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PV pour nuisance sonore reçu par la Poste |
porscheman | le dim 7 juin 2009 à 18:17
Bonjour a toutes et à tous, Je viens de rentrer de we et j'ai eu l'agréable surprise d'avoir une lettre venant de la "Direction départementale de la Sécurité Publique duè Val de Marne" avec mes coordonnées écrite à la main. Savez vous si c'est légale ou pas cette envoie? Sachant que le lieu où ma Titine aurait été "entendu/vu" se trouve à +-50km de là où elle était (chez mes parents) Se qui m'embete le plus dans cette histoire, c'est pas l'amande de 68€ mais que je doit la passer au sonomètre Merci de votre aide sur cette histore |
xenon | le dim 7 juin 2009 à 18:19
Ben dépèche toi de remettre la ligne street legal |
teusch | le dim 7 juin 2009 à 18:20
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porscheman | le dim 7 juin 2009 à 18:22
Je suis pas dans la merde, je dois la passer d'ici 1semaine maxi et le pot d'origine n'est pas dispo en France, +-15j de livraison de UK en ville justement je fais attention de ne pas monter dans les tour pour ça... Mais le plus étrange dans tout ça, vis à vis de la date et de l'heure, la mini était à 50km du lieu d'infraction relevé |
porscheman | le dim 7 juin 2009 à 18:23
Merci teusch un petit gicleur d'essence avec une bougie façon "monsteur garage" |
teusch | le dim 7 juin 2009 à 18:23
Commande ta ligne, et demande-leur la preuve de ce qu'ils avancent. Ca fera passer suffisamment de temps pour recevoir et monter ta ligne. Et s'ils arrivent pas à fournir de preuve (ils auront du mal à en trouver AMHA si t'y étais pas), tu laisses couler. C'est ce que je ferais. |
teusch | le dim 7 juin 2009 à 18:24
Si le courrier n'a pas été envoyé en recommandé, j'en tiendrais même pas compte |
xenon | le dim 7 juin 2009 à 18:25
Demande sur le forum mini si y'aurait pas qq pour te préter sa ligne système D |
porscheman | le dim 7 juin 2009 à 18:25
Lettre simple (papier craft) |
porscheman | le dim 7 juin 2009 à 18:26
Xenon>c'est deja fait Mais il y a très peu de MPI en France, c'est limite peine perdu (enfin vis à vis de forum ) |
zorglub007 | le dim 7 juin 2009 à 18:28
Tu ne peux pas bricoler un silencieux provisoire ? style gros tubbe rempli de laine de roche |
gpxpn | le dim 7 juin 2009 à 18:28
Les pv n'arrivent jamais en recommandé, y a qu'à voir les pvs vitesse... |
yakou23 | le dim 7 juin 2009 à 18:29
Je pense que tu t'es gourré, ressaisis toi ! t'as jamais reçu ce courrier.... |
xenon | le dim 7 juin 2009 à 18:29
Y'a des garages spécialisés dans la mini , prends ton tel sinon, paie tes 68 euros et pi c'est tout , c'est quasiment ce qui te coutera le moins après , je ne sais pas dans quelle mesure tu peux prendre ce genre de prune s'il n'y a pas interpellation sur le champ t'aurais pas prété ta caisse à qqun à l'insu de ton plein gré? |
zorglub007 | le dim 7 juin 2009 à 18:30
En effet si ce n'est pas un recommandé dechires le Dernière édition le 07/06/2009 à 18:31 par zorglub007, édité 1 fois |
porscheman | le dim 7 juin 2009 à 18:34
Gpxpn> Zorg, je sais pas, ça marche la laine de roche? xenon>je les connais mais ils n'ont pas ma ligne.J'ai un collecteur et un cata spécifique Allemand Je pete jamais ma voiture si je ne suis pas dedans et encore sinon, paie tes 68 euros et pi c'est tout , c'est quasiment ce qui te coutera le moins Je suis dans l'obligation de la passer au sonomètre Putain, quand j'y repense, j'ai soudé ma ligne il y a +-15j-3semaine car elle était tombé sur la route |
teusch | le dim 7 juin 2009 à 18:35
PM > Biensur que ça marche la laine de roche ! T'as jamais roulé en mécaboite toi Sinon, sérieusement, jpcevol est très fort pour qu'une ligne fasse du bruit, mais également très fort pour qu'elle n'en fasse pas, cf son quad |
xenon | le dim 7 juin 2009 à 18:36
Ben ouais , mais qd je dis emprunter la ligne, ce n'est pas uniquement le silencieux arr |
porscheman | le dim 7 juin 2009 à 18:38
Je vous en dis plus demain, ce soir je mange chez un couple de flics, je vais leur demander |
xenon | le dim 7 juin 2009 à 18:38
Sinon tu ouvre tes silencieux et tu bourre de laine de roche efectivement , mais après il faut tout ressouder .... pui sredessouder pour enlever ... puis ressouder ... ta ligne va pas ressembler à grand chose sinon tu la gardes pleine de laine de roche et tu en achète une neuve bien vide , la première te servira qd on te demandera de passer au sonomètre |
zorglub007 | le dim 7 juin 2009 à 18:40
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faya | le dim 7 juin 2009 à 18:58
Un PV à la volee pour nuisance sonore.....tu dois faire parti de ces branleurs qui réveillent toutes les personnes la nuit, quand ils passent à coté..... Mais comme tous le monde tu as le droit d'être défendu des abus des forces de l'ordre.....car faire respecter la loi, veux dire aussi respecter la loi. Si tu te base sur les articles L. 121-1 à L.121.3 du cdr, les PV à la volée sont autorisé pour les cas suivant: -vitesses maximales autorisées, -le respect des distances de sécurité entre les véhicules -l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules -les signalisations imposant l'arrêt des véhicules. Pour ce qui est de passer au sonomètre......là tu es obligé d'y passer !!!! |
rsi | le dim 7 juin 2009 à 19:03
Et tu ne peux pas dire que le jour ou l'infraction a été constaté, c'est le jour ou t'as tapé un truc qui a "troué" ta ligne et à donc fait ce vacarme et que depuis la voiture est au garage car tu attends de te faire livrer la nouvelle. |
lolotaz91 | le dim 7 juin 2009 à 19:13
Moi j'aurai pris la solution rsi et j'aurai fait la meme vu que tu attend la nouvelle ligne par contre le pv malheureusement est légal |
dede42 | le dim 7 juin 2009 à 19:13
C'est quoi le formulaire que tu as reçu ? C'est un PV ou un simple courrier qui te demande de passer au sonomètre et qui t'informe que si ta voiture n'est pas aux normes tu as une amende de 68 € ? Si c'est un PV il va être contestable, attends la réponse d'infraction. Elle fait un bruit anormal ta voiture ? Dernière édition le 07/06/2009 à 19:15 par dede42, édité 1 fois |
lolotaz91 | le dim 7 juin 2009 à 19:20
Pour etre anormal c'est anormal |
dede42 | le dim 7 juin 2009 à 19:24
Le problème est que les flics n'avaient pas à verbaliser avant de passer au sonomètre. Il a visé quel article ? |
porscheman | le lun 8 juin 2009 à 00:52
Faya>tu es qui pour me traiter de "branleur qui réveillent toutes les personnes la nuit"? on ne se connais pas... dsl pour toi, je dosse mini 50h semaine, je ne suis pas au 35h donc j'ai pas que ça a faire d'enquiquiner les riverains comme passe temps... Si tu es de la police ou autre vas jeter un œil au scooters et cie qui roulent en impunité trafiqué (en cylindrer, pots, etc... donc illégale) et souvent sans casque... les PV à la volée sont autorisé pour les cas suivant: -vitesses maximales autorisées, -le respect des distances de sécurité entre les véhicules -l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules -les signalisations imposant l'arrêt des véhicules. Le PV que j'ai reçu entre pas dans ces critères donc pas valide? J'en saurais plus dans la semaine par mon pote des UMS ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ dede42>il s'agit des deux, j'ai reçu 3 plies en un (dsl, déformation professionnel ) un PV+convocation au département du contrôle technique de la police (ou que chose comme ça) et un papier (traitement de texte) où il est +- résumé le PV sous forme A4 Je tiens à rappeler que je ne conteste pas le fasse que ma voiture fait un un peu de bruit surtout que je suis obliger de faire un bouble débrayage, boite de vitesse limite non sychro de 1959 , je suis juste stupéfait que la verbalisation à été faite à +50km de là où était la voiture avec certification sur l'honneur d'une tires personne (mon père, militaire) Dernière édition le 08/06/2009 à 00:57 par porscheman, édité 1 fois |
oLi54000 | le lun 8 juin 2009 à 01:03
Qu'est ce qu'il se passe si tu fais trainer le délai d'1 semaine, le temps de faire réparer ? Je demande ça parce que tu risques pas une immobilisation de la voiture si elle passe au sonomètre et que c'est pas bon ? Pèses bien les pour et les contre |
Bobal | le lun 8 juin 2009 à 01:14
Citation de PM : «Si tu es de la police ou autre vas jeter un œil au scooters et cie qui roulent en impunité trafiqué (en cylindrer, pots, etc... donc illégale) et souvent sans casque.. » Et alors? Les autres font du bordel avec leur scoot de merde, ça t'autorise à en faire aussi? |
porscheman | le lun 8 juin 2009 à 01:27
Oli> j'ai vu avec mon pote, ça peut aller jusqu'à l'immobilisation du véhicule, mais quid du reste. S'il faut, j'ai une ligne de merde qui va etre monté a qque centaines de mettre du lieu de contrôle et basta.... Les autres font du bordel avec leur scoot de merde, ça t'autorise à en faire aussi? aucunement, c'est juste que je roule que le jour et encore, les scoots, c'est toute la nuit... Enfin bon, c'est pas un argument certes sauf que ma voiture est légale par apport à pas mal de 50cc qui circulent sans problème |
gilou///mcoupe | le lun 8 juin 2009 à 01:28
Citation de porcheman : « Je tiens à rappeler que je ne conteste pas le fasse que ma voiture fait un un peu de bruit surtout que je suis obliger de faire un bouble débrayage, boite de vitesse limite non sychro de 1959 » ENORME ben tu leur dis exactement ça, et que tu es aussi obligé de remonter à 7000tr quand tu fais ton talon-pointe pour enquiller le rapport inférieur nan sans déconner, fais comme si t'avais rien entendu et rachète ou fais-toi préter une ligne d'origine en attendant d'avoir de leur nouvelles. Et pour gagner du temps, sors-leur que ta ligne venait de se trouer et que la nouvelle est en attente..... |
mac.burne | le lun 8 juin 2009 à 01:31
Et tu peux le prouver que tu étais à 50 kms de là ? Sinon, là, la verbalisation semble concerner la bagnole et non pas le conducteur, donc prouver que ton auto n'était pas là où tu as été verbalisé à la volée, ça va être dur ... |
porscheman | le lun 8 juin 2009 à 01:39
Gilou///mcoupe> http://www.autotitre.com/forum/Forum-Ford-Cougar-et-discussio-66455p1013.htm#r7 rachète ou fais-toi préter une ligne d'origine J'ai +- négocier un ligne de 800cc (grosse comme le pouce) mac>oui, mon père va me faire une lettre pour ça |
jazzy | le lun 8 juin 2009 à 01:50
je suis juste stupéfait que la verbalisation à été faite à +50km de là où était la voiture avec certification sur l'honneur d'une tires personne (mon père, militaire) Ecoute, si on l'y a vue, c'est qu'elle y était, qqun n'a pas résisté à l'envie de la faire crier. Tu n'y étais pas et ton papa faisait la sieste. |
aurelien951 | le lun 8 juin 2009 à 07:19
Zont vraiment que ca a foutre? y avait pas de boulot ce jour la? |
dede42 | le lun 8 juin 2009 à 09:55
Si tu as le temps, tu monte une ligne qui fait moins de bruit et tu te présentes au contrôle avec. Quant à l'amende, tu la contestes du fait que tu n'as pas été contrôlé et qu'il n'existe de présomption de responsabilité pénale. |
Zorgol | le lun 8 juin 2009 à 09:57
Bah... qqun se plain que ta voiture fait un bruit de dingue... ils demandent à vérifier ça avec un Sonomètre... ça me semble pas scandaleux... |
dede42 | le lun 8 juin 2009 à 12:42
Ce qui est scandaleux c'est qu'il y ait l'amende avant la vérification... |
Zorgol | le lun 8 juin 2009 à 12:56
ça ok! |
guillaume7693 | le lun 8 juin 2009 à 13:36
Elle devait être bien bruyante quand même pour être entendue à 50 km ! |
Zorgol | le lun 8 juin 2009 à 13:39
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xxxthedevilxxx | le lun 8 juin 2009 à 13:41
Décidement elle va VRAIMENT tout te faire cette mini |
guillaume7693 | le lun 8 juin 2009 à 13:48
J'avais déja évoqué les nuisances sonores de sa mini http://www.autotitre.com/forum/hs/pourquoi-a-5h-du-mat-150p1.htm#r46 |
caiada | le lun 8 juin 2009 à 14:29
Dis leur que ta mini est en panne... ca te laisse le temps.. |
ZyeuxBleus | le lun 8 juin 2009 à 14:32
Tu l'amènes sur un plateau pour montrer ta bonne foi, mais tu auras pris soin de la mettre en panne, ce qui ne devrait pas poser de soucis sur une mini |
Toniciano | le lun 8 juin 2009 à 14:46
Marrant j'ai jamais rien reçu de ce genre, même avec l'EK4. Faut qu'ils prouvent que c'était toi, principe de présomption d'innocence, que je sache. D'autant qu'il n'y a pas d'interpélation ou d'élément d'identification, huhuhu bref c'est du vent cette histoire... |
infraction | le lun 8 juin 2009 à 20:05
Du vent? Les agents n'ont à apporter aucune preuve, la preuve, c'est leur assermentation. Ils constatent une infraction, relèvent la plaque d'immatriculation et envoient l'avis de contravention par voie postale, y'a rien à dire sur la procédure et ils n'ont aucune justification ni preuve à fournir. J'aime bien aussi ceux, très intelligents, qui conseillent de déchirer le courrier, pour recevoir l'amende majorée par la suite, y'a pas meilleur moyen Sinon, quelle infraction et quel article du code de la route sont précisemment stipulés sur ton avis de contravention? |
mac.burne | le lun 8 juin 2009 à 20:18
Sauf qu'un courrier simple n'a aucune valeur juridique. Déjà qu'un RAR, c'est limite ... D'ailleurs, tu dois le savoir, les avocats jouent beaucoup sur ce point de la procédure pour faire annuler les retraits de points notifiés par lettre simple ! |
ZyeuxBleus | le lun 8 juin 2009 à 20:20
Les PV à la volée sont assez strictement encadrés, et seule 7 infractions sont concernées : Sept infractions exactement peuvent faire l'objet de ce type de PV : le non-paiement des péages, le non-respect des distances de sécurité, le non respect des voies réservées à la circulation des véhicules particuliers, le stationnement, les dépassements de vitesse inférieurs à 50 km/h et le non respect du stop ou du feu rouge. Et pourtant, certains citoyens reçoivent des PV dit "à la volée" pour défaut de port de la ceinture de sécurité ou pour usage du téléphone portable. Le règlement n'est donc pas suffisamment encadré. Quand vous parlez un peu avec les cabinets d'avocats, vous apprenez qu'ils déposent des recours un peu partout car ces PV sont facilement critiquables. Du coup, les juges entassent les procédures et les tribunaux sont engorgés. Sans compter que la jurisprudence montre l'émergence de nombreux faits d'abus d'autorité. Il faut donc supprimer ce système. http://tf1.lci.fr/infos/france/societe/0,,4198574,00-un-depute-reclame-la-suppression-des-pv-a-la-volee-.html |
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