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| teusch |  Le jeu 17 janv 2008 à 18h02
Quand il va faire sa CG française. |
| tof69 | Le jeu 17 janv 2008 à 18h59
Et le bareme serait le meme qu'en france ? malus a partir de 160 g de co2 ? bizard cette histoire ! j'ai acheté ma voiture il y a un an et mon mandataire ne pas parlé de cette taxe  |
| stefanel | Le lun 28 janv 2008 à 15h30
Tof : le bonus malus écologique est entré en vigueur le 5 décembre dernier, il y a 2 mois. Ta voiture n'était donc pas concernée à l'époque. Mieux, j'ai enfin une réponse, qui me semble précise ! Voir vers la fin de la page : http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=2672http Voici l'extrait : Les véhicules d’occasion sont-ils concernés par le bonus-malus ? Les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus : seuls les véhicules neufs sont concernés. Il existe une seule exception pour les véhicules d’occasion importés dont la première immatriculation à l’étranger interviendra après le 1er janvier 2008. Ces véhicules seront soumis au malus au moment de leur première immatriculation en France. Cependant, le montant du malus sera réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule. Ce que je comprends là est que seules les voitures d'occasion importées et dont la première immatriculation à l'étranger postérieure au 1er janvier 2008 seront concernées par le malus. Autrement, pour les voitures dont la première mise en circulation étrangère est antérieure à cette date, aucun malus ne sera appliqué. Un doute cependant concernant la taxe additionnelle (extrait toujours sur la même page un peu plus bas) : Est-ce que le malus se cumule avec la taxe CO2 à l’immatriculation (taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d’immatriculation en vigueur depuis le 1er juillet 2006) ? Quand on achète un véhicule neuf, le malus remplace la taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d’immatriculation (en vigueur depuis le 1er juillet 2006). En revanche, la taxe est maintenue pour toute immatriculation d’un véhicule d’occasion. Quels sont les véhicules d'occasion concernés (seulement ceux immatriculés pour la 1ère fois après le 1er juillet 06 ?) ? Comment est calculée cette taxe ? Je continue mes recherches !  |
| stefanel | Le lun 28 janv 2008 à 15h33
Voilà, j'ai la réponse ! Seuls les véhicules d'occasion dont la première mise en circulation est postérieure au 1er juin 2004 sont concernés par cette taxe. Plus de détails, notamment sur le mode de calcul de la taxe ici : http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=13712&m=3&catid=17154 En espérant que ça en aide qquns qui veulent chercher leur voiture hors de nos frontières. |
| zlackie | Le lun 28 janv 2008 à 18h05
Donc il y a bien une taxe, même si elle obsolète jusqu'a 250 g Merci .  |
| tof69 | Le lun 28 janv 2008 à 18h45
Ah merci !! ca c'est de la precision !  |
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