Achat voiture Belgique - Auto titre
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Achat voiture Belgique
coco88 Le jeu 12 janv 2017 20h40
Bonjour,

Je dispose d'une voiture d'occasion achete en Belgique avec des plaques de transit (obtenue via une agence en douane) pour pouvoir l'amener en France.

Les demarches que je dois faire en France sont les suivantes :

- obtenir le quitus fiscal
- faire la demande d'immatriculation

Le quitus fiscal ne sera pas un soucis, a priori cela ce regle en 5 minutes au service des impots dont je depend.
Pour la demande d'immatriculation, le vehicule doit avoir un controle technique valide de moins de 6 mois, mon auto dispose d'un CT Belge vierge fait le 14 decembre 2016 (dans le but d'obtenir les plaques de transit).

La question que je me pose est la suivante : est-ce que je dois repasser le controle technique en France ou non ? mes differentes recherche me donne les reponses oui et d'autres non.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16539 (Quelle est la valeur d'un contrôle technique effectué à l'étranger ? | service-public.fr)
La voiture est de 1994.

Quand est-il reellement ?

teuschi Le jeu 12 janv 2017 21h06
Depuis 2014, le ct étranger te dispense du ct français.
coco88 Le jeu 12 janv 2017 23h00
Ah tres bien, merci de m'enlever ce doute, je peux aller en toute tranquillite a la prefecture pour faire ma demande avec les documents suivants :

- quitus fiscal
- certificat d'immatriculation de l'ancien proprietaire
- certificat d'immatriculation a mon nom pour mes plaques de transit
- le certificat de confirmite
- et la facture d'achat
- le CT Belge et le CarPass

Merci pour ta reponse rapide.
Dernière édition le 12/01/2017 à 23:01 par coco88, édité 1 fois
protect60 Le jeu 12 janv 2017 23h02
fait attention quand meme a ce que tu achete ! verifie bien l'historique et le suivi du kilométrage !
coco88 Le jeu 12 janv 2017 23h41
Le CarPass est clean et la voiture a ete vu par plusieurs personnes, et on a eu l'occasion de la mettre sur un pont pour verifier tous les points a revoir.
Spoonr Le ven 13 janv 2017 16h37
Je regardes aussi en Belgique les annonces mais les procédures me font peur, est ce vraiment compliqué pour une occaz de particulier a particulier et/ou pro :?: :idee: :/
duduche60 Le ven 13 janv 2017 16h59
Parfois la réponse est toute proche : y a des gars sur le forum qui ont acheté récemment des voitures en Belgique.
Enfin, j'en connais un :/
romain59 Le ven 13 janv 2017 17h02
C'est un peu plus de paperasse mais c'est pas vraiment compliqué non ;)
Spoonr Le ven 13 janv 2017 17h02
le probleme c'est que si le vendeur ne parle pas français,cela complique les choses...
Spoonr Le ven 13 janv 2017 17h04
j'ai vu que certain achete en belgique, je suis aussi frontalier mais le truc c'est qu'il garde leur plaque,du coup on ne peut pas revenir de suite avec le véhicule par la route ?!
romain59 Le ven 13 janv 2017 17h07
Si, avec des plaques de transit :)

http://europa.eu/youreurope/citizens/vehicles/cars/buying-a-car-abroad/belgium/index_fr.htm (Acheter une voiture à l'étranger - Belgique)
Spoonr Le ven 13 janv 2017 17h12
c'est en prefectures française les plaques de transit ? ça coute aussi 75 euros?
romain59 Le ven 13 janv 2017 17h16
Les plaques en WW sont valables uniquement sur le territoire français théoriquement, et pour en avoir, il faut avoir certificat de cession etc. En gros, il faudrait faire 2 allers-retours : 1 pour les papiers, et 1 avec les plaques pour récupérer la voiture... Je pense que les plaques temporaires belges, c'est la solution la plus simple ;)
teuschi Le ven 13 janv 2017 17h21
Mais délivrées uniquement a bruxelles avec un ct tout neuf.
teuschi Le ven 13 janv 2017 17h23
Si tu veux pas te faire chier => transporteur.
https://www.google.fr/search?q=transports+megret&oq=transports+megret&aqs=chrome..69i57j0l2.5694j0j4&client=ms-android-wiko&sourceid=chrome-mobile&ie=UTF-8 (transports megret - Recherche Google)
Eux m'ont sorti un prix oral de 400 balles pour ramener une bagnole d'italie. Tu prends un transporteur de ton coin, y a pas bcp de distance, ca le fera.
coco88 Le ven 13 janv 2017 23h20
Alors, pour l'achat de la voiture, les Belges gardent effectivement leurs plaques, mais si le type est assez sympa il peut mettre ses plaques et t'amener la voiture. Sinon, tu as differentes solution qui s'offrent a toi :

- Transporteur
- Plaques de transit

je ne sais pas comment ca ce passe pour les WW en France (mais je crois que c'est valable que 15 jours et en France uniquement). Mais pour la Belgique, tu peux aller voir une agence en douane a Bruxelle pour obtenir des plaques de transit rouge pour la somme de 245 euros (les plaques sont valable 1 mois et l'assurance d'1 mois et comprise dans le prix) tu recuperes les plaques dans la journee en plus, c'est ce que j'ai. Le seul truc a savoir c'est que pour les plaques de transit, il faut que tu ai le papier rose de demande d'immatriculation Belge que tu obtiens apres avoir fait ton controle technique en Belgique... ca coute 50 euros de memoire ce controle technique ... mais de toute facon, tu vas devoir le refaire en France si l'ancien a plus de 6 mois. Les belges veulent que tu ai des plaques pour passer le CT, mais tu peux louer des plaques garage (plaque Z) facilement meme si c'est un peu onereux... le mieux c'est encore que l'ancien proprietaire passe le CT pour toi avant de vendre la voiture pour deja avoir le document rose.

Apres pour l'importation en France, il te faut un quitus fiscal .. que tu obtiens gratuitement aux services des impots dont tu depends (c'est le seul document qu'il me manque) et apres tu pourras aller a la prefecture pour effectuer ta demande de carte grise (ou faire comme ce que je prevois de faire parce que j'ai la flemme => demander a un pro de faire la demande pour toi ... la ou je compte aller ils prennent 20 euros pour faire la demarche a ta place).

Mais c'est une bonne chose que le CT Belge soit valable en France :D
Spoonr Le sam 14 janv 2017 01h02
Je vais oublier les plaques car pour une bagnole d'environ 2500 balles ça ferait déjà 10%de la somme :D... Sinon merci pour les précisions :good:
coco88 Le sam 14 janv 2017 15h18
Vu le confort que ca apporte, je ne me suis pas prive moi :D ca fait presque un mois que je roule avec et je fais seulement les demarches par feignantise.
Xxxthedevilxxx Le mar 30 mai 2017 10h16
@carpe.diem
est ce qu'un constructeur transalpin de type Alfa Roméo donne facilement, contre financement, le CoC pour un véhicule de série 156 de 1999 présentement ?
carpe.diem Le mar 30 mai 2017 10h17
Pour un achat en belgique? Mais le Coc fait partie des documents de bord dans ce magnifique plat pays qu'est le mien.
pharmouze Le mar 31 oct 2017 11h04
Bonjour à tous,
J'ai trouvé un véhicule pour ma femme vendu par un pro en Belgique.
Est ce que qq'un connait ce pro? Best Deal cars situé à Vilvoorde.

Le gars me propose des plaques de transit et assurance pour 230€ ce qui semble cohérent avec ce qui est dit ci dessus.

Merci de votre retour.
carpe.diem Le mar 31 oct 2017 11h12
Jai deja acheté chez eux tiens. :D

Ya pas vraiment de soucis a se faire.
Dernière édition le 31/10/2017 à 11:12 par carpe.diem, édité 1 fois
pharmouze Le mar 31 oct 2017 11h14
cool bonne nouvelle.
Le gars avait l'air clean au téléphone.

merci carpe
carpe.diem Le mar 31 oct 2017 11h15
C pas vraiment des Européens les vendeurs, et c hyper glauque comme cadre.

Mais c pas cher.
pharmouze Le mar 31 oct 2017 11h34
Donc du coup ton message est irronique ou je peux y aller tranquille? #carpe.diem
Dernière édition le 31/10/2017 à 13:28 par pharmouze, édité 2 fois
pharmouze Le mar 31 oct 2017 16h37
Laisse tomber, il m'a envoyer des photos plus précises de la voiture et les 4 jantes sont ruinées et une rayure courant le long du flanc droit donc je laisse tomber.

Par contre comment cela se passe t il entre particuliers. Obligations de plaques temporaires également ou bien peut on passer outre?
Nickgtt Le mar 31 oct 2017 16h42
En théorie, tu peux avoir des plaques WW en préfecture Française.

Mais c'est compliqué :
Tu dois aller acheter la voiture mais la laisser sur place
Aller à la préfecture avec les papiers de vente.
Obtenir un certificat temporaire WW, faire des plaques
Retourner en Belgique monter les WW et revenir.

Carpe a peut être une autre solution, plus simple et légale(:D )
carpe.diem Le mar 31 oct 2017 16h52
Tout ceci en oubliant pas que le ww est interdit en Belgique :D
Nickgtt Le mar 31 oct 2017 19h59
Ah oui, j'avais oublié ce détail :D
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