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L'acheteur de ma voiture veut m'attaquer pour vice caché. |
| Harmon |  Le mar 12 juil 2011 à 20h58
Bonjour à tous ! je suis tout nouveau sur ce fofo, j'espère pouvoir apporté mon aide si il y a besoin. toutefois aujourd'hui c'est moi qui ai besoin de vous. Il y a 4 mois,j'ai vendu mon opel astra 1.9 cdti 2005 a un particulier.La vente c'est passé normalement. 4 mois apres l'acheteur m'apel en me disant qu'il est tombé en panne de clim et me dis que c'est le compresseur qui est HS et donc me menace de m'attaqué pour vice caché alors que j'en savais rien au moment que j'ai vendu la voiture. quelque moi avant de vendre la voiture,j'avais eu un probleme sur la ventilation de la voiture(donc plus de chauffage)donc j'ai lu sur certain forum que ca pouvais venir d'une vise au niveau du compresseur. j'ai été chez opel et demandé si ca pouvais venir de ca,il m'on repondu prenez un rendez vous et on essayra de la resserer.Chose qui n'ont pas reussi a faire donc il m'on fait un devis pour trouver la panne et ca venais du Moteur De Ventilation(chose que j'ai changer)et tout refonctionnais bien. le jour ou j'ai vendu la voiture tout fonctionnais bien. Maintenant il veut m'attaqué car il me dit que je savais tres bien que le compresseur etait hs alors que j'en savais rien. Meme sur le devis que le garage m'a fait ce n'est pas signalé. Donc je voudrais savoir si il peut faire quelque chose contre moi ou pas. Dernière édition le 12/07/2011 à 21:10 par Harmon, édité 1 fois |
| brice176 | Le mar 12 juil 2011 à 21h00
envoi le chier  |
| vroum45 | Le mar 12 juil 2011 à 21h02
La panne du compresseur de clim N'EST PAS un vice caché. Laisse pisser, tu ne risques rien si tu es de bonne foi. |
| drmartens | Le mar 12 juil 2011 à 21h03
La garantie "particulier" pour la vente d'un véhicule, c'est 3 mois. Donc 4 mois, il n'y a pas de garantie qui tienne ou de "vice" caché. C'est d'ailleurs pour ça que cela ne veut rien dire un garage qui vous fait 3 mois de garantie... Car en tant que particulier, vous devez 3 mois de garantie, pour vice caché ou autre. Ton problème n'est pas un vice, mais une pièce d'usure qui est morte. Donc il se débrouille et il change la pièce tout seul, et paye tout seul comme un grand... |
| superzank | Le mar 12 juil 2011 à 21h03
Strictement rien à craindre, envoie lui les preuves des réparations sur la ventilation et envoie le paitre. |
| vroum45 | Le mar 12 juil 2011 à 21h05
dmartens>La garantie "particulier" pour la vente d'un véhicule, c'est 3 mois. Cela n'existe pas  superzank> Non, faut juste laisser pisser. On ne transmet pas de documents et donc de munitions à celui qui cherche des noises ! |
| Harmon | Le mar 12 juil 2011 à 21h07
Merci de vos réponse. je lui ai bien envoyé les facture mais me dit qu'il veut m'attaqué pour vice caché. Dernière édition le 12/07/2011 à 21:10 par Harmon, édité 1 fois |
| vroum45 | Le mar 12 juil 2011 à 21h09
C'est "vice" et non "visse". Laisse le s'épuiser. |
| superzank | Le mar 12 juil 2011 à 21h10
VICE caché  |
| drmartens | Le mar 12 juil 2011 à 21h12
vroum45> ah ben si.. il y a eu quelques jurisprudences sur ce point... concernant seulement les problèmes de "vices", pas l'usure normale ou une garantie "révision". Les tribunaux ont pris comme référence une période minimale durant laquelle l'acquéreur d'un véhicule de particulier avait le droit de se retourner contre celui-ci...ils ont pris 3 mois (cela couvre l'acheteur, mais il faut démontrer qu'il y a eu volonté de cacher le problème lors de l'achat : le vendeur a du rembourser la voiture et les frais engagés + une amende bien sûr) Je n'ai plus la référence de la jurisprudence en tête, mais je te garantis que c'est vrai...  |
| drmartens | Le mar 12 juil 2011 à 21h13
Vroum> Par contre, je te suis, il faut laisser pisser dans ce cas.. il n'y a pas de vice caché pour son problème... |
| vroum45 | Le mar 12 juil 2011 à 21h14
Je serai curieux d'avoir cette jurisprudence  |
| Harmon | Le mar 12 juil 2011 à 21h15
merci beaucoup pour vos réponse. Bonne soirée a vous |
| drmartens | Le mar 12 juil 2011 à 21h19
Vroum >Voila une partie de réponse : On peut penser que le vendeur a limité la garantie en connaissance de cause; un vice caché sur la voiture a donc pu être dissimulé par le vendeur. Dans ce cas, une action peut être intentée pour vice du consentement, en vertu de l'article 1116 du Code Civil ("Le dol est une cause de nullité" car "les manœuvres pratiquées par l'une des parties sont telles, qu'il est évident que l'autre n'aurait pas contracté."). La loi stipule aussi que le dol "ne se présume pas, et doit être prouvé". Toute la difficulté réside donc dans le fait que vous devez apporter la preuve que le vendeur a omis de vous renseigner de façon intentionnelle. Dans la pratique, un expert peut démontrer que l'auto a subi un accident, alors que le vendeur ne vous a rien dit. |
| vroum45 | Le mar 12 juil 2011 à 21h24
Ah oui, mais non. On n'est pas dans le cadre du vice caché, mais celui du consentement vicié. Ce n'est pas une garantie. C'est juste une protection contre les bobards ou mensonges par omission du vendeur. C'est le cas typique de celui qui oublie de mentionner qu'il a fait du circuit avec sa voiture, qu'elle a été accidentée,etc. |
| drmartens | Le mar 12 juil 2011 à 21h38
vi, mais dès que je retrouve la jurisprudence, je la mets En fait, il existe deux garanties concernant le vice d'une auto d'occasion: la contractuelle et la légale. Elles sont toutes les deux faites pour préserver l'acheteur d'un éventuel "mauvais" achat. La loi ne s'applique pas de la même façon selon avec un professionnel ou un particulier. Entre particuliers c'est la garantie légale qui s'applique. Dans l'article 1641 du Code civil, une notion importante est mise en avant : "l'acheteur n'aurait donné qu'un moindre prix s'il avait connu les vices". Il faut que le vice soit caché et donc non apparent, pour demander l'application de la garantie légale. La fameuse jurisprudence dont je parle, elle dit que l'acheteur peut faire valoir cette garantie 3 mois après la date d'achat, d'où une "garantie de 3 mois". Après, sauf en cas de dol (un marbre caché par exemple), c'est "fume l'olive"... (Mais je retrouve pas la référence de cette foutue jurisprudence de m**##.... ) |
| drmartens | Le mar 12 juil 2011 à 21h39
Mais je crois que l'on dit la même chose en fait.... en relisant... |
| MadMax | Le mar 12 juil 2011 à 22h53
tiens c'est marrant ca me rappelle une discussion pour un tototitreur qui a la boite de sa taudi HS à 200 bornes de chez lui...... |
| SUBALASHI | Le mer 13 juil 2011 à 00h14
Tu peux clairement l'envoyer chier sans remords. |
| vroum45 | Le mer 13 juil 2011 à 08h14
Mad> sauf qu'un problème de BVA rentre dans les critères du vice caché. |
| MadMax | Le mer 13 juil 2011 à 08h22
ah mais je dis pas le contraire...... |
| vroum45 | Le mer 13 juil 2011 à 08h25
ok ok après réflexion, pour l'audi, ce n'est pas un vice caché, c'est juste une multitronic |
| MadMax | Le mer 13 juil 2011 à 08h27
cela dit un pote en a une (ou tiptro peut être....  ) sur A4 2.5 TDI 180 avec 190k KMS RAS et ca marche bien! |
| vroum45 | Le mer 13 juil 2011 à 08h29
C'est BVA là pose quand même des problèmes. Ford en avait fait une sur le Cmax... elle a du rester 6 mois au catalogue |
| ramses2 | Le jeu 14 juil 2011 à 13h50
Beaucoup de confusion dans ce sujet. La garantie obligatoire de 3 mois n'existe pas entre particulier. Elle n'est obligatoire que lorsqu'un professionnel vend un véhicule à un particulier. Il s'agit d'une mesure afin de protéger celui qui est sensé ne rien connaître contre celui qui est sensé s'y connaître. Dans le cas de la vente entre particulier, il n'y a pas de garantie contractuelle obligatoire. Le particulier qui vend un véhicule, sauf s'il est du métier, n'est tenu que de donner les informations dont il dispose (la voiture a telle panne, tel équipement ne fonctionne pas ou la voiture à cartonné). En l'espèce, il n'y pas de vice puisque la clim fonctionnait au moment de la vente et durant 4 mois! Il ne peut rien contre toi. Une pièce est tombé en panne. Soit c'est une pièce d'usure et il change sinon il se retourne contre Opel pour vice caché .Le vice caché n'est pas qu'un dol! Un dol n'est qu'un vice caché dont on a la connaissance mais que l'on tait. Le vice caché peut également être inconnu du vendeur ce qui n'empêche pas que l'acquereur peut se retourner contre le vendeur! Très utile quand on achété une voiture neuve qui est un peu le canard boîteux de la série (ex une auto qui fait que de l'autoroute et dont les freins lachent au bout de 5000 km). Enfin sachez que pour une transaction entre particulier l'action se prescrit pas au bout de 3 mois mais de 30 ans! Dernière édition le 14/07/2011 à 13:57 par ramses2, édité 1 fois |
| ziglou | Le jeu 14 juil 2011 à 13h56
Ont à jamais vu de garantie entre particulier, tu ne risque rien à mon avis. En plus en 4 mois de l'eau à couler sous les ponts. |
| ramses2 | Le jeu 14 juil 2011 à 15h11
ça peut exister via des éditeurs d'annonces comme La Centrale |
| freemen | Le jeu 14 juil 2011 à 16h27
Ca me fait rire le mec qui dit "vous saviez bien que le moteur était HS" ... alors qu'il a mis 4 mois à s'en rendre compte lui même. Car si Harmon le savait, il l'était déjà lors de l'achat. Ne répond rien, ne fais rien...tu le laisse dans le vide! Il finira par lâcher l'affaire. Si par contre il t'envoie un recommandé...renvoi lui en un ou tu stipules que si comme il le dit, tu étais au courant de la casse, il aurait dus s'en rendre compte lors de l'achat. Et que c'est à lui de prouver que tu étais au courant. |
| 16vTurbo | Le jeu 14 juil 2011 à 17h32
ya pas de vice, ya une panne, s'il pete un cable pour ça il ets pas sori le malheureux. +1: laisse pisser, tu crains rien. |
| Harmon | Le jeu 14 juil 2011 à 20h14
Merci a tous pour vos réponse.ca me rassure |
| stinger | Le ven 15 juil 2011 à 10h38
Ca devient n'importe quoi quand même quand tu vend une voiture d'occasion maintenant... au moindre truc,ca te pète a la gueule.... C'est quoi ces mentalités ? Lorsqu'on achete une voiture d'occas, on est au courant que c'est une voiture d'occas. Si on veut des garanties et être sur que tout va bien, on va dans un garage ou on achète neuf... Lorsque j'ai eu la mienne de voiture (une occase hein), eh bien je suis tombé en panne de batterie au bout de 5 jours... Je me suis pas retourné contre le vendeur non plus hein... Pour moi vu la panne, le mec ne pouvait pas le savoir... En effet, la batterie etait vieille, et ne semblait plus garder la charge... Mais comme il s'en servait TOUS les jours, elle ne la perdait pas entièrement entre le soir et le lendemain matin... La preuve j'ai pu m'en servir 3 jours sans m'apercevoir de rien... Je l'ai laissé un WE complet sans m'en servir et c'est comme ca que je m'en suis rendu compte... Il fallait faire quoi? Coller un proces au mec? |
| ramses2 | Le mar 19 juil 2011 à 16h28
2 ans après avoir acheté ma Xsara le train AR était mort? Vous pensez que j'aurai du attaquer l'ancien proprio, mécano chez Citron? Une voiture d'occasion est par définition, une voiture qui a de l'usure! |
| reefox | Le mar 19 juil 2011 à 17h37
par contre vu que c'est ultra connu chez citroen, t'aurais peut etre pu te retourner contre eux. |
| gpxpn | Le mar 19 juil 2011 à 19h35
toujours marquer sur la carte grise "vendu en l'etat", au moins, le mec sait qu'il a aucun recours, c'est marqué noir sur blanc |
| maxz318is | Le mar 19 juil 2011 à 19h35
Ce qui n'a aucune valeur juridique non plus |
| gpxpn | Le mar 19 juil 2011 à 19h37
non, mais au moins, il a acheté la voiture dans cet etat, en connaissance de cause et ne peut vraiment rien dire |
| brice176 | Le mar 19 juil 2011 à 19h40
dans l'etat a une valeur psychologique par contre |
| maxz318is | Le mar 19 juil 2011 à 19h41
Jamais je n'acheterais une voiture " dans l'état " à brice |
| brice176 | Le mar 19 juil 2011 à 19h41
je marque rincée direct moi |
| air25 | Le mar 19 juil 2011 à 20h12
Le vice caché peut être dénoncé même si le vendeur n'en était pas au courant. S'il était au courant, c'est une circonstance aggravante. Il faut juste que le vice en question soit caché, c'est-à-dire que le particulier lambda qui essaye le véhicule ne puisse pas s'en rendre compte avec un essai normal de la voiture. Il faut que le vice soit suffisamment grave au point que l'acheteur n'aurait pas conclu la vente s'il avait eu connaissance du vice en question, ou aurait acheté à un prix moindre. Et il faut aussi que le délai entre la vente et la constatation du vice soit la plus courte possible (et/ou le kilométrage). Il doit y avoir d'autres conditions que j'oublie. Mais le fait d'être de bonne foi en tant que vendeur, ne te met pas à l'abri d'une action pour vice caché. Après, faut être motivé pour aller devant un juge et demander l'annulation de la vente, ça peut prendre plusieurs années si pas d'accord amiable, et vu que la Justice a de moins en moins de moyens et des dossiers plus prioritaires, tu risques pas grand chose. Dernière édition le 19/07/2011 à 20:50 par air25, édité 1 fois |
| vroum45 | Le mar 19 juil 2011 à 20h19
Citation de gpxpn : « toujours marquer sur la carte grise "vendu en l'etat", au moins, le mec sait qu'il a aucun recours, c'est marqué noir sur blanc » Malheureusement (ou heureusement), cette mention n'a aucune valeur juridique. |
| reefox | Le mar 19 juil 2011 à 20h38
Vendue en l'état de quoi ? de voiture ? de merguez ? de planche à roulette ? Cette phrase déja telle quelle ne veut rien dire, donc pas étonnant que juridiquement ça ne valent pas un kopeck. |
| superzank | Le mer 20 juil 2011 à 06h14
C'est excellent les gens qui tentent de corriger les conneries des autres...en en rajoutant une couche Exemple de Ramses : Citation de Ramses, juriste apprenti : « Beaucoup de confusion dans ce sujet. La garantie obligatoire de 3 mois n'existe pas entre particulier. Elle n'est obligatoire que lorsqu'un professionnel vend un véhicule à un particulier. Il s'agit d'une mesure afin de protéger celui qui est sensé ne rien connaître contre celui qui est sensé s'y connaître. our vice caché .» Énorme connerie. "La fameuse garantie obligatoire de 3 mois" est une pure légende urbaine, un pro n'a nullement l'obligation d'en fournir une. Autre cas typique, le gars qui pense "maitriser" la loi : Citation de gpxpn the new star : « Non, mais au moins, il a acheté la voiture dans cet etat, en connaissance de cause et ne peut vraiment rien dire » La loi se contrefout complètement que tu racontes ta life sur une CG Donc quoi que tu écrives, tu vends un véhicule. Donc la garantie vice caché fonctionne, et ce durant la totalité de la durée de vie du véhicule. Et tu n'as plus le droit de vendre un véhicule "pour pièces", à moins de le démonter toi-même et de vendre la pièce. En l'occurrence la carte grise reste à ton nom, et il faudra la déclarer caduque pour destruction de véhicule. Une garantie contractuelle, qui n'est obligatoire que sur les véhicules neufs, "se rajoute" à la garantie vice caché qui elle est tacite, tout simplement. |
| vroum45 | Le mer 20 juil 2011 à 08h35
C'est comme la confusion sur "caché". Nombre de gens pensent que cela signifie que l'on a dissimulé un problème dont on connaissait l'existence. Donc, si on ne le savait pas, on est à l'abri Quant à la garantie de 3 mois, oui, cette légende circule car beaucoup confonde garantie légale et vice du consentement. |
| ramses2 | Le mer 20 juil 2011 à 12h17
Citation de superzank : « Énorme connerie. "La fameuse garantie obligatoire de 3 mois" est une pure légende urbaine, un pro n'a nullement l'obligation d'en fournir une. » Attention, je n'ai jamais parlé de garantie légale pour celle-ci. La seule garantie légale, à ma connaissance, et celle contre le vice caché. Mais il me semblait (je me suis peut être trompé) que c'était une clause obligatoire dans un contrat-type de vente entre un vendeur pro et un particulier. Après qu'elle soit obligatoire ou non c'est dans tout les cas une garantie contractuelle. Et pour en revenir au vice caché, comme le souligne air25 la bonne foi du vendeur ne le libère par de son obligation. En revanche, dans le cas d'un particulier, il peut toujours se retourner contre son vendeur ou le constructeur... Sauf que là, c'est de l'usure (ou un défaut d'entretien si la clim a fonctionné sans gaz) et pas un vice caché! EDIT : Vérification faite, il n'y a effectivement aucune obligation de garantie contractuelle pour un vendeur pro. C'est l'usage qui veut qu'ils proposent une garantie de 3 mois.... Du reste, lorsque j'avais acheté ma Xsara j'avais négocié le prix en faisant notamment sauter cette garantie (difficilement, la concession me soutenant qu'elle était obligatoire...) Dernière édition le 20/07/2011 à 12:21 par ramses2, édité 1 fois |
| A_boy | Le mer 20 juil 2011 à 12h23
Bienvenue au pays des crevards  Allo monsieur x..., je suis tombé en panne d'essence après vour avoir acheté votre véhicule, je vous attaque pour m'avoir caché qu'y a vait pas assez d'essence dans le réservoir... |
| melina1801 | Le jeu 10 janv 2013 à 20h35
bonjour est ce que quelqu'un peut maider voila jai vendu ma voiture occasion dans l'etat la personne la essayer nikel yest reparti chez lui a environ 50km de chez moi ya fait dautre chose etc quand je lui ai vendu elle ete a la moitié du plein et le lendemain quand il ma apeller pour dire qu'il ete tomber en panne mon ami a ete et la voiture ete en reserve avec une voiture diesel et elle consomme rien donc je pence qu'il a fait pas mal de chose et soit disant au debut cetait le demareur et maintenant sa serait la courroie de distribution qui se serait decalé... il me dit qu'il va m'attaquer est ce qui peut vraiment faire quelque chose???? j'ai deja ete dans un garage et i mon dit qui peut rien faire apart si il laurai acheter dans un garage qui sont obliger de fournir 3 mois de garantie...et un commiseriat de quartier pareille... |
| cliocampus | Le jeu 10 janv 2013 à 20h42
quelle voiture ? âge et kilométrage ? Quel prix vendu ? Si elle a plus de 100.000 bornes et 10 ans, tu ne risques rien. Si tu avais les factures d'entretien et que tu lui as vendu en toute connaissance de cause (sans cacher les problèmes si il y en avait un et que tu le savais), tu ne risques rien. Si c'est une caisse à 1500€, laisse le perdre son fric en justice pour rien. |
| melina1801 | Le jeu 10 janv 2013 à 20h45
polo 1.9 sdi plus de 10ans 206000km environ et 1400e... enfaite javais fait quelque frais desus mais les facture je suis une meuf donc jai pas forcement garder ou cest mon oncle mecanicien qui me la fait... je lui ai vendu je lui et juste dit que dans quelque temps il devra prevoir peut etre frein et pneu mais ya un controle technique de moin de 6mois...et sur la carte grise jai bien noter vendu dans letat a t'elle heure et t'elle date... |
| cliocampus | Le jeu 10 janv 2013 à 20h51
Tu lui dis d'aller se faire mettre. Jamais une décision de justice ne te condamnera pour une caisse d'un tel âge/kilométrage. La seule chose que tu dois fournir en tant que particulier est un CT à jour (-6 mois). Faut par rêver, une citadine avec autant de bornes, c'est rarement une bonne affaire, et les travaux sont à prévoir (J'ai acheté une caisse de 10 ans il y a 6 mois, il y a eu pas loin de 3k€ de frais dessus). Un gus qui achète une caisse à ce prix n'aura pas les moyens de t'attaquer. Attention, le "vendu en l'état" n'a aucune valeur légale, seul le "vendu pour pièce" (CT barrée) ou "cédée pour destruction" (à un casseur par exemple) existent légalement. |
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