne gêne aucunement la circulation des piétons, je leur laisse 4 à 6 mètres pour passer, on peut caser facilement 4 poussettes ou 3 fauteuils roulants en largeur, à supposer que la personne qui tire la poussette ou la victime de guerre aie envie de se coltiner l'escalier de 50 marches qui est au bout du passage. 3) A supposer que ce soit classé comme un trottoir, la circulaire du 19/7/1994 de la Marie de Paris définit une tolérance qui autorise les 2 roues à stationner sur le trottoir pourvu qu'ils ne gênent pas la circulation des piétons et que le 2 roues ne reste pas plus de 24 heures au même endroit ; ce qui nous fait retomber dans le cas n°2 : je ne gêne pas la circulation. Au passage, même s'il est laissé à l'appréciation de l'agent verbalisateur de considérer ce qui est gênant de ce qui ne l'est pas, je dispose toujours du droit de contester. Une tolérance, si elle existe, n'est pas faite pour être exercée au bon vouloir du prince, un jour je te file la prune un autre non. Il faut être clair et constant, la loi est faite pour être constante, j'ai pas à lever le doigt pour sentir le vent si je veux savoir si j'ai le droit de me garer ou non ce jour-là. Nous avons toujours eu de fait l'autorisation de nous garer ici, une synagogue n'étant pas très loin ça grouille de flics assez souvent qui ne nous ont jamais fait une remarque. Si ça change, la moindre des choses serait de prévenir (par un panonceau, tel qu'il a été installé dans une autre voie pas très loin d'ici). Non seulement je n'ai pas été prévenu, mais le PV mentionne carrément une "demande d'enlèvement", ce qui est passer d'un extrême à l'autre. Et 35€ le PV, comme en plus elles en mettent plusieurs d'affilée (théoriquement 1 toutes les 2 heures au maximum), ça chiffre vite. 4) Je suis un usager comme les autres qui respecte le code de la route et le confort des piétons en me garant justement là où je pense avoir le droit et là où je ne gêne personne. C'est pas parce que je suis en 2 roues que je me crois tout permis. Je respecte les règles comme les autres ou m'efforce de le faire, je pourrais me garer n'importe où ailleurs mais je prends la peine de faire 30 mètres de plus, attendre un peu dans la circulation pour venir me garer là où je ne gêne personne. Je suis déçu de constater, qu'en dépit de tous ces efforts, il reste certaines personnes pour penser que je suis un égoïste irrespectueux qui ne mérite rien d'autre que de payer sans piper mot. A la limite, tant que ces personnes n'ont pas physiquement le pouvoir de me nuire avec un talon de contraventions mais n'ont que leur -petite- plume pour se défouler de leurs frustrations et leur rancoeur envers les deux roues, je m'en fiche pas mal. 5) Inutile de tout mettre en gras, tu n'es pas plus important que les autres et ce que tu as dit est de plus inexact. Je n'ai pas de leçon de morale à recevoir de toi, juste une précision technique sur ce qu'on doit considérer comme un trottoir et un stationnement gênant, très éventuellement. Si tu as des arguments concrets qui remettent en question ce qu'on peut considérer comme un trottoir (voir §1) et en quoi mon stationnement est gênant (voir photo plus haut), je suis prêt à t'écouter. Dernière édition le Jeu 19 Mai 2005 à 19:38, édité 1 fois |
| space-cowboy | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 20:41
ça a de quoi énerver en effet |
| kanter | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 20:50
tu mets un gros panneau "je ne gene pas, morue!" |
| lillonord | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 20:56
c'est pas particulierement contre toi ni les motards, mais c'est qu'en ville je ne me déplace qu'à pied ou en métro et j'en ai marre sur les trottoirs de slalomer entre les merdes de chien, les poubelles,... et les motos désolé pour le "gras" P.S. : la circulaire dont tu parles émane de la Préfecture de Police, pas de la Mairie de Paris, le Maire de Paris n'ayant pas de pouvoir de police. |
| bigjim | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 21:35
lillonord > oui pardon de la préfecture de police, le maire a quand même le pouvoir de faire des arrêtés mais pas de relever des infractions. Je suis piéton aussi quand je descends de mon véhicule et j'exècre comme toi les comportements anti-citoyen, de la mobylette qui pétarade au papier d'emballage de cigarette jeté par terre comme si le trottoir était une poubelle en passant par les merdes de chiens et les bagnoles garées sur les places de sortie de voitures (surtout devant LA MIENNE). J'ai une certaine tolérance car si on veut la tranquillité absolue faut pas venir à Paris, mais je suis sans pitié pour ceux qui n'ont aucun respect du confort de vie de leurs concitoyens, qui sont prêts à faire perdre une demi-heure à plein de gens pour gagner deux minutes eux-mêmes. En regardant bien, on voit que le passage se prolonge jusqu'à "se jeter" dans la rue adjacente et donc je n'emprunte même pas le trottoir pour aller me garer, puisqu'il s'interrompt, comme il le fait naturellement à l'intersection de deux voies carrossables.  Voici une autre photo où on peut mieux se rendre compte de la gêne occassionnée aux piétons. Ce passage ne comporte aucune entrée d'immeuble ni devanture de commerce de ce côté, est assez sombre, et pour tout dire sans intérêt particulier.  Promis c'est fini pour le 36 15 my life, mais là c'était la goutte d'eau qui a mis le feu aux poudres. |
| thamomo007 | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 21:44
Enfin les gars en motos se garent tellement nimp que c'est bien fait  |
| kanter | posté le Jeu 19 Mai 2005 à 22:02
c'est clair! regarde moi cette pagaille! |
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